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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300786
12 juin 2014
12 juin 2014
figurait à l'intérieur qui venait d'être entièrement refait qu'une seule fissure en plafond du salon et au début de l'entrée remarquée d'ailleurs par Madame TRAPLETTI mère, qui s'est vu répondre par Gilles
Source officielle7ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000026247602
1 août 2012
1 août 2012
Vu, avec les pièces qui y sont visées, la décision n° 339409 du 11 juillet 2011 par laquelle le Conseil d'Etat statuant au contentieux, saisi du pourvoi de Mme Christine B tendant à l'annulation de l'arrêt
Source officielleCour d'Appel
6253cd86bd3db21cbdd9393e
27 janvier 2017
27 janvier 2017
du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 Décembre 2016, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Dominique DOS REIS, Présidente de chambre, et Mme Christine
Source officielleCour d'Appel
6253cd8ebd3db21cbdd93a82
10 mars 2017
10 mars 2017
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 02 Février 2017, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Dominique DOS REIS, Présidente de chambre Mme Christine
Source officielleCour d'Appel
6253cabfbd3db21cbdd8bef4
25 octobre 2007
25 octobre 2007
élisant domicile au cabinet de Maître Frédéric BIBAL (ARPEJ') ... 75011 PARIS Monsieur Christian Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927f1
16 avril 2015
16 avril 2015
Christian MESIERE, Conseiller, M. François DIOR, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. François DIOR.
Source officielle3e chambre civile
65aa277fa34ad10008581ab2
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Gilles SAINATI, président de chambre M. Thierry CARLIER, conseiller M. Fabrice DURAND, conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cda6bd3db21cbdd94009
25 mai 2018
25 mai 2018
Dominique GILLES, Conseiller, et Mme Christine BARBEROT, Conseillère, chargés du rapport. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb38bd3db21cbdd8d204
25 juin 2009
25 juin 2009
Par déclaration reçue le 23 OCTOBRE 2009, Gilles X... a relevé appel de cette ordonnance.
Source officiellecr
6079a8c59ba5988459c4eda7
26 novembre 2002
26 novembre 2002
Christian, A... Marie-Chantal, épouse Z..., Z... Pierre-Emmanuel, A... Maurice, B... Ginette, C... Kemal, D...
Source officielleCour d'Appel
6253cb78bd3db21cbdd8d958
7 mars 2011
7 mars 2011
née le 14 Mars 1980 à LYON (69003) ... 69330 MEYZIEU représentée par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assistée de Me Gilles AUBERT, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle
Source officiellesoc
613723bacd5801467740d646
31 janvier 2001
31 janvier 2001
Gilles Z..., demeurant ..., 8 / de M. Cédric A..., demeurant ..., 9 / de Mme Marie-Christine A..., demeurant ..., 10 / de Mme Pascale B..., demeurant ..., 11 / de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc03bd3db21cbdd8ed8d
15 septembre 2011
15 septembre 2011
Requête en rectification d'erreur matérielle No MINUTE : No RG : 11/03747 Arrêt (No 10/2703) rendu le 19 Mai 2011 par le Cour d'Appel de DOUAI REF : PB/VV DEMANDERESSE Madame Marie-Christine
Source officielleCour d'Appel
6253cdb5bd3db21cbdd9437d
14 décembre 2018
14 décembre 2018
Dominique GILLES, Conseiller, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielleciv2
6137208dcd580146773eb827
19 juillet 1989
19 juillet 1989
Xavier, demeurant à Ponte Leccia (Corse) Pont de Castirla ; 2°) Monsieur ALBERTINI Gilles X..., demeurant à Marseille (Bouches-du-Rhône) ..., bâtiment C 3 ; 3°) Monsieur OLIVA Z..., demeurant à Bastia
Source officielleciv2
61372388cd5801467740b041
30 novembre 2000
30 novembre 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Angélique, Christine Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt
Source officielleciv2
613722fccd58014677404074
9 décembre 1997
9 décembre 1997
Gilles G..., demeurant ..., 5°/ de M. Lionel D..., demeurant ..., 6°/ de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd82bd3db21cbdd938ff
17 janvier 2017
17 janvier 2017
Greffier lors des débats : Mme Marie-Jo FOLIO, Greffière placée Greffier lors de la mise a disposition : Mme Christine LOVAL, Greffière placée ARRÊT : prononcé publiquement par sa mise à disposition
Source officielleCour d'Appel
6253cd9bbd3db21cbdd93d8f
18 octobre 2017
18 octobre 2017
Monsieur Christian X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd0fbd3db21cbdd922d4
16 avril 2015
16 avril 2015
née le 19 Juillet 1951 à SAINT-GILLES (BRUXELLES) ...
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