CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

7 066 résultats pour « Nivelet »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème chambre

DTA_2403528_20250121

Administratif

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Nicolet a présenté son rapport au cours de l'audience publique qui s'est tenue en l'absence des parties. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2202928_20230223

Administratif

23 février 2023

23 février 2023

Nicolet, rapporteur, a seul été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2202930_20230223

Administratif

23 février 2023

23 février 2023

Nicolet, rapporteur, a seul été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2302672_20231116

Administratif

16 novembre 2023

16 novembre 2023

Nicolet, - et les observations de Me Ioannidou, représentant le préfet de l'Yonne. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2302698_20231009

Administratif

9 octobre 2023

9 octobre 2023

Nicolet, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Au cours de l'audience publique, M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300663_20231116

Administratif

16 novembre 2023

16 novembre 2023

Nicolet, rapporteur, - et les conclusions de M. Bataillard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

ORTA_2502019_20250613

Administratif

13 juin 2025

13 juin 2025

Nicolet, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience publique du 13 juin 2025 à 11 heures.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2400863_20240417

Administratif

17 avril 2024

17 avril 2024

Nicolet, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Au cours de l'audience publique, M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2400270_20240521

Administratif

21 mai 2024

21 mai 2024

Nicolet, président-rapporteur, - et les observations de Me Coquillon, représentant le préfet de l'Yonne. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2403498_20250204

Administratif

4 février 2025

4 février 2025

Nicolet a lu son rapport lors de l'audience publique qui s'est tenue en l'absence des parties. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2403539_20250204

Administratif

4 février 2025

4 février 2025

Nicolet, président-rapporteur, - et les observations de Me Djermoune, représentant le requérant. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2403581_20241126

Administratif

26 novembre 2024

26 novembre 2024

Nicolet, - et les observations de Me Si Hassen représentant M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2501077_20250918

Administratif

18 septembre 2025

18 septembre 2025

Philippe Nicolet a lu son rapport lors de l'audience publique qui s'est tenue en l'absence des parties. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2501088_20250918

Administratif

18 septembre 2025

18 septembre 2025

Philippe Nicolet, - et les observations de Me Brey pour Mme B épouse C. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2501195_20250918

Administratif

18 septembre 2025

18 septembre 2025

Nicolet ; - et les observations de Me Riquet Michel, pour le compte du requérant. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2500150_20250327

Administratif

27 mars 2025

27 mars 2025

Philippe Nicolet. Considérant ce qui suit : 1. M. B, ressortissant congolais né le 8 février 1985, est entré irrégulièrement sur le territoire français le 11 novembre 2023.

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-5710

Admin. suprême

10 avril 2001

10 avril 2001

Par ailleurs, le juge des saisies de Nivelle autorisa l’O.N.S.S. à pratiquer une saisie-arrêt conservatoire entre les mains de J. pour une somme lui étant due par le requérant.

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE - Secteur 2

6686f1b4e74459e0c7ed730d

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

N° RG 23/00935 - N° Portalis DB3T-W-B7H-UBY7 PARQUET : 23/OO24 AFFAIRE : [M] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CRÉTEIL 1ERE CHAMBRE - SECTEUR 2 JUGEMENT D’ADOPTION [Localité 9] Président : Madame Sophie NICOLET

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2503152_20251020

Administratif

20 octobre 2025

20 octobre 2025

Nicolet, vice-président, en application de l’article R. 621-1-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2503922_20260226

Administratif

26 février 2026

26 février 2026

Philippe Nicolet, - et les observations de Me Ben Hadj, substituant Me Bouflija, représentant Mme B.... Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

Page 29 sur 354

← PrécédentSuivant →