- l'absence de commande ayant entraîné une rupture de stock lors des journées du 20 et 21 février. Si M.

 THOMAS, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

 THOMAS, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Greffier, lors des débats : Mme THOMAS ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition au greffe par M. LE QUINQUIS, Conseiller, - signé par M.

X... de "participer à une journée de formation à VICHY le 28 février 2006".

DU 26 FÉVRIER 2025 La société Pharmacie [Adresse 4], société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 5], [Adresse 4], [Localité 2], anciennement dénommée Pharmacie Thomas

Pireyre, président, Mme Durin-Karsenty, conseiller rapporteur, Mme Martinel, conseiller doyen, et Mme Thomas, greffier de chambre, la deuxième chambre civile de la Cour de cassation, composée des président

Les horaires de chaque journée travaillée et leur éventuelle modification, seront communiqués à Mme Y... par voie d'affichage 15 jours à l'avance.

Pour ces motifs, nous vous sanctionnons par une mise à pied de 3 jours ouvrés avec retenue correspondante de salaire. Cette mesure prendra effet le 27, 28 et 29 juillet.

Cette remise devra intervenir dans le délai de quinze jours suivant le présent arrêt, sous peine d'une astreinte de 50,00 euros par jour de retard.

Il a estimé le montant des réparations à hauteur de 1.090,67 euros TTC et une journée de travail, selon son rapport établi le 6 août 2018. Le 16 août 2018, M.

À ce titre, conformément aux articles L. 3121-43 et suivants du code du travail, et aux dispositions conventionnelles applicables, le présent contrat fixe votre nombre de jours de travail à 214 jours (

[Z]: "J'ai eu des gros soucis de santé la semaine dernière (') je prends la journée pour m'occuper de l'API '".

La Cour était composée de: Monsieur Jean-Luc THOMAS, Président Monsieur Gilles BOURGEOIS, Conseiller Monsieur Nicolas TRUC, Conseiller qui en ont délibéré.

D’AUTRE PART EXPOSE DU LITIGE Aux termes d’un acte authentique, reçu par Maître [VY] [Y]-[K], notaire au sein de la SCP « Delormeau, Thomas, Houis, Girard, Durand », devenue la SELARL « Thomas,

DORSCH, président et Mme Martine THOMAS, greffier.

Le 29 avril 2022, sa supérieure hiérarchique, Mme [Z], lui a refusé une journée de congé, alors qu'il cumulait de nombreux jours de congés payés ; 4.

Sornay, Rouchayrole, Flores, Mme Deltort, conseillers, Mmes Ala, Thomas-Davost, conseillers référendaires, Mme Molina, avocat général référendaire, et Mme Piquot, greffier de chambre, la chambre sociale

affirmation n'est pas cohérente avec le décompte manuscrit qu'il produit pour octobre 2011 à février 2012 , celui-ci ne faisant pas état de journées travaillées pour les dimanches ou jours fériés qu'il

En journée, l’émergence a dépassé de justesse la norme autorisée (7,6 décibels au lieu de 7) durant une soirée, de 20h à 21h.