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TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

2èCh Cabinet 2

69abb022cdc6046d47cbe315

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

GAVINET, avocate au barreau de LIMOGES ET : DÉFENDEUR Monsieur [V] [W] [O] de nationalité Française né le [Date naissance 2] 1972 à [Localité 1] (87) demeurant [Adresse 3] représenté par Me Ophélie

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6696410ff5112d8edd0576d4

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

concernant: LA PERSONNE EN SOINS PSYCHIATRIQUES : Madame [T] [Z] née le 25 Août 1959 à [Localité 4] [Adresse 1] [Localité 3] Etablissement d’hospitalisation: L’EPS DE [6] Présent (e) assisté (e) de Me Ophélie

Source officielle
TJ

SCHILTIGHEIM Civil

679aada4e9a46d1f5a76bc10

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

comparante en personne DEFENDERESSE : Madame [E] [S] demeurant [Adresse 2] non comparante et non représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Laurence WOLBER, Juge des Contentieux de la Protection Ophélie

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

658097d43ea7c8c1120f1eda

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT Le DIX HUIT DECEMBRE DEUX MIL VINGT TROIS Madame Caroline RAFFRAY, Vice-Présidente Juge de la Mise en Etat de la 1ERE CHAMBRE CIVILE, Assistée de Madame Ophélie

Source officielle
CA

Chambre civile

62d103e02f83c19fcf11bba1

Appel

13 juillet 2022

13 juillet 2022

[C], né le 10 Novembre 1980 à [Localité 5], demeurant [Adresse 3] Représenté par Me Philippe CHABAUD de la SELARL SELARL CHAGNAUD CHABAUD LAGRANGE, avocat au barreau de LIMOGES, substitué par Me Ophélie

Source officielle
CA

2ème chambre

67ecc5cf955548e0aba48f98

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

MÉGISSERIE JOQUEVIEL & [B] Société MS AMLIN INSURANCE SE Désistement Grosse délivrée le à Me Gilles SOREL Me Ophélie BENOIT-DAIEF Me Loïc ALRAN Me David CUCULLIERES

Source officielle
CE

8ème et 3ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2025:496935.20250509

Admin. suprême

9 mai 2025

9 mai 2025

Pierre Boussaroque, conseillers d'Etat et Mme Ophélie Champeaux, maîtresse des requêtes-rapporteure. Rendu le 9 mai 2025. Le président : Signé : M.

Source officielle
CE

8ème et 3ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:455943.20220414

Admin. suprême

14 avril 2022

14 avril 2022

Jonathan Bosredon, conseillers d'Etat et Mme Ophélie Champeaux, maître des requêtes-rapporteure. Rendu le 14 avril 2022. Le président : Signé : M.

Source officielle
CA

3ème chambre

63d37b2fd1bc2605de4b4cc8

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

UPPER [Localité 4] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Ophélie BENOIT-DAIEF, avocat au

Source officielle
TJ

Jex

678563cdaaacbea0fe680101

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

2025 N° RG 24/00483 - N° Portalis DBZS-W-B7I-Y2Q5 DEMANDEUR : Monsieur [R] [S] [Adresse 2] [Adresse 5] [Localité 3] représenté par Me Simon DUTHOIT, avocat au barreau de LILLE, substitué par Me Ophélie

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:452450.20220211

Admin. suprême

11 février 2022

11 février 2022

publiques ; - le code général des collectivités territoriales ; - le code de la voirie routière ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Ophélie

Source officielle
CC

civ1

61372381cd5801467740ab2a

Cassation

30 mai 2000

30 mai 2000

X... pour sa fille mineure Ophélie, le 17 octobre 1996, et ordonné la compensation entre la somme de 580 francs due par ce dernier au titre d'une demie-journée de conduite, en date du 13 mars 1997, et

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:487729.20240403

Admin. suprême

3 avril 2024

3 avril 2024

autres pièces du dossier ; Vu : - le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Ophélie

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:493856.20250317

Admin. suprême

17 mars 2025

17 mars 2025

autres pièces du dossier ; Vu : - le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Ophélie

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:495469.20250317

Admin. suprême

17 mars 2025

17 mars 2025

autres pièces du dossier ; Vu : - le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Ophélie

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:475996.20240403

Admin. suprême

3 avril 2024

3 avril 2024

autres pièces du dossier ; Vu : - le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Ophélie

Source officielle
CA

21e chambre

635b7226b201587f74be0485

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE-BILLANCOURT N° Chambre : N° Section : E N° RG : F18/214 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Julien WETZEL Me Ophélia

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

6a1fb5fccdc6046d47e88bd9

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

Juge des contentieux de la protection du Tribunal Judiciaire de VERSAILLES N° Chambre : N° Section : N° RG : 24/00706 Expéditions exécutoires Copies délivrées le : 02/06/2026 à : Me Ophélia

Source officielle
CA

13e chambre

603273535bfb4aa797f04a91

Appel

30 janvier 2018

30 janvier 2018

2016 par le Tribunal de Commerce de PONTOISE N° Chambre : 2 N° Section : N° RG : 2014F00851 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 30.01.18 à : Me Ophélia

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100560

Cassation

27 mai 2010

27 mai 2010

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Laugier et Caston, avocat aux Conseils pour l'association OPCALIA "OPCAREG Réunion" Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR rejeté l'exception

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

BORDET, Ophelia, BORDET

SIREN 103502480Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

02/09/2026

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Dépôts des comptes

LE SALON D'OPHELIA

SIREN 920920600Greffe du Tribunal de Commerce de cahors

31/08/2026

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Dépôts des comptes

OPHELIA

SIREN 507457497Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de saint denis de la réunion

27/08/2026

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Radiations

Grandin, Marie-Ophélia, Béatrice, Maria, Valérie, Kliber

SIREN 982608465Greffe du Tribunal de Commerce de Compiègne

13/08/2026

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Modifications diverses

OPHELIA SENSORS

SIREN 834706541Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

09/08/2026

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