CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

907 résultats pour « Rhodius »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1 A

68f320a079ac4fbe1d8777d7

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

En application des dispositions de l'article 805 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 Septembre 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme RHODE

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:0906DEC002202105

Admin. suprême

6 septembre 2007

6 septembre 2007

Le 8 octobre 2001, la cour d’assisses de Rhodes condamna le requérant à une peine de réclusion à perpétuité pour la tentative de viol et le meurtre d’une touriste britannique, commis de concert avec un

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2017:0221DEC006743912

Admin. suprême

21 février 2017

21 février 2017

Apostolos Konstantinopoulos et M me   Dimitra   Konstantinopoulou, sont des ressortissants grecs, nés respectivement en 1949 et 1954 et résidant à Rhodes.

Source officielle
CA

Chambre 1 A

66a33c2602a12a235bae6d2a

Appel

24 juillet 2024

24 juillet 2024

ROUBLOT, Conseiller Mme RHODE, Conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre 1 A

65ab71b336bfc00008d68c14

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

ROUBLOT, Conseiller Mme RHODE, Conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre 1 A

670a1155f178dc2492b0f9d2

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

ROUBLOT, Conseiller Mme RHODE, Conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre 1 A

670a1155f178dc2492b0f9d4

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

ROUBLOT, Conseiller Mme RHODE, Conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre 1 A

680b1bfbc0f38137e6792ac4

Appel

23 avril 2025

23 avril 2025

ROUBLOT, Conseiller Mme RHODE, Conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre 1 A

662b43b6fe2545000831480e

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

WALGENWITZ, Président de chambre, et Mme RHODE, Conseillère. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M. WALGENWITZ, Président de chambre M.

Source officielle
CA

Chambre 1 A

696a6765cdc6046d478ba37b

Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

En application des dispositions de l'article 805 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 01 Décembre 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme RHODE

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2308998_20260430

Administratif

30 avril 2026

30 avril 2026

cadre de l’autorisation environnementale portant sur l’exploitation d’un écopôle comprenant notamment une installation de stockage de déchets non dangereux et un centre de tri aux lieux-dits « Jas-de-Rhodes

Source officielle
CA

Chambre 6 (Etrangers)

662c94ebb787c4000862f535

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

COUR D'APPEL DE COLMAR Chambre 6 (Etrangers) N° RG 24/01480 - N° Portalis DBVW-V-B7I-IJAO N° de minute : 153/2024 ORDONNANCE Nous, Anne RHODE, Conseillère à la Cour d'Appel de Colmar,

Source officielle
CA

Chambre 1 A

6708c019445a086e2bcedc7b

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

ROUBLOT, Conseiller Mme RHODE, Conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre 1 A

669a019bbf9da27f384b0d94

Appel

17 juillet 2024

17 juillet 2024

ROUBLOT, Conseiller Mme RHODE, Conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre 17 (SC)

678b4540fc3c89482d4f20c4

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Nous, Anne RHODE, conseillère à la cour d'appel de Colmar, agissant sur délégation de Madame la première présidente, assistée lors des débats en audience publique du 17 Janvier 2025 de Mme Manon GAMB,

Source officielle
CA

Chambre 17 (SC)

678b4540fc3c89482d4f20c6

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Nous, Anne RHODE, conseillère à la cour d'appel de Colmar, agissant sur délégation de Madame la première présidente, assistée lors des débats en audience publique du 17 Janvier 2025 de Mme Manon GAMB,

Source officielle
CA

Chambre 1 A

6a1fbd94cdc6046d47e99c6b

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

ROUBLOT, Conseiller Mme RHODE, Conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00996

Cassation

22 novembre 2016

22 novembre 2016

En conséquence, notre administrateur judiciaire nous demande de vous adresser la facture de ces pièces, dont le prix des bélières, poli final et rhodiage a été déduit.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2009:0416JUD003034007

Admin. suprême

16 avril 2009

16 avril 2009

    Le requérant est né en 1960 et réside sur l’île de Rhodes. A.     Le contexte de l’affaire 6.

Source officielle
CA

Chambre 1 A

652e25fe92ba09831876842b

Appel

11 octobre 2023

11 octobre 2023

WALGENWITZ, Président de chambre, et Mme RHODE, Conseillère. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M. WALGENWITZ, Président de chambre M.

Source officielle

Page 28 sur 46

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC29 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

RHODIUS

SIREN 313525784Greffe du Tribunal de Commerce de rouen

16/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

RHODIUS

SIREN 313525784Greffe du Tribunal de Commerce de rouen

16/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

RHODIUS

SIREN 313525784Greffe du Tribunal de Commerce de rouen

05/06/2026

Voir →

Modifications diverses

RHODIUS

SIREN 313525784Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

22/10/2024

Voir →

Modifications diverses

RHODIUS

SIREN 313525784Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

03/09/2023

Voir →