D, - les observations de Me Tercero, substituant Me Cohen, représentant M.

G : 06 / 00603 SOCIETE AU BON COIN c / J... X...

d'un Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande Instance de SAINT DENIS, décision attaquée en date du 19 Octobre 2021, enregistrée sous le n° 20/01347 Monsieur [K] [V] Représentant : Me Nicole COHEN

C] [Q] Représentant : Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Alexandre GRETCHICHKINE- KURGANSKY Représentant : Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN

Par un courrier du 12 juillet 2024 dont il a accusé réception le 25 juillet 2024, Me Cohen a été invité à régulariser cette requête dans un délai de quinze jours.

[Z] [V], domicilié [Adresse 1], 2°/ la société Le coin de l'oeil, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 2], ont formé le pourvoi n° X 24-20.103 contre l'arrêt rendu le 30 mai

Société KLEPIERRE GRAND LITTORAL, société par actions simplifiée [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Sophie GUILLOT-TANTAY, avocat au barreau de PARIS - #B0231 DEFENDERESSE La société LE COIN

conclu avec la Société française des jeux un contrat intitulé "France-Loto Détaillant", aux termes duquel il s'engageait à se porter acquéreur d'un mobilier comprenant un "comptoir terminal" et un "corner

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 27 mars 2023, l'EURL Xavier Chaix Conception, la SAS Coin du Sud et M.

procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 25 mars 2026, la société Paradise Cars, représentée par son gérant, la société YF Auto, représentée par son gérant, la société « Le Dépanneur du Coin

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés respectivement les 27 juillet 2023 et 3 avril 2025, la société Le coin du bricoleur Morteau, représentée par Me Leraisnable, demande

{"d\u00e9cision": "Le tribunal rejette la requ\u00eate au motif que les moyens invoqu\u00e9s ne sont pas fond\u00e9s.", "cons\u00e9quence": "La d\u00e9cision de l'OFII est maintenue, et aucune indemnisation

En mai 2017, un 'corner' l'Occitane a été mis en place au sein du point de vente.

EN QUATRIEME LIEU QU'UN ELECTEUR PEUT VOTER SANS CARTE ELECTORALE DES LORS QUE SON IDENTITE EST DUMENT CONSTATEE ; CONS.

QUE LA STATION D'EPURATION AUTORISEE PAR L'ARRETE DU 26 JUIN 1972 A POUR OBJET LE TRAITEMENT DES BOUES ET IMMONDICES PROVENANT DES EAUX USEES DE LA VILLE DE SAINT-ETIENNE ; CONS.

JONCTION ; CONS. QU'IL RESULTE DE L'INSTRUCTION, ET NOTAMMENT DE L'AVIS DE L'EXPERT Y...

TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE 08/07/2025 JUGEMENT DU HUIT JUILLET DEUX MILLE VINGT-CINQ Rôle n° 2025F38 Procédure 2025RJ0015 REDRESSEMENT JUDICIAIRE : La SARL, [Localité 1] COHR-LE JARDINS DES SOINS

Albapro, représentée par Me De Zolt, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d'ordonner au maire de la commune de Cosnes-et-Romain

Le maire de la commune de Cohons fait valoir que l'immeuble dont la SCI Renaudie est propriétaire, présente un danger pour la sécurité publique.

A B, représenté par Me Mauguere, demande au tribunal : 1°) de condamner in solidum le centre hospitalier de Cosne-Cours-sur-Loire et le centre hospitalier de Nevers à lui verser une somme globale de