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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
0P1 P.proximité- ATF1
67fd551ee85d0474bddb5a9e
18 décembre 2023
N° RG 23/07121 - N° Portalis DBW3-W-B7H-4FB4 PARTIES : DEMANDEURS Monsieur [B] [U] [X] [V] né le 17 Juin 1948 à [Localité 4] (13), demeurant [Adresse 1] représenté par Me Anne-sophie LAMY, avocat au
Cour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_21NC03038_20230627
27 juin 2023
Vu la décision du 1er mars 2023 par laquelle la présidente de la cour administrative d'appel de Nancy a désigné Mme Anne-Sophie Picque, première conseillère, pour statuer par ordonnance sur le fondement
Cour administrative d'appel de Douai
ORCA_24DA00336_20240522
22 mai 2024
A, représenté par Me Anne-Sophie Chartrelle, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cet arrêté.
ORCA_24DA00337_20240522
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 20 février 2024, Mme A, représentée par Me Anne-Sophie Chartrelle, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès
3e chambre sociale
67ef6e0c47c7caf29d4c4e8b
3 avril 2025
[Y] [Z] [Adresse 1] [Localité 6] Représentant : Me Sophie BEAUVOIS, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES INTIMEES : [8] [Adresse 4] [Adresse 7] [Localité 5] Représentant : Mme [B] (Membre
Chambre du Conseil
68683b2f4965b5d9df3261c0
4 juillet 2025
D’AUZON, Substitut du Procureur de la République JUGEMENT - rendu en matière contentieuse - en premier ressort - rédigé par Madame Anne-Cécile LAGEOIS - signé par Madame Anne-Cécile LAGEOIS, juge et
Cour d'Appel
6253cca4bd3db21cbdd90cad
13 novembre 2013
T...époux décédé de Mme Anne-Marie Y..., - déclaré M. François Philippe G..., Mme Anna Catherine G... épouse H...et Mme Marie Angèle G...
1ère CHAMBRE CIVILE
64fab9b70f624005e653f437
6 septembre 2023
FRANFINANCE, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 4] Représentée par Me Anne-Sophie VERDIER de la SELARL MAÎTRE ANNE-SOPHIE VERDIER,
Référés
Société QUODAMc/Société AGENCEMENT GENERAL NEGOCIATION CONSTRUCTIONS
66981d42b60c111a421efb57
17 juillet 2024
Thierry LAUGIER de la SCP GERARDIN LAUGIER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0223 Société HOME DESIGN ARCHITECTURE 6 route de Sonchamp 78120 CLAIREFONTAINE-EN-YVELINES Ayant pour avocat Maître Anne-sophie
Quatrième Intérêts Civils
67fea2637a459da3dcdea1c6
10 avril 2025
DB2H-W-B7H-YJXD Jugement du : 10 Avril 2025 Minute n° : REPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE [Localité 5] Notification le : 10/04/2025 expédition à Me Anne-sophie
JAF Cabinet 10
6709713306866c0645d31eee
11 octobre 2024
paires et la seconde moitié les années impaires ; - pendant les grandes vacances scolaires : la première et la troisième quinzaine les années paires, la deuxième et la quatrième quinzaine les années impaires
CHAMBRE 8 SECTION 1
686768a1dd25744ff781d543
3 juillet 2025
Localité 6] Représentée par Me Francis Deffrennes, avocat au barreau de Lille, avocat constitué MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT : Yves Benhamou GREFFIER : Fabienne Dufossé, lors des débats, Anne-Sophie
civ1
ECLI:FR:CCASS:2014:C101025
10 septembre 2014
. ; que les trois filles de cette dernière, Corinne, Laëtitia et Sophie (les consorts Z...), amenées à payer chacune la somme de 236 958 euros au titre des droits de mutation, outre celle de 63 102 euros
Pôle 5 - Chambre 9
642fb6a6cece1704f57477bc
6 avril 2023
MINISTÈRE PUBLIC : représenté lors des débats par Madame Anne-France SARZIER, avocat général, qui a fait connaître son avis.
Pôle social
67fd5050e85d0474bddb3a3d
8 avril 2025
par Me [Y] [F], liquidateur judiciaire de la SASU [4] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Mehdi ZIATT, avocat au barreau de LILLE Absent à l’audience COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Anne-Sophie
14e Chambre
60323536dd015b6bb5bd21ff
14 mars 2018
14 MARS 2018 N°2018/174 N° RG 16/07699 CPAM VAR C/ CLINIQUE ST JEAN Grosse délivrée le : à : Me Stéphane CECCALDI, avocat au barreau de MARSEILLE Me Anne-Sophie
5e Chambre
5fdb216922d8d2b61dadc011
4 avril 2019
déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 06 Juin 2016 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de NANTERRE N° RG : 12-00905/N Copies exécutoires délivrées à : Me Anne-sophie
PPP Contentieux général
6658bf616ef03ef1fcfe6d35
9 avril 2024
SOGEFINANCEMENT C/ [R] [V] [L] [H] - Expéditions délivrées à Me VERDIER [R] [H] - FE délivrée à Me VERDIER Le 09/04/2024 Avocats : la SELARL MAÎTRE ANNE-SOPHIE VERDIER TRIBUNAL JUDICIAIRE
Service des référés
69de8f50cdc6046d473ccc6a
14 avril 2026
CCC à l’expert : délivrées le : ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 14 avril 2026 par Malik CHAPUIS, Juge, au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, assisté de Anne-Sophie
67eed2b0b848dd6814c5e563
Copies exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 03 avril 2025 par Pierre GAREAU, Juge au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, assisté de Anne-Sophie
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