Codes de loi français

Article Annexe I-A

trouvant dans l'installation peuvent présenter un régime de décomposition rapide de type détonation, les distances d'isolement entre deux bâtiments ou installations pyrotechniques respectent a minima les distances (en mètres au niveau du sol, en terrain plat

Article Annexe

-Aux fins d'exercer ses compétences, l'Institut polytechnique de Paris mène les actions suivantes : 1° Dans le cadre de la mise en place et de la gestion de l'établissement public, il alloue des financements ou des équipements, tels que des plates-formes

Article Annexe I

Si une plate-forme de déchargement des véhicules est utilisée par le public, elle est équipée de dispositifs destinés à éviter la chute d'un véhicule en cas de fausse manœuvre.

Article Annexe I b

S 1-2-4-3-2 L'assemblage à chaud Les procédures de réalisation de soudure bout à bout, de soudure piquée, de soudure en crosse, de soudure à plat - de tubes de diamètres égaux ou différents, - d'électrodes de tous types - de queusots Pour un

Article 221-II-2/4

L'Administration peut autoriser l'emploi d'indicateurs de niveau de combustible à verres plats avec des sectionnements à fermeture automatique entre les indicateurs et les citernes à combustible. 2.2.3.5.3 Les dispositifs prescrits au paragraphe 2.2.3.5.2

Article Annexe II

A cet effet, est considérée comme extérieur à la protection de la structure toute partie de cet espace qui viendrait en contact avec le sol plat si le tracteur s'était renversé (les cotes retenues pour cette évaluation sont les cotes les plus faibles

Article Annexe I

Elles sont dotées de plates-formes d'aspiration par tranche de 120 mètres cubes de capacité.

Article Annexe II

certaines filières, en particulier les productions de diversification, les collectivités territoriales régies par l'article 73 de la Constitution souffrent encore d'un déficit de recherche et d'appui technique, d'un manque de structure de transferts et de plate-forme

LEGIARTI000026210948

L'Andrable de la source jusqu'à la confluence avec l'Ance du nord Espèces holobiotiques Le Courbières de la limite départementale Haute-Loire ― Loire jusqu'au pont busé de Bourzey exclu Espèces holobiotiques La Semène de l'aval du barrage des Plats

LEGIARTI000025402875

qu'à la démolition de toutes constructions provisoires utilisées pour les travaux, à l'enlèvement de tous les éboulis résultant directement du chantier et susceptibles d'obstruer partiellement le cours d'eau ; seront notamment effacées les pistes et plates-formes

Article Annexe 2-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 60 > 49

Exclusion : Préparer des repas, se servir du plat collectif à l'assiette, les comportements alimentaires pathologiques.

Article Annexe I à l'article D212-78

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 45

La distance de transport est celle de l'itinéraire le plus direct, compte tenu, d'une part, des contraintes vétérinaires et de sécurité, d'autre part des infrastructures de transport, du recours à des plates-formes ou à des points d'arrêt, des caractéristiques

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 44

Distance-itinéraire La distance de transport est celle de l'itinéraire le plus adapté, compte tenu des contraintes de sécurité et des infrastructures de transport, du recours à des plates-formes, des caractéristiques du véhicule et de la nature des marchandises

Article Annexe V

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 45

La distance de transport est celle de l'itinéraire le plus direct, compte tenu des contraintes de sécurité et des infrastructures de transport, du recours à des plates-formes, des caractéristiques du véhicule et de la nature des marchandises transportées

Article Annexe III

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 52 > 53

Distance-itinéraire La distance de transport est celle de l'itinéraire le plus adapté, compte tenu des contraintes de sécurité et les infrastructures de transport, du recours à des plates-formes, des caractéristiques du véhicule et de la nature des marchandises

Article Annexe V

Exemples de marques pouvant être durables ou occasionnelles - zone de sécurité autour d'une plate-forme ; 3.5.4.3.

Article Annexe 1

L'aire de manœuvre doit présenter l'aspect d'un sol plat et horizontal et être asphaltée ou cimentée. Le tracé figurant sur le schéma joint (annexe 2 du présent arrêté) permet la représentation de tous les exercices.

Article TABLEAU A

Crins plats (Marchand de). Cuir B=bouilli et fermi (Fabricant ou marchand d'objets en). Cuirs et pierres à rasoirs (Fabricant ri marchand de). Cuivre de navires (Marchand de vieux). Dalles (Marchand de). Damasquineur.

Article Annexe 221-II-2/A.2 (suite)

Dans les cales de chargement qui comportent des panneaux d'entrepont non étanches aux gaz (plates-formes d'arrimage mobiles), les accumulateurs de fumée doivent être placés dans la partie supérieure et dans la partie inférieure de la cale. 2.3.2.