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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-3
6364baa0e405357f749ea727
20 octobre 2022
20 octobre 2022
d'habillage acier en appui de fenêtre : défaut de pose coté nord : 50 euros H.T. soit 59, 80 euros TTC (TVA a 19, 60 %) valeur juillet 2008 désordre n° 1.12 déformation de la tôle d'habillage d'un trumeau
Source officielle1ère Chambre
695e133e75782d5f060d655f
6 janvier 2026
6 janvier 2026
[Y], avant son acquisition, du défaut de verticalité du trumeau en appui de la poutre béton ' ce que ce dernier réfute au demeurant.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6629f368dc6faf00095888f5
24 avril 2024
24 avril 2024
.' ; dans la chambre attenante 'un mur de façade dans sa partie définie par le trumeau de droite contigu à la salle de bains présente aussi un degré de saturation' (rapport p.49) ; En ce qui concerne
Source officielle6ème chambre 1ère section
6631370819f939ca6242dde9
30 avril 2024
30 avril 2024
l’enduit (dépôt des baguettes par le demandeur) ; * côté salon : défaut de planéité de la cloison séparant cette partie du salon de la chambre ; trois éclats sur le côté gauche de la cheminée et du trumeau
Source officielleChambre 6/Section 3
67f412ee4e0040aa3735bf35
7 avril 2025
7 avril 2025
le bandeau ciment peint filant horizontalement au niveau du linteau des ouvertures ; -Décollement du sabot gauche rapporté de l’encadrement de la porte d’entrée ; -Présence sur le crépis ciment du trumeau
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
659d98ceaa704a07f492dd55
9 janvier 2024
9 janvier 2024
menuiseries extérieures PASQUET : RDC : les dimensions des fenêtres des pièces donnant sur la cour arrière ne sont pas conformes au plan “Façades sur cour” du permis de construire modificatif, des trumeaux
Source officielle6ème chambre 1ère section
6581ee0c3ea7c8c112520f70
19 décembre 2023
19 décembre 2023
limite avec ceux de la cuisine ; des traces de colle sur un meuble bas du séjour ; une peinture des plinthes mal réalisée derrière le canapé du salon, derrière les radiateurs sur pied et autour du trumeau
Source officielle8ème chambre 3ème section
65849137e41137cbf9fc8551
15 décembre 2023
15 décembre 2023
destruction des éléments de staff formant modénatures de corniches et rosaces, pollution complète de l'enduit plâtre par les oxydes de fer, profondes lézardes perpendiculaires à la façade au droit du trumeau
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6032e1f06699df5606849de9
9 novembre 2017
9 novembre 2017
novembre, 28 novembre, 29 novembre 2016, possibilité pour les électeurs d'accéder à des vidéos où les candidats exposaient leur programme), il n'apparaît pas que l'absence de panneaux spécifiques sur tréteaux
Source officielle5ème chambre
DCA_20VE00061_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
En premier lieu, la société Baudin Chateauneuf sollicite le versement de la somme de 2 694,60 euros HT correspondant à son devis n° 59 portant sur la réalisation d'un trumeau et la création d'une nouvelle
Source officielleCour d'Appel
6253cc7bbd3db21cbdd9035f
5 mars 2013
5 mars 2013
d'un cadre étant effectué par deux personnes, le poids moyen soulevé par chacune est inférieur à 6, 5 kilogrammes, et que le travail consiste à préparer un film double, à poser la menuiserie sur des tréteaux
Source officielle1ère Chambre
5fdd600bf95b1c08d799a988
18 septembre 2018
18 septembre 2018
Représentée par Me Jean-Philippe LARMIER de la SCP LARMIER - TROMEUR, Postulant, avocat au barreau de QUIMPER Représentée par Me Roland PEREZ, Plaidant, avocat au barreau de PARIS Madame
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1987:0708REP001051983
8 juillet 1987
8 juillet 1987
Au contraire, il appartient au détenteur d'apporter la preuve de sa non-responsabilité (voir Berr et Tremeau, "Le Droit Douanier", L.G.D.J.
Source officielleCour d'Appel
6253cdd6bd3db21cbdd94abb
21 septembre 2020
21 septembre 2020
consulté les avis techniques CSBT, n'a pas tenu compte des contre-indications du fabricant du ciment-colle utilisé et n'a pas vérifié le degré de porosité de la pierre en cause, l'expert précisant qu'un trempage
Source officielle3ème chambre A
5fd9d742a6203411db63d754
14 novembre 2019
14 novembre 2019
PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 3ème chambre A ARRÊT DU 14 Novembre 2019 APPELANTE : Mme LA PROCUREURE GÉNÉRALE [Adresse 1] [Adresse 1] En la personne de Monsieur Fabrice TREMEL
Source officielleChambre civile Section 2
63bfb23c5e2fbe7c90043568
11 janvier 2023
11 janvier 2023
[C] [K] a demandé à la cour de : Confirmer la décision déférée en toutes ses dispositions, Condamner la SARL FRANCISCI TRAVEAUX PUBLICS à payer à Monsieur [K] la somme de 2000 euros au titre de 1
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
62c3d45993e17a637920569b
4 juillet 2022
4 juillet 2022
« Il n'y a pas de gestion du temps de trempage des pièces à décaper dans l'entreprise Moreau, le contrôle est visuel.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6160920adb7ff645d8566493
13 novembre 2014
13 novembre 2014
l'obligation de résultat contractuelle qui pèse sur la société NORD COAT, qui en est le seul débiteur à l'égard de son client, dès lors notamment qu'elle seule réalise le chauffage des pièces, leur trempage
Source officielleCour d'Appel
6253cb74bd3db21cbdd8d85d
11 janvier 2011
11 janvier 2011
être constatée par l'expert judiciaire, - que ces désordres sont de la seule responsabilité du GIE LYON NORD qui a modifié de manière unilatérale la méthodologie de mise en oeuvre des protections (trempage
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2003:0624DEC006797201
24 juin 2003
24 juin 2003
L’adresse auquel la notification avait eu lieu était pour l’essentiel précis, les seules erreurs étant une « h » de trop et l’absence d’un tréma dans le nom de la localité (« Szigethalhom
Source officiellePage 29 sur 31