Le syndicat des copropriétaires de l'immeuble L'Impérator bloc D soutient que le passage situé entre le Bloc D et le Bloc F, qui traverse le Bloc E et permet d'accéder à la [Adresse 15] est un passage

Un pourvoi a été formé par la société Open Bloc.

et des autres demandes de la société Bloc Béton.

Blois II, à Villebarou, Blois (Loir-et-Cher), en cassation d'un arrêt rendu le 13 décembre 1990 par la cour d'appel d'Orléans (Chambre sociale), au profit de Mme Huguette X..., demeurant ...

Cette demande a été rejetée par la commune de Blois.

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 20 janvier et 4 février 2004 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la VILLE DE BLOIS, Hôtel de ville, à Blois

L'association Collectif inter blocs, qui a notamment pour objet d'œuvrer à la reconnaissance salariale des compétences des infirmiers et infirmières de bloc opératoire diplômés d'Etat, demande l'annulation

du diplôme d'Etat de bloc opératoire, une aide à l'exposition, à l'hémostase et à l'aspiration au cours d'interventions chirurgicales.

L'association " Collectif inter-blocs ", régie par la loi du 1er juillet 1901, créée le 24 octobre 2019, qui a pour objet la défense de divers intérêts des infirmiers de blocs opératoires diplômés d'Etat

aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Pradier blocs à payer à la société Florissens la somme de 3 000 euros ; rejette la demande de la société Pradier blocs

, la communauté d'agglomération de Blois et la société PNAS.

a interjeté appel de cette décision pour faire prononcer la nullité de l'acte introductif d'instance délivré à son ancienne adresse parisienne alors que la banque connaissait son nouveau domicile à Blois

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BLOIS JUGEMENT DU 08 Avril 2026 N° RG 25/00860 - N° Portalis DBYN-W-B7J-EXUV N° : 26/00208 DEMANDERESSE : S.A.S.

[T] a publié sur un blog dont il est le responsable, le 17 août 2021, un article intitulé : « "Note" du centre hospitalier de [Localité 1].

D... n'a de son propre aveu pas respecté les dispositions du décret de 1967, s'étant borné à placer une planque stabilisée par un bloc de béton, alors que les textes réglementaires exigent un dispositif

Il prévoit qu'est éligible à l'autorisation, l'infirmier ou l'infirmière affecté en bloc opératoire justifiant d'au moins un an d'exercice en bloc opératoire en équivalent temps plein au cours des trois

FINANCEMENT C/ Mme [K] [V] Radie l'affaire pour défaut de diligences des parties Copie exécutoire délivrée le : à : -Me Erwan LECLERCQ -Me Marie-Françoise BLOT

attribués dans la bande 2,1 GHz et de formuler des offres dans le cadre de l'appel à candidatures lancé par l'arrêté ministériel du 23 février 2010 s'achevant le 11 mai 2010 ; que l'attribution d'un bloc

l'aménagement d'un local infirmerie, le remplacement des mains courantes des travelators, l'entretien de la verrière porte 1, la mise en conformité avec les prescriptions de la commission de sécurité (bloc

le 14 mars 2020 à 14 heures, que sa sacoche avait été remise immédiatement aux enquêteurs, qu'il s'était rendu avec eux au [...] à son domicile, qu'à 14 heures 20, sur le pas de la porte d'entrée du bloc