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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2300436_20260227
27 février 2026
27 février 2026
La réclamation préalable formée par l’EURL Immobilière du Grand Soleil le 14 décembre 2022 a été rejetée par l’administration fiscale le 8 février 2023.
Source officielleChambre 3-4
6708bfee445a086e2bceda19
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Par acte du 5 février 2019, Mme [I] [U] et la SARL les Thés [U] ont fait assigner la SARL Tambourin Soleil devant le tribunal de commerce de Cannes.
Source officielleJuge unique 8
DTA_2202255_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
B conteste deux décisions de retrait de points imputés à son permis de conduire pour les infractions commises le 18 mai 2021 à Livron sur Drôme et le 24 mai 2021 à Soudeilles pour deux excès de vitesse
Source officielleChambre 1-7
68676d706cbb391a608a1813
3 juillet 2025
3 juillet 2025
La société HÔTEL DU SOLEIL - [Localité 13] 2000 HDS intervenait volontairement à l'instance.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2007669_20230102
2 janvier 2023
2 janvier 2023
Le désistement de la société Metha terre de soleil est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.
Source officielleChambre 4-5
5fdaf832e3d05a8c26ead1f0
2 mai 2019
2 mai 2019
Par courrier en date du 20 mars 2015, l'association le rayon de soleil de Cannes sollicitait l'accord de l'inspection du travail pour procéder au licenciement de [L] [X].
Source officielle1re Section - 2e Chambre
DTA_1504891_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Par suite, contrairement à ce que soutient la SARL Soleil d'Oc, cette contribution ne peut être regardée comme faisant partie intégrante de ces aides.
Source officielleChambre Commerciale
661a20344cfa010008a2d81b
11 avril 2024
11 avril 2024
de sa demande indemnitaire, - débouté Mme [I] [J], la société Cap Soleil et la SA Cofidis du surplus de leurs prétentions, - condamné in solidum la société Cap Soleil et la SA Cofidis à payer à Mme
Source officielleCour d'Appel
6253cd4abd3db21cbdd92d61
20 janvier 2016
20 janvier 2016
Soleil Rouge Yachting à payer à M.
Source officielle6 /10 SSR
CETAT:CETATEXT000007808823
29 janvier 1992
29 janvier 1992
) sous le n° 125 231, la requête et le mémoire complémentaire, enregistrés au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat les 22 avril 1991 et 6 mai 1991, présentés pour la SOCIETE GRANITS DE CAMP SOLEIL
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:473577.20230724
24 juillet 2023
24 juillet 2023
D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi de la société Résidence du soleil n'est pas admis.
Source officielleChambre 10 cab 10 H
65b01024b98137c1747892aa
23 janvier 2024
23 janvier 2024
La SCI PLEIN SOLEIL invoque également des frais de nettoyage des locaux.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69ea7d94cdc6046d474d3386
10 avril 2026
10 avril 2026
âgé de 45 ans, qu'il présente des troubles cardio-respiratoires chroniques associés à un stress psychologique important, qu'il est traité par médicaments et est actuellement suivi pour une apnée du sommeil
Source officielleChambre civile
62d103dc2f83c19fcf11bb95
5 juillet 2022
5 juillet 2022
SOLEIL DE MARTINIQUE C/ Me [J] [G] S.A. ENERGIE DE MARTINIQUE S.A.S. BIOMASSE DE MARTINIQUE S.A.S. GEOTHERMIE DE MARTINIQUE S.A.S.
Source officielle5ème Chambre
659f9b373328fa00087a27aa
10 janvier 2024
10 janvier 2024
en date du 31 mars 2020, la SCI Avenir trois soleils, demanderesse, a consenti au renouvellement d'un bail commercial la liant avec M.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
60322f5d7780656614a70381
29 mars 2018
29 mars 2018
Les sociétés Et demain le soleil et Lens voyages puis la société Génération voyages ont interjeté appel de ce jugement.
Source officielle2ème chambre section A
63b7cd026b63637c907b7be9
5 janvier 2023
5 janvier 2023
et SARL Soleil Construction) à verser à M.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2503500_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
Article 2 : Les conclusions de l’EHPAD Résidence du Soleil sont rejetées. Article 3 : La présente ordonnance sera notifiée à Mme A...
Source officielle3EME ET 8EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008158133
10 août 2005
10 août 2005
Conseil d'Etat, en application des dispositions de l'article R. 351-2 du code de justice administrative, la requête présentée à cette cour par le SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE MONTAGNE ET SOLEIL
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA00834_20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
par l'Association Sportive Equestre de Bois Soleil.
Source officiellePage 28 sur 576