Croce, Dehousse, Garcia Blanco, Georges, Humblet, La Barbera, Lara Martinez, Lombardo et Nguyen, furent condamnés chacun à une peine de quinze jours d’emprisonnement avec un sursis de trois ans et à une

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a été engagée par la société Lara Stephanel, aux droits de laquelle vient la société MFG

SEPTEMBRE DEUX MILLE VINGT DEUX à 17 H 00 Nous, Roland POTEE, président de chambre à la Cour d'appel de Bordeaux, agissant par délégation de madame la première présidente de ladite Cour, assisté de JULIE LARA

TROIS NOVEMBRE DEUX MILLE VINGT DEUX à 16 H 00 Nous, Rémi FIGEROU, conseiller à la Cour d'appel de Bordeaux, agissant par délégation de madame la première présidente de ladite Cour, assisté de Julie LARA

122,38 € TTC Copie exécutoire délivrée le 28/04/2026 à Me GOY Fanny Copie exécutoire délivrée le 28/04/2026 à SCP LANGLAIS BRUSTEL LEDOUX & ASSOCIES Copie exécutoire délivrée le 28/04/2026 à Me CAYROL Lara

15], représentée par son directeur général domiclié en cette qualité audit siège ; Représentée par Maître Martine VANDENBUSSCHE de la SELARL ADEKWA, avocats au barreau de LILLE, et Me Claire ZAFRA LARA

N° RG : 2024F00273 - 2024F00747 SAS [U] C/ SAS ABSO ENERGIES SELARL EKIP' ès qualités de mandataire judiciaire de la SAS ABSO ENERGIES DEMANDERESSE SAS [U], [Adresse 1] comparaissant par Maître Lara

CINQ AOUT DEUX MILLE VINGT TROIS à 16 H 30 Nous, Sylvie TRONCHE, conseillère à la Cour d'appel de Bordeaux, agissant par délégation de madame la première présidente de ladite Cour, assistée de Julie LARA

MILLE VINGT TROIS à 15 H 00 Nous, Cécile RAMONATXO, présidente de chambre à la Cour d'appel de Bordeaux, agissant par délégation de madame la première présidente de ladite Cour, assistée de Julie LARA

[T] [S] né le 14 Septembre 1989 [Adresse 2] [Localité 3] actuellement hospitalisé à l'EPSM74 assisté de Me Lara GAILLARD, avocate désignée d'office inscrite au barreau de CHAMBERY Appelé à la cause

Contradictoire Assignation du : 15 Novembre 2021 JUGEMENT rendu le 19 Décembre 2023 DEMANDEURS Madame [V] [J] [Adresse 1] [Localité 4] Monsieur [B] [J] [Adresse 1] [Localité 4] représentés par Me Lara

Croatie jusqu'à ce que Madame X... décide de demeurer en France, chez ses parents près de Limoges, à l'issue d'un séjour avec les deux enfants mineures du couple : Sarah, née le 19 juillet 2000, et Lara

sont constants et la participation du mis en examen non contestée ; que les critères restrictifs, dont il appartient au juge national de vérifier le respect, tels que dégagés par la CJCE dans l'arrêt Laara

Il aurait ainsi subi des vexations à la suite du recrutement " secret " de la compagne du directeur du laboratoire de recherche archéologie et architectures (LARA), ce dernier ayant organisé ce recrutement

le siège est Fédération Pastorale, 2, rue du Cap de la Ville à Foix (09000), l'ASSOCIATION LES CHASSEURS BAREGEOIS , dont le siège est Maison de la Vallée à Luz-Saint-Sauveur (65120), la COMMUNE DE LARRAU

de PARIS SA CAISSE NATIONALE DE PREVOYANCE ASSURANCES agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 4] représentée par Maître David LARRAT

SELARLCOULAUD-PILLET, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉ : Monsieur [M] [F], né le [Date naissance 1] 1963 à [Localité 4] (33), de nationalité Française, demeurant [Adresse 3] représenté par MaîtreDavid LARRAT

[J] agissant en qualité d'héritière de monsieur [M] [G] [J] né le [Date naissance 5] 1986 à [Localité 11], de nationalité Française, demeurant [Adresse 4] absentes représentées par Me David LARRAT