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15 325 résultats pour « Marie GUY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007693903

Admin. suprême

26 octobre 1984

26 octobre 1984

Guy X... demeurant ...

Source officielle

Page 29 sur 767

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CA

Pôle 1 - Chambre 2

6688de5f676b73dd81b97166

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

, toque : PC129 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 30 Mai 2024, en audience publique, devant la Cour composée de : Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre Michèle CHOPIN

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2003:1211DEC004682599

Admin. suprême

11 décembre 2003

11 décembre 2003

Nielsen, greffier adjoint de section , Vu la requête n o 46825/99 introduite le 8 mars 1999 par Willy Claes et enregistrée le 17   mars 1999, Vu la requête n o 47132/99 introduite le 8 mars 1999 par

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10255

Cassation

16 mai 2018

16 mai 2018

Guy X... à M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300484

Cassation

5 mai 2015

5 mai 2015

Guy X... ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, troisième chambre civile, et prononcé par le président en son audience publique du cinq mai deux mille quinze.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

627df9500d41e0057d43e6ac

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Par dernières conclusions transmises par RPVA le 24 mars 2022, M.

Source officielle
CC

cr

6137259dcd5801467741f3e4

Cassation

24 septembre 1998

24 septembre 1998

vingt-quatre septembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire de J... de MASSIAC, les observations de la société civile professionnelle Guy

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c864bd3db21cbdd85294

Appel

1 février 2001

1 février 2001

MONTARGIS en date du 12 Mai 1999 PARTIES EN CAUSE APPELANT : Monsieur Guy X..., ... par la SCP DUTHOIT-DESPLANQUES, avoués à la Cour D'UNE PART INTIMÉES : S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb34bd3db21cbdd8d171

Appel

17 mars 2009

17 mars 2009

CA MONTPELLIER 1re A1 17 MARS 2009 - X... C/ Y...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100592

Cassation

23 mai 2012

23 mai 2012

Guy Y... que de Marie-Madeleine Z... et que Mme Nicole Y... bénéficiera du legs à elle consenti par son frère James Y..., sous réserve des droits de propriétaires indivis de sa belle-soeur Marie-Madeleine

Source officielle
CA

Chambre 1-8

69f2ee1acdc6046d470d5d87

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

d'un appartement de type 2 au quatrième étage d'un ensemble immobilier dénommé 'Central Park', situé [Adresse 5], constituant le lot n° 112 de l'état descriptif de division, avait confié au Cabinet GUIS

Source officielle
CC

comm

61372316cd580146774053d6

Cassation

19 mai 1998

19 mai 1998

Gérard Y..., ès qualités de commissaire aux comptes de la société Editions nuit et jour, demeurant société Guy Noël et associés SETC, ..., 4°/ de la société Guy Noël et associés, Société d'études et

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c87dbd3db21cbdd85690

Appel

21 mai 2001

21 mai 2001

LE MANS du 06 Décembre 1999 ARRÊT RENDU LE 21 Mai 2001 APPELANTE : Madame Annie X... épouse Y... née le 21 Décembre 1946 à BORDEAUX (77410) 5 rue du Haut de Villeneuve 72500 DISSAY SOUS COURCILLON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6cbd3db21cbdd8afd4

Appel

12 mars 2008

12 mars 2008

C/ Guy Y...

Source officielle
CC

cr

DOUAI, en date du 24 mai 1995, qui, dans la procédure suiviec/Guy X

61372560cd5801467741d2bb

Cassation

21 mai 1996

21 mai 1996

Jean-Marie, - Z... Jean-Marie (fils), - Y... Bernadette, épouse KALUZNY, - Z... David, - Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc94bd3db21cbdd908ff

Appel

22 janvier 2013

22 janvier 2013

Vu l'ordonnance du bâtonnier du barreau de la Corrèze en date du 26 mars 2012, Vu le courrier d'appel de Guy X...en date du 25 Avril 2012.

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007846097

Admin. suprême

4 juillet 1994

4 juillet 1994

MEYZIEU dont le siège est à la mairie de Meyzieu, représentée par son président en exercice, pour Mme Gisèle X..., demeurant ..., 69330, à Meyzieu, pour M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca84bd3db21cbdd8b3d1

Appel

21 février 2008

21 février 2008

Guy Z...

Source officielle
CC

civ2

613722a4cd580146773ff809

Cassation

22 mai 1996

22 mai 1996

cassation annexé au présent arrêt; LA COUR, en l'audience publique du 27 mars 1996, où étaient présents : M.

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:474157.20231228

Admin. suprême

28 décembre 2023

28 décembre 2023

Par un arrêt n° 21PA05956 du 20 mars 2023, la cour administrative d'appel de Paris a rejeté l'appel formé par la société Entreprise Guy Challancin contre ce jugement.

Source officielle