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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3-3
66c6d4803aa9e47470f6aae8
21 août 2024
21 août 2024
SELAS CABINET DREVET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Appelante SOCIETE KOKOMARINA, représentée en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualités au siège social Représentant : Me Roselyne
Source officielleChambre 3-2
665aba6597d5920008107675
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-2 N° RG 23/14495 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BMGIJ Ordonnance n° 2024/M7 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT Mme [R] [W] Représentant : Me Roselyne
Source officielleChambre 1-8
67061e06fde28ee420710f45
8 octobre 2024
8 octobre 2024
copropriétaires du [Adresse 3] sis à [Localité 6] pris en son syndic la société Cabinet CLARUS sise [Adresse 4], elle-même prise en la personne de son représentant légal en exercice Représentant : Me Roselyne
Source officielleChambre 3-3
65b359af1d7564000872db0b
25 janvier 2024
25 janvier 2024
D'AIX-EN-PROVENCE N° RG 21/07477 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHPJT Chambre 3-3 Ordonnance n° 2024/M13 SAS NEXANS SOLAR TECHNOLOGIES, représentée par son président Représentant : Me Roselyne
Source officielleChambre 3-3
668397c78da90185712ea28f
1 juillet 2024
1 juillet 2024
CREDIT LOGEMENT Représentant : Me Frédéric KIEFFER de la SELARL KIEFFER - MONASSE & ASSOCIES, avocat au barreau de GRASSE Appelante Mme [K] [O] Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP
Source officielle18° chambre 1ère section
67ec2fb1dd062d9f810e16ae
1 avril 2025
1 avril 2025
TARTARONE [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Baptiste ROBELIN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C1024 DÉFENDERESSE Madame [E] [L] [Z] [Adresse 1] GENÈVE / SUISSE représentée par Maître
Source officielleChambre 3-4
68f1d9069abd0e067a219357
16 octobre 2025
16 octobre 2025
BASTIANI, avocat au barreau de DRAGUIGNAN S.A.S. [3] Représentant : Me Nicolas BASTIANI de la SELARL AUBOURG & BASTIANI, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Appelants Mme [E] [I] Représentant : Me Roselyne
Source officielleChambre 3-3
68f1d9129abd0e067a21943d
16 octobre 2025
16 octobre 2025
NICECACTUS (anciennement dénommée E-SPORT MANAGEMENT), prise en la personne de son représentant légal Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau
Source officiellecr
613725d8cd58014677420f25
27 mai 1999
27 mai 1999
Roselyne épouse Y..., contre le jugement du tribunal de police d'ANNECY, en date du 28 avril 1998, qui, pour inobservation de la réglementation relative aux plaques d'immatriculation des véhicules,
Source officielle1ère sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020936310
21 juillet 2009
21 juillet 2009
Francis S, demeurant ..., Mme Anne-Marie BM, demeurant ..., Mme Jocelyn CP, demeurant ..., Mme Roseline AM, demeurant ..., Mme Claudine C, demeurant ..., Mme Patricia AW, demeurant ..., Mme Marie-Thérèse
Source officielleETRANGERS
6894370b5b43bcd1194a9540
6 août 2025
6 août 2025
alias [W] né le 30 Octobre 2005 à [Localité 4] - ALGERIE de nationalité Algérienne Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 3] dûment avisé, comparant en personne assisté de Me Roseline
Source officielleETRANGERS
EXPOSÉ DU LITIGE A sa sortie duc/Pénitentiaire de Lille-Loos-Sequedin M
689ace5f59da8ae4eb0069c5
7 août 2025
7 août 2025
Janvier 1979 à [Localité 2] MAROC se disant né le 25 mars 1979 de nationalité Marocaine Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 1] dûment avisé, comparant en personne assisté de Me Roseline
Source officielleCour d'Appel
6253c9b2bd3db21cbdd890f4
23 janvier 2007
23 janvier 2007
avoués à la Cour assisté de Me Valentin ESCALE, avocat au barreau de MONTPELLIER ORDONNANCE DE CLÔTURE rendue le 06 Décembre 2006 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Monsieur Thierry ROSSELIN
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C101565
19 décembre 2012
19 décembre 2012
suivant : Sur le moyen unique, pris en ses cinq branches, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 27 avril 2011), qu'alors que la paternité de Roger X... sur sa fille, Mme Roseline
Source officielleciv3
61372470cd58014677415806
24 mai 2005
24 mai 2005
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Constate la déchéance du pourvoi du Groupement foncier agricole du Domaine des Robelines ;
Source officielleChambre 3-4
69f1a3f6cdc6046d47eea906
28 avril 2026
28 avril 2026
Localité 1] Chambre 3-4 N° RG 22/12271 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJ75K Ordonnance n° 2026/M103 SARL PIZZACAP Représentée en la personne de ses représentants légaux Représentant : Me Roselyne
Source officielleChambre 1-9
69f2ed80cdc6046d470d51bd
29 avril 2026
29 avril 2026
Chambre 1-9 N° RG 25/11881 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BPHTS Ordonnance n° 2026/M085 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT SAS AMETIS PROVENCE ALPES COTE D'AZUR Représentant : Me Roselyne
Source officielleRéférés
69e9c173cdc6046d47395a5a
15 avril 2025
15 avril 2025
Rayane AIT LAHCEN, greffier Référé numéro : 2024R01422 DEMANDEUR SASV CONFIRM [Adresse 1] comparant par Me Kazim KAYA [Adresse 2] et par Me Baptiste ROBELIN [Adresse 3] DEFENDEUR SASU FINEGAN SOLUTIONS
Source officielle4ème chambre
69e92af2cdc6046d472e1332
2 avril 2026
2 avril 2026
ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE LE 2 avril 2026 4ème CHAMBRE DEMANDEUR SAS BéCa [Adresse 1] comparant par SELARL ORTOLLAND & Associés [Adresse 2] [Courriel 1] et par Me Baptiste ROBELIN
Source officielle18° chambre 1ère section
68e88b833ea43407b9fbbaf5
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Etoile Brady AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Me Baptiste ROBELIN - #C1024 DEFENDEURS Mme [C] [K] M.
Source officiellePage 28 sur 147