Codes de loi français

Article Annexe I

Lorsqu'on fait usage de moyens mécaniques adaptés, les piles ne s'élèvent pas à plus de 3 mètres de hauteur.

LEGIARTI000023420454

petite, moyenne et grande puissance, ou de matériel de petite traction électrique. 31.2 AC Fabrication d'appareillage électrique d'installation. 31.2 AD Fabrication de matériel électrique à basse tension. 31.4 ZA Fabrication de piles

LEGIARTI000023420422

Fabrication de matériel électrique à basse tension. 31.2AD 2,30 Fabrication de matériel de distribution et de commande électrique pour haute tension. 31.2BA 2,30 Fabrication de fils et câbles isolés. 31.3ZA 3,00 Fabrication de piles

Article Annexe

27.11Z-A Fabrication de moteurs électriques. 27.11Z-B Fabrication de transformateurs électriques. 27.11Z-C Fabrication de groupes électrogènes. 27.12Z-Z Fabrication de matériel de distribution et de commande électrique. 27.20Z-Z Fabrication de piles

LEGIARTI000026909531

Fabrication de matériel électrique à basse tension. 31.2AD 2,30 Fabrication de matériel de distribution et de commande électrique pour haute tension. 31.2BA 2,30 Fabrication de fils et câbles isolés. 31.3ZA 3,20 Fabrication de piles

Article Annexe II

Les stockages présentant des risques particuliers pour la gestion d'un incendie et de ses conséquences, tels que les stockages de piles ou batteries, figurent spécifiquement.

Article Annexe

Section transit (GEMA 11.609) de Cinq-Mars-la-Pile (Indre-et-Loire). Section transit (ESRT 2C105) d'Evreux (Eure). Service informatique du commissariat de l'air (SICA) 35.510 (Paris).

Article Annexe (4) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 85 > 33

b) Supérieur ou égal à 1 000 m ³ mais inférieur à 10 000 m ³ D - (1) A : autorisation, E : enregistrement, D : déclaration, C : soumis au contrôle périodique prévu par l' article L. 512-11 du code de l'environnement . 2670 Accumulateurs et piles

Article Annexe I

arriloba B, arinarnoa N, cabernet franc N, cabernet-sauvignon N, chardonnay B, chasan B, chenin B, colombard B, cot N, egiodola N, folignan B, folle blanche B, gamay N, jurançon blanc B, jurançon noir N, merlot blanc B, merlot N, meslier saint-françois

Article Annexe I

N, arriloba B, arinarnoa N, cabernet franc N, cabernet-sauvignon N, chardonnay B, chasan B, chenin B, colombard B, cot N, egiodola N, folignan B, folle blanche B, gamay N, jurançon blanc B, jurançon noir N, merlot blanc B, merlot N, meslier saint-françois

Article Annexe

petite, moyenne et grande puissance, ou de matériel de petite traction électrique. 31. 2 AC Fabrication d'appareillage électrique d'installation. 31. 2 AD Fabrication de matériel électrique à basse tension. 31. 4 ZA Fabrication de piles

Article ANNEXE I b

différents types de fondations superficielles : semelle isolée, semelle filante, massif, longrine, radier S11. 3 : Les éléments verticaux Citer et localiser les différents éléments verticaux composant une structure en béton armé : poteaux, culées, piles

Article Annexe

2,10 Fabrication de matériel électrique à basse tension 31. 2AD 2,20 Fabrication de matériel de distribution et de commande électrique pour haute tension 31. 2BA 2,20 Fabrication de fils et câbles isolés 31. 3ZA 2,90 Fabrication de piles

Article Annexe V

Fabrication de piles, accumulateurs, batteries : D610 - utilisation du mercure Tonne de mercure acheté dans l'année. 1 750 Résultat par année.

LEGIARTI000050672722

6542899 2020_03_69-6 Auvergne-Rhône-Alpes Rhône 2019_LOT3_ZN_69_003 Alix ORANGE Bruyères 827509 6536636 2019_LOT3_ZN_69_003_S1 1 Le Perroux 827962 6535624 2020_03_74-1 Auvergne-Rhône-Alpes Haute-Savoie 2019_LOT3_ZN_74_015 ESSERT-ROMAND/SAINT-JEAN-D'AULPS

Article Annexe

Filmographie : Jean Renoir -S.M. Eisenstein. Discours du Maréchal Pétain du 17 juin 1940. Appel du Général de Gaulle du 18 juin. Extraits du statut des juifs (1940). Témoignages sur la déportation et le génocide. Témoignages sur la Résistance.

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 48

En aval du confluent de Laurhiber et des Nives de Béhérobie et d'Arnéguy, commune de Saint-Jean-Pied-de-Port (Pyrénées-Atlantiques). Pyrénées-Atlantiques Saumon atlantique, truite de mer, anguille, truite fario, brochet sur tout le cours.

Article Annexe (suite)

Les deux suivantes, livrées en 2021 et 2022, auront une capacité renforcée de défense aérienne pour remplacer les deux frégates antiaériennes d'ancienne génération CASSARD et JEAN BART et compléter les deux unités de type HORIZON.

LEGIARTI000023891234

GAMAY N R 2,00 VIN DE SAVOIE OU SAVOIE + DÉNOMINATION GÉOGRAPHIQUE COMPLÉMENTAIRE AVEC INDICATION DU CÉPAGE : AUTRES CÉPAGES R 2,00 VIN DE SAVOIE OU SAVOIE + DÉNOMINATION GÉOGRAPHIQUE COMPLÉMENTAIRE CHAUTAGNE, CHIGNIN, JONGIEUX, ARBIN, SAINT-JEAN-DE-LA-PORTE

LEGIARTI000022416828

ou SAVOIE R 1,50 VIN DE SAVOIE ou SAVOIE + dénomination géographique avec indication du cépage : pinot N, gamay N R 1,50 VIN DE SAVOIE ou SAVOIE + DG avec indication du cépage : autres cépages R 2,00 VIN DE SAVOIE ou SAVOIE + DG Arbin, Saint-Jean-de-la-Porte