Billon La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce

Billon La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique en ce qui le concerne ou à tous commissaire de justice à ce requis

BILLON La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique en ce qui le concerne et à tous huissiers de justice à ce requis,

Billon La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis

Billot La République mande et ordonne au préfet de la Savoie en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

A B, aux fins de déterminer la nature et l'étendue des désordres affectant le collège du Beffroi à Billom.

administratif de Lyon l’annulation des décisions du 4 octobre 2022 par lesquelles le conseil départemental de l’ordre des médecins de la Loire a décidé de ne pas porter plainte contre les docteurs Auboyer et Billon

BILLON SMGI Syndic. de copro.

Le Fiblec, - les observations de Me Billon, représentant M. D, qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens, - les observations de M. D, assisté de M.

supposer que la demande d'annulation de la procédure de première instance tenant au défaut d'assistance du curateur de Monsieur X... et celle de cancellation de certains passages des écritures de Monsieur BILLON

L'affaire a été débattue le 12 Février 2013, en audience publique, devant la cour composée de : Bertrand DAROLLE, Président de Chambre, président, Pierre GAUSSEN, Président de Chambre, François BILLON

L'affaire a été débattue en audience publique le 13 Janvier 2023 devant Madame Laurence DEPARIS, Conseillère à la cour d'appel déléguée par le premier président par ordonnance, assistée de Mme Pauline BILLO-BONIFAY

Par des mémoires en défense, enregistrés le 23 octobre 2020 et le 19 août 2021, le GFA , représenté par Me Billa, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 3 000 euros soit mise à la charge

Case Judgment of Final on 36245/12+ BILA AND OTHERS 20/12/2018 20/12/2018 42991/13+ BOLYUKH AND OTHERS 06/12/2018 06/12/2018 3075/13+ GRYTSA AND SHADURA 27/06/2019 27/06/2019 37666/13 KHARCHENKO 03/10/

François BILLON, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. François BILLON. Greffier lors des débats : M.

né le 18 Janvier 1962 à ... 30660 GALLARGUES LE MONTUEUX Représenté par Me Dany BILLON, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de NIMES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2013/

du maintien au centre de rétention de [J] [B] né le 07 Novembre 2001 à [Localité 2] (ALGÉRIE) de nationalité Algérienne Vu l'appel formé le 12/10/2023 à 10 h 56 par courriel, par Me Nathalie BILLON

] N° RG : 21/05548 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 12.05.2022 à : Me Niels ROLF-PEDERSEN avocat au barreau de VERSAILLES Me Jeannet NOUTEAU REVENU de la SCP BILLON

François BILLON, Conseiller, Mme Zouaouïa MAGHERBI, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. François BILLON.

le à Me le à Me Expédition : le à Me le à Me COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats tenus en chambre du conseil le : 02 Juillet 2024 Madame LE BAIL, Juge aux Affaires Familiales Madame BILLOUX