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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbb6bd3db21cbdd8e112
11 juin 2010
11 juin 2010
Monsieur Jean-Raymond X... ... 97211 RIVIERE-PILOTE représenté par Me Sandrine-Emmanuelle JULIEN, avocat au barreau de FORT DE FRANCE (bénéficie d'une aide juridictionnelle totale numéro 2009/ 003948
Source officielleCour d'Appel
6253cc83bd3db21cbdd9058a
4 avril 2013
4 avril 2013
APPELANTS Monsieur Jean X...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C201153
4 juillet 2013
4 juillet 2013
de son préjudice ; qu'il appartient alors au juge d'apprécier souverainement si cette faute a pour effet de limiter son droit à indemnisation ou de l'exclure ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Jean-Luc
Source officielleTrib. de Commerce
69f75509cdc6046d47728064
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commisgreffière. En présence de : Monsieur Nicolas BELLET représentant le Ministère Public.
Source officielle1ère Chambre
642fb67ecece1704f574770c
4 avril 2023
4 avril 2023
du 21 juillet 2022 - RG 20/00795 ORDONNANCE DE RADIATION APRES INTERRUPTION n° 873/23 N° RG 22/02500 - N° Portalis DBVR-V-B7G-FCHH APPELANTS : Monsieur [F] [E] [W] [D] Représentant : Me Emmanuelle
Source officielleciv1
61372245cd580146773fb983
1 juin 1994
1 juin 1994
Emmanuel X..., demeurant ... à Saint-Jean-de-Luz (Pyrénées-Atlantiques), en cassation d'un arrêt rendu le 1er juin 1992 par la cour d'appel de Toulouse (1e et 2e chambre), au profit de : 1 / M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd77bd3db21cbdd93720
24 novembre 2016
24 novembre 2016
Ordonnance n° 98 --------------------------- 24 Novembre 2016 --------------------------- RG no16/ 00087 --------------------------- Stéphane X..., Emmanuelle Y... épouse X...
Source officielle10ème et 9ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018005315
10 janvier 2007
10 janvier 2007
Emmanuel P, M. Olivier Q, M. Philippe R, M. Vincent S, M. Aymeric T, M. Jean-Benoît U, Mme Marie V, Mme Tsiporah W, Mme Hélène X, M. Gaspard Y, Mme Sheraz Z, Mme Yasmina AA, M. Romain AB, M.
Source officielleTrib. de Commerce
69b48342cdc6046d47957fa3
9 octobre 2025
9 octobre 2025
COMMERCE DE LORIENT JUGEMENT DU 09/10/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025J279 Jugement de désistement d'instance DEMANDEUR Madame [D] [P] [Adresse 1] représenté(e) par Maître Jean-Baptiste
Source officiellecr
613725b2cd5801467741fdc5
12 juin 1996
12 juin 1996
Emmanuel, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE du 7 février 1996 qui, dans la procédure suivie contre lui pour vol avec effraction, falsification de chèques
Source officielle4e Chambre A
5fde9baef334c36f9cd9196e
28 juin 2018
28 juin 2018
C/ Emmanuel Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ca58bd3db21cbdd8ac4c
30 avril 2008
30 avril 2008
Jean, Madame G... Anne, Monsieur Q... Serge, Monsieur E... Thierry, Madame B... Michelle, Monsieur X... Jean- Paul, Monsieur G... Emmanuel, Monsieur G... Dominique, Madame G... Bénédicte, Madame G...
Source officielleCour d'Appel
6253cd36bd3db21cbdd929fb
10 novembre 2015
10 novembre 2015
C/ Me Emmanuel Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd94bd3db21cbdd93bce
12 mai 2017
12 mai 2017
Emmanuel Y... ont confirmé à l'agent immobilier leur accord définitif pour l'acquisition du bien aux conditions précitées.
Source officielleCour d'Appel
6253cc0dbd3db21cbdd8efcd
14 novembre 2011
14 novembre 2011
APPELANTE : Mme Emmanuelle X...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO01778
5 décembre 2018
5 décembre 2018
Emmanuel HH..., 42°/ à M. Jean-H... II..., 43°/ à M. Sylvain JJ..., 44°/ à M. Adrien KK..., 45°/ à Mme Laurence LL..., 46°/ à M. Jean-Michel MM..., 47°/ à M. Christophe B..., 48°/ à M.
Source officielleService des référés
66a1462dbfa4c7b1df1a93df
22 juillet 2024
22 juillet 2024
BE MENILMONTANT [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Jean-michel DESSALCES, avocat au barreau de PARIS - #C1316 DEFENDERESSE S.A.S.
Source officielleTrib. de Commerce
69f72c64cdc6046d476f14ea
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commisgreffière. En présence de : Madame Caroline DOMME représentant le Ministère Public.
Source officielleTrib. de Commerce
69f72d0ccdc6046d476f2335
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commisgreffière. En présence de : Madame Caroline DOMME représentant le Ministère Public.
Source officielleTrib. de Commerce
69f72d44cdc6046d476f2759
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commisgreffière. En présence de : Madame Caroline DOMME représentant le Ministère Public.
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