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912 résultats pour « thrombose »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca61bd3db21cbdd8ade0

Appel

28 mars 2008

28 mars 2008

Cependant, après avoir rappelé l'histoire de la maladie de Patrick Y... qui débute en 1996 par un infarctus antérieur non thrombolysé et se termine par le constat en mai 2003 d'une cardiopathie ischémique

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2204765_20221213

Administratif

13 décembre 2022

13 décembre 2022

tablette de l'ongle de son orteil gauche était pratiquée ; -à la suite de l'angioscanner d'aorte thoracique, abdominale et des axes ilio-aortiques pratiqué le 16 janvier 2014, il a été diagnostiqué un thrombus

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fda238f680d7268397c9386

Appel

23 septembre 2019

23 septembre 2019

Management Corp (création du profil Thrumbo Management Corp le 30/05/2006), comme cela est expressément mentionné dans la proposition de rectification du 26 novembre 2013 (pages 10 et 14), une variation

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67f6d6aca9d5adc260624ede

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

Le mécanisme est alors soit une embolie paradoxale avec passage inter auriculaire d’une thrombus veineux(rare) ou une embolie à point de départ cardiaque: anévrisme du septum au tunnel du foramen avec

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2514532_20250811

Administratif

11 août 2025

11 août 2025

ischémique récente du bras postérieur de la capsule interne gauche et du pédoncule cérébral gauche associée à de multiples lacunes millimétriques évoquant des lésions emboliques récentes issues du thrombus

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre

DTA_2424740_20250107

Administratif

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Il ressort des pièces du dossier que Mme A souffre d'hypertension artérielle, d'une artériopathie des membres inférieurs, d'une arythmie complète par fibrillation atriale (ACFA), d'un thrombus de l'oreillette

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2517569_20251002

Administratif

2 octobre 2025

2 octobre 2025

ischémique récente du bras postérieur de la capsule interne gauche et du pédoncule cérébral gauche associée à de multiples lacunes millimétriques évoquant des lésions emboliques récentes issues du thrombus

Source officielle
CE

Section du Contentieux

ECLI:FR:CEORD:2021:457239.20211027

Admin. suprême

27 octobre 2021

27 octobre 2021

allergologique ; / - personnes ayant déjà présenté des épisodes de syndrome de fuite capillaire (contre-indication commune au vaccin Vaxzevria et au vaccin Janssen) ; / - personnes ayant présenté un syndrome thrombotique

Source officielle
CE

Section du Contentieux

ECLI:FR:CEORD:2021:457255.20211027

Admin. suprême

27 octobre 2021

27 octobre 2021

allergologique ; / - personnes ayant déjà présenté des épisodes de syndrome de fuite capillaire (contre-indication commune au vaccin Vaxzevria et au vaccin Janssen) ; / - personnes ayant présenté un syndrome thrombotique

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100108

Cassation

5 février 2014

5 février 2014

ainsi que l'imposaient ses précédentes constatations et les conclusions de l'ONIAM (p. 17), si la gravité de la pathologie initiale qui avait rendu nécessaire la mise en place d'un traitement anti-thrombotique

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2200699_20230713

Administratif

13 juillet 2023

13 juillet 2023

allergologique ; personnes ayant déjà présenté des épisodes de syndrome de fuite capillaire (contre-indication commune au vaccin Vaxzevria et au vaccin Janssen) ; / - personnes ayant présenté un syndrome thrombotique

Source officielle
TA

juge unique (3)

DTA_2203186_20240715

Administratif

15 juillet 2024

15 juillet 2024

C, atteint de coronaropathie, a été opéré en 2005 d'un stent nu sur la coronaire droite, et souffre de diabète, dyslipidémie, et de sténose thrombotique stentée en 2010, sans que ces pièces médicales ne

Source officielle
TA

JU-6 semaines

DTA_2206749_20230228

Administratif

28 février 2023

28 février 2023

l'arrêté attaqué qui confirme l'existence " d'une insuffisance veineuse dans le territoire de la grande saphène droite donnant une volumineuse branche cruoro-jambière, sans signe de complication thrombotique

Source officielle
TA

5e chambre

DTA_2308609_20240228

Administratif

28 février 2024

28 février 2024

Le requérant soutient pour sa part que les soins nécessaires à son traitement psychiatrique et à son syndrome post thrombotique ne sont pas disponibles en Géorgie.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2202432_20230830

Administratif

30 août 2023

30 août 2023

Enfin, si l'intéressée justifie souffrir d'un syndrome post-thrombotique du membre supérieur gauche, en rapport avec ses antécédents de thrombose, qui lui occasionne des douleurs lorsqu'elle bouge la tête

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

631834c80876004f131a5ff3

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

formation ' Attitude pratique face au risque d'exposition au sang', - le 6 octobre 2014 : 7 heures de formation ' maladies hémorragiques', - le 7 octobre 2014 : 7 heures de formation ' le bilan de thrombose

Source officielle
TJ

19eme contentieux médical

6705780f1296b51ba2b273c4

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

omis de lui prescrire des anticoagulants alors qu’ils ont constaté qu’il avait une fracture du col du fémur nécessitant une immobilisation de six semaines, l’exposant ainsi à des risque graves de thrombose

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6a0e976ccdc6046d47654793

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

Les compte-rendus d'hospitalisation produits mettent en évidence que le salarié était suivi pour une thrombose et embolie pulmonaire dont le lien avec les conditions de travail ne ressortent d'aucune constatation

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C210559

Cassation

6 octobre 2016

6 octobre 2016

indiquait pour ce même 25 septembre au titre des examens complémentaires, que si le scanner cérébral était normal, l'angioscanner des troncs supra-aortiques démontrait une dissection post ostiale avec thrombose

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6973a68ccdc6046d4771588a

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Un écho-doppler ayant révélé une thrombose veineuse du membre inférieur gauche, un traitement par calciparine (anticoagulant) lui a été prescrit.

Source officielle

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