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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2211533_20240209
9 février 2024
9 février 2024
A B, ressortissant algérien, né le 10 mai 1986 à Tizi-Ouzou (Algérie), a sollicité le 19 novembre 2021, son admission exceptionnelle au séjour au titre du travail.
Source officielle4ème chambre - 4/11
DTA_2208879_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
D, qui soutient qu'il n'a jamais pensé à demander l'asile auparavant, par méconnaissance des procédures administratives, soutient que, d'origine kabyle, originaire de la région de Tizi-Ouzou, il a été
Source officielle10ème Chambre
DTA_2203897_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
Il ressort, par ailleurs, des éléments produits par la requérante, notamment de l'attestation de la directrice de la santé et de la population de la wilaya de Tizi-Ouzou du 21 octobre 2021 et de l'attestation
Source officielle2ème chambre
DTA_2210621_20230126
26 janvier 2023
26 janvier 2023
D C, ressortissant algérien né le 12 octobre 1982 à Tizi-Ouzou, déclare être entré en France régulièrement sous couvert d'un visa touristique délivré par les autorités espagnoles le 13 mai 2008.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2203961_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
Il ressort des pièces du dossier que Mme E épouse D, qui est titulaire d'un doctorat en médecine délivré par l'université algérienne de Tizi-Ouzou le 30 septembre 2018, s'est inscrite pour l'année universitaire
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2501506_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
Considérant ce qui suit : 1 Mme A, ressortissante algérienne née le 29 août 1993 à Tizi-Ouzou, entrée en France pour la première fois le 10 octobre 2020 munie d'un visa d'étudiant délivré par les autorités
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
6163d88499a586c22d6d44cf
1 avril 2010
1 avril 2010
leur fille [S] [B], née en 1910, a été transcrite sur le registre des jugements collectifs des naissances de la commune de [N] en exécution d'un jugement du 10 décembre 1952 du tribunal civil de Tizi Ouzou
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C101095
1 décembre 2010
1 décembre 2010
registre matrice » n° 394 concernant Rabah Ben Saïd Ouel-Hadj Y..., dont la dénomination variait d'une copie à une autre, avait été délivré le 11 octobre 2000 par les autorités de la Wilaya de Tizi Ouzou
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA04355_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
A..., alors âgé de 6 ans, a été admis au sein du centre hospitalo-universitaire de Tizi-Ouzou du 4 au 22 février 1960.
Source officielle6ème chambre
DCA_21VE00792_20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
Mme C, née le 23 décembre 1974 à Tizi-Ouzou, est entrée en France en janvier 2017, accompagnée de ses six enfants mineurs à l'époque, sous couvert d'un visa de court séjour.
Source officielle6ème chambre
DTA_2201978_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
A, de nationalité algérienne, né le 5 septembre 1981 à Tizi-Ouzou (Algérie), est entré en France le 16 novembre 2014 muni d'un visa de court séjour.
Source officielleJuge unique - Eloignement
DTA_2202621_20221114
14 novembre 2022
14 novembre 2022
B C, représenté par Me Oumou Bonardel-Argenty demande au tribunal : 1°) d'annuler, pour excès de pouvoir, l'arrêté, du 13 aout 2022, par lequel, le préfet de l'Aube lui a fait obligation de quitter le
Source officielle6ème chambre
DTA_2109383_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
A C, ressortissant algérien, né le 1er avril 1976 à Tizi-Ouzou (Algérie), titulaire d'une carte de résident a sollicité le 14 octobre 2019 auprès de la sous-préfecture de l'Haÿ-les-Roses le regroupement
Source officielle6ème chambre
DTA_2114587_20230322
22 mars 2023
22 mars 2023
Mme A, ressortissante algérienne née le 13 janvier 1998 à Tizi-Ouzou (Algérie), est entrée en France le 26 septembre 2019 pour y poursuivre ses études.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_24DA01002_20241120
20 novembre 2024
20 novembre 2024
A, né le 29 mars 1993 à Tizi-Ouzou (Algérie), est entré en France le 11 janvier 2023 sous couvert d'un visa de court séjour.
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2314160_20230619
19 juin 2023
19 juin 2023
compte-rendu d'entretien avec le représentant de l'OFPRA, que le requérant soutient que de nationalité algérienne et appartenant à la communauté kabyle, est originaire de Draa El Mizan (willaya de Tizi Ouzou
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2315330_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
B C le 11 octobre 2023 à l'hôpital Chahids Mahmoudi de Tizi Ouzou, mettant en évidence les signes d'un gliome de haut grade, tumeur cérébrale à évolution rapide, et de lésions de leucopathie vasculaire
Source officielle7ème chambre
DTA_2404570_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
B..., ressortissant algérien né le 2 février 1984 à Tizi Ouzou (Algérie), déclare être entré en France le 1er novembre 2021.
Source officielle2ème Chambre (J.U)
DTA_2406097_20241113
13 novembre 2024
13 novembre 2024
A, ressortissant algérien né en 1987 à Tizi Ouzou (Algérie), entré sur le territoire en 2016 selon ses allégations, demande l'annulation de l'arrêté du 6 mai 2024 par lequel le préfet de la Seine-Saint-Denis
Source officielle3e Section - 3e Chambre
DTA_2407101_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
A B, ressortissant algérien né le 14 mars 1979 à Tizi Ouzou (Algérie), est entré en France le 7 juillet 2018 sous couvert d'un visa valable jusqu'au 5 septembre 2018.
Source officiellePage 28 sur 50