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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge Unique
DTA_2300127_20240125
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Lancelot, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE TCS
69a563f1cdc6046d473c626a
9 juillet 2025
9 juillet 2025
COMMERCE DE DIJON DEUXIÈME CHAMBRE JUGEMENT DU 09/07/2025 A l'égard de : CL DISTRIBUTION (SAS) [Adresse 1] Numéro SIREN : 398 330 357 Prise en la personne de son représentant légal : Monsieur LASSELIN
Source officielleCour d'Appel
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6 mai 2008
6 mai 2008
représenté par la SCP FONTAINE- TRANCHAND & SOULARD, avoués à la Cour assistée de la SCP LANCELIN, avocats au barreau de DIJON INTIMEE : SAS FINALYS ENVIRONNEMEMT Ayant son siège : 27 B Rue de l'Eglise
Source officielleTribunal Administratif de la Martinique
DTA_2500417_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Lancelot, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C101386
4 décembre 2013
4 décembre 2013
d'incompétence soulevée par Madame Muriel Y... et d'avoir autorisé Mademoiselle Delphine X... à signer seule au nom de l'indivision successorale l'acte authentique de vente de l'immeuble sis 13 avenue Paul Langevin
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL02641_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
B, professeur certifié d'anglais titulaire depuis le 1er septembre 1994, exerçait en dernier lieu principalement ses fonctions au collège Paul Langevin, à Elne (Pyrénées-Orientales).
Source officielle5ème Chambre
DTA_2207039_20240626
26 juin 2024
26 juin 2024
verser une somme de 5 735 euros en réparation des préjudices qu'ils estiment avoir subis du fait de l'exclusion de leur enfant du centre de loisirs et des temps périscolaires à l'école maternelle Langevin
Source officielleOQTF 6 semaines - 3ème chambre
DTA_2300665_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
laquelle il serait marié religieusement seulement, il déclarait dans une précédente audition du 10 novembre 2022 être en couple depuis 4 mois avec une femme de 22 ans dont il ne connaissait que le prénom Laureline
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2425435_20251105
5 novembre 2025
5 novembre 2025
A..., représenté par Me Lancel, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 26 juin 2024 par laquelle le directeur du Conseil national des activités privées de sécurité (CNAPS) lui a retiré la
Source officiellesoc
613723b8cd5801467740d50e
14 février 2001
14 février 2001
Mohamed, demeurant 2, place Paul Langevin, 93380 Pierrefitte-sur-Seine, défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 18 décembre 2000, où étaient présents : M.
Source officielleJ.E.X
6688377e342d338c20d2cc06
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Lyon 401 376 173) [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Cédric GREFFET de la SELAS LEGA-CITE, avocat au barreau de LYON, substitué par Me Lancelot TROSSAT, avocat au barreau de LYON DEFENDERESSE
Source officielle1ère Chambre
DTA_2500731_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Lancelot, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 janvier 2026. La rapporteure, M. Cerf Le président, J.-M. Laso La greffière, V.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2504616_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Occitanie Pyrénées-Méditerranée, affectés au sein des lycées professionnels François Camel, Aristide Berges, Jean Durroux, Charles Cros, Ferdinand Foch, Frédéric Mistral, Gaston Darboux, Jules Raimu, Paul Langevin
Source officielleJuge Unique
DTA_2200289_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
Lancelot, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Par un courrier du 1er février 2022, M.
Source officielleJuge Unique
DTA_2100504_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Lancelot, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2400068_20250220
20 février 2025
20 février 2025
Lancelot, premier conseiller, M. Phulpin, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 février 2025. Le rapporteur, V. Phulpin Le président, J-M.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2208607_20240209
9 février 2024
9 février 2024
laquelle la directrice académique des services de l'Education nationale du Val-de-Marne a rejeté son recours gracieux dirigé contre la décision du 1er juillet 2022 affectant son fils A D au lycée Langevin-Wallon
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300341_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Lancelot, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6789f555b7cff8efb735758d
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Localité 6] Représentée par Me Xavier VAN GEIT, avocat au barreau de PARIS, toque : G0377 INTIMÉE Mme [J] [F] [H] [Adresse 1] [Adresse 7] [Localité 5] Représentée par Me Emmanuel LANCELOT
Source officielle1ère Chambre
DTA_2400481_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Lancelot, - et les conclusions de M. Phulpin, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePage 28 sur 90