Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de MELUN
ORTA_2308436_20230811
11 août 2023
11 août 2023
Timothée Gallaud, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés présentées sur le fondement du livre V du code de justice administrative ; - les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2308466_20230812
12 août 2023
12 août 2023
Timothée Gallaud, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés présentées sur le fondement du livre V du code de justice administrative ; - les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2308472_20230812
12 août 2023
12 août 2023
Timothée Gallaud, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés présentées sur le fondement du livre V du code de justice administrative ; - les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2308245_20230807
7 août 2023
7 août 2023
Timothée Gallaud, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés présentées sur le fondement du livre V du code de justice administrative ; - les autres pièces du dossier.
Source officielle1ère chambre
65321aed9e4ea48318f5ad9b
19 octobre 2023
19 octobre 2023
EXPRO, JCP DE PRIVAS 04 juillet 2022 RG:21/00257 [Z] [G] C/ [K] Grosse délivrée le 19/10/2023 à Me Timothée VIGNAL à Me Emmanuelle VAJOU COUR
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2410325_20250425
25 avril 2025
25 avril 2025
, sur la requête présentée par Mme C, ordonné une expertise confiée au Professeur A, portant les conditions dans lesquelles Mme C a été prise en charge dans les services du centre hospitalier de la Timone
Source officielle1ère Chambre
DTA_1902558_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
Par un mémoire enregistré le 10 janvier 2025, la SCI Le Mas Tissot et M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2402791_20260107
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Elle fait valoir que les moyens soulevés par la SNC Timone ne sont pas fondés.
Source officielleChambre des référés
69df1b74cdc6046d4747165c
13 avril 2026
13 avril 2026
personne de son Président, Monsieur [M] [N] non comparante, mais régulièrement assignée le 31 mars 2026 à la personne de sa secrétaire générale, Mme [O] [Q] COMPOSITION - PRÉSIDENTE : Nathalie TISSOT
Source officiellesoc
6079b2039ba5988459c552e6
3 novembre 1972
3 novembre 1972
D'ASSURANCE VIEILLESSE DES TRAVAILLEURS SALARIES FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR DECIDE QUE, POUR LA DETERMINATION DU SALAIRE ANNUEL MOYEN D'APRES LEQUEL SERAIT CALCULEE LA PENSION VIEILLESSE DE TISSOT
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
DCA_22MA02579_20221103
3 novembre 2022
3 novembre 2022
de justice administrative, de mettre en cause aux opérations d'expertise le docteur G F qui a pris en charge leur fille à la clinique de Marignane avant qu'elle ne soit transférée à l'hôpital de la Timone
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2404856_20250206
6 février 2025
6 février 2025
fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, une expertise portant sur les conditions dans lesquelles Mme B C a été prise en charge au centre hospitalier de la Timone
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2511247_20250924
24 septembre 2025
24 septembre 2025
l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) d'ordonner la suspension de l'exécution de la décision de traitement pour acromégalie prise par le centre hospitalier universitaire de la Timone
Source officielle1ère Chambre
65a77dc28121050008662bde
16 janvier 2024
16 janvier 2024
MAAF ASSURANCES, dont le siège social est situé [Adresse 12] Représentée par la SAS MERMET & ASSOCIES, avocats au barreau de THONON-LES-BAINS Société SNC TISSOT, dont le siège social est situé
Source officielleAdjudications
68e7a4e6033cf481c39a2cc5
7 octobre 2025
7 octobre 2025
DE LA RESIDENCE TIMONE 26 C/ Mme [S] [D] [P] épouse [L], M.
Source officielle1ère chambre civile B
631834a30876004f131a5f4d
6 septembre 2022
6 septembre 2022
OFFICE NOTARIAL DE L'HORLOGE venant aux droits de la SCP 'Marielle TISSOT Maxime GRENIER Catherine SOUARES Caroline GROSJEAN', notaires associés ès qualités de successeur de la SCP 'GRENIER [L] BOY TISSOT
Source officielleRéféré président
67f96e060ea89248182a9be0
3 avril 2025
3 avril 2025
[C] C/ [O] [N] --------------------------------------- copie certifiée conforme délivrée le 03/04/2025 à : Maître Laëtitia DEBUYSER de la SCP DEBUYSER/PLOUX (QUIMPER) Maître Gaëtane THOMAS-TINOT
Source officiellecomm
6079d3729ba5988459c59599
26 janvier 1981
26 janvier 1981
ECLATE") CONTENANT LE DEUXIEME TERME DU TITRE; QUE, REPROCHANT A LA SOCIETE D'EDITION ET DE PUBLICATIONS PERIODIQUES (LA SEPP) D'EDITER ET DE VENDRE TROIS PUBLICATIONS PORTANT LES TITRES OSCAR POCHE, TIMOTEO
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2304380_20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
d'accueil du club de football situé 120 rue du Stade à Saint-Trivier-de-Courtes (01560) ; 2°) de rendre les opérations d'expertise communes et opposables au cabinet d'architectes HRA et aux sociétés Tissot
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2207592_20230407
7 avril 2023
7 avril 2023
sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, une expertise portant sur les conditions dans lesquelles il a été pris en charge au centre hospitalier de la Timone
Source officiellePage 28 sur 178