Antoine Pierre André B...- A... est né le 18 octobre 2005 à LIMOGES de Emmanuel Antoine A... et de Nathalie Bernadette B... , qui l'avaient reconnu par anticipation le 23 juin 2005.

Emmanuel X..., exerçant à l'enseigne " X... AGENCEMENT " né le 31 Mai 1967 à ARGENTON SUR CREUSE (36200) demeurant ...

Roy Emmanuel Y... et Mme Valerius Judith Y..., contre une décision rendue par le tribunal de grande instance de Basse-Terre le 13 mars 2003, au profit de M.

Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 09 Juillet 2024.

Emmanuel Weicheldinger, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 14 février 2024. Le président : Signé : M. Bertrand Dacosta Le rapporteur : Signé : M.

Emmanuel Weicheldinger, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 29 juillet 2025. Le président : Signé : M. Olivier Yeznikian Le rapporteur : Signé : M.

X... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile et l'article 37 de la loi du 10 juillet 1990, rejette la demande de la SCP Masse-Dessen, Thouvenin et Coudray ; Ainsi fait et jugé par

AUDIENCE DU 03 Juillet 2025 AFFAIRE N° N° RG 25/05453 - N° Portalis DBW3-W-B7J-6NO4 MINUTE : 25/ TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE JUGE DE L'EXECUTION DECISION DU : TROIS JUILLET DEUX MIL VINGT

20/ 01/ 2011 **** No MINUTE : No RG : 10/ 05042 Jugement (No 09/ 01927) rendu le 23 Février 2010 par le Juge aux affaires familiales de DUNKERQUE REF : DG/ VV APPELANT Monsieur Emmanuel

- déclaré Guillaume Y coupable de corruption sur Emmanuelle G.

Elle fait valoir qu'Emmanuel C..., responsable de son service contentieux, tient de son président, Jean-Louis D...

Vu l’assignation en date du 28 Juin 2023, Vu la demande formée à l’audience utile du 3 juillet 2024 par Me MASSON substituant Me Emmanuel PELTIER, représentant le demandeur et portant désistement d’instance

7] [Localité 8] N° RG 23/03277 - N° Portalis DB2H-W-B7H-YXSA Minute n° : Notification par lettre simple le : Une copie certifiée conforme à : [J] [R] CPAM DE L’ISERE Me Emmanuelle

[Z] a interjeté appel de l'ordonnance du 18 juillet 2025 par l'intermédiaire de son avocat par courriel du 23 juillet 2025.

Emmanuel X..., - M. David Y..., - M. Fabrice Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6e chambre, en date du 16 juin 2016, qui, dans la procédure suivie contre MM.

Assistés, lors des débats et du prononcé, de Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commisgreffière. En présence de : Monsieur Nicolas BELLET représentant le Ministère Public.

entre : Monsieur [J] [C] Le [Localité 10] Carlo Sun [Adresse 4] [Localité 6] Représentant : Me Catherine LEGRANDGERARD, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 391, et Me Emmanuell

Article 3 : La société Emmanuelle Andreani Architectes versera une somme de 3 000 euros à l'OPH Domanys au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.