CodexAI
AND
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NOT
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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9ème chambre
DTA_2305353_20240226
26 février 2024
Le rapport de Mme André a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
9ème Chambre
DTA_2215596_20231009
9 octobre 2023
Cour d'Appel
6253ca67bd3db21cbdd8af06
22 octobre 2007
André et Mme A... Christophe Emmanuelle Jocelyne épouse Y... ont interjeté appel de cette décision.
soc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO02667
12 décembre 2012
. ; intervenir en urgence si Mme Z... venait à en avoir besoin durant la nuit " ; que la convention a été rompue par Mme Z... par lettre du 23 février 2009 ; que soutenant être liée par un contrat de travail
12eme chambre
DTA_2300169_20251128
28 novembre 2025
A... avec ses enfants, durant une période de quatre ans, F..., D... B... et C...
Rétention Administrative
68f8683ed7e432441d85c038
21 octobre 2025
Assisté de Maître Domnine ANDRE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, commis d'office.
68f8683fd7e432441d85c03a
6253cb71bd3db21cbdd8d7c7
17 février 2011
représenté par la SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués à la Cour assisté de Me Emmanuel ROUSSEAUX, avocat au barreau de BETHUNE DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 13 Janvier 2011, tenue par Cécile ANDRE
CHAMBRE CIVILE
677cc536af5a7ad97917ac6e
6 janvier 2025
3 ans, soit 305 euros, - de la non jouissance partielle de toutes les dépendances, de 600 euros durant 5 mois de travaux de toiture et de 720 euros durant 18 mois d'occupation du tiers de la surface
6253cb67bd3db21cbdd8d649
3 février 2011
représenté par la SELARL ERIC LAFORCE, avoués à la Cour assisté de Me Dominique VANBATTEN, avocat au barreau de DUNKERQUE DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 06 Janvier 2011, tenue par Cécile ANDRE
6253cb7ebd3db21cbdd8da24
24 mars 2011
juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 03729 du 20/ 04/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 17 Février 2011, tenue par Cécile ANDRE
6253cd05bd3db21cbdd9209f
26 février 2015
André JACQUOT, Président, Mme Anne-Marie HEBRARD, Conseiller, Monsieur Philippe SOUBEYRAN, Conseiller, GREFFIER : Madame Vanessa CHRISTIAN, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision
6e Chambre C
60376561e2b412426e1269f8
31 mars 2015
C ARRÊT AU FOND DU 31 MARS 2015 N°2015/352 Rôle N° 14/13094 [D] [R] C/ [Z] [V] épouse [R] Grosse délivrée le : à : Me André
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20 janvier 2011
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Christine COMMANS COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Patrick BIROLLEAU, Président de chambre Hervé ANSSENS, Conseiller Cécile ANDRE, Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE
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27 janvier 2011
défaillante DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 09 Décembre 2010, tenue par Cécile ANDRE magistrat chargé d'instruire l'affaire qui a entendu seul les plaidoiries, les conseils des parties
6253cbbebd3db21cbdd8e250
16 juin 2011
représenté par la SCP THERY - LAURENT, avoués à la Cour assisté de Me Patrick DECOOL, avocat au barreau de LILLE DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 12 Mai 2011, tenue par Cécile ANDRE magistrat
5ème Chambre
DTA_2206713_20260317
17 mars 2026
E... ont fréquemment rendu visite à leur sœur durant ses hospitalisations.
Avis
CADA:20171887
6 juillet 2017
portant sur les modalités et les critère d'octroi des aides spécifiques pour compenser les préjudices subis par les propriétaires riverains : 2) la liste des propriétaires riverains des communes de Saint-André
6ème chambre
DTA_2203313_20250930
30 septembre 2025
Elle soutient que : - la décision attaquée est entachée d’un vice de forme dès lors qu’elle ne vise ni l’arrêté du 11 février 2021 par lequel le principal du collège André Maurois de Menton lui a interdit
6253cb8bbd3db21cbdd8dbcf
7 avril 2011
juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 09715 du 05/ 10/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 03 Mars 2011, tenue par Cécile ANDRE
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