DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Jacques X..., présentant différentes pathologies et notamment une pathologie cardiaque, a subi à la polyclinique d'Aguilera

text-align:center } .s7ED160F0 { text-decoration:none } .s3DC36BA9 { font-family:Arial; text-decoration:underline; color:#0069d6 } Note d’information sur la jurisprudence de la Cour N o 130 Mai 2010 Aguilera

    Aguilera Jiménez et autres c.

MONSIEUR [H] [K], sis [Adresse 2], Ne comparaissant pas, Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : Max CHAFFIOL, Président de Chambre, Vincent LASSALLE-SAINT-JEAN, Frédéric AGUILAR

Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme Z..., coassociée de Mme Y... dans la société en nom collectif Pharmacie d'Aguiléra (la société), constituée le 25 avril 1989 pour l'acquisition d'un fonds de commerce

Par un mémoire enregistré le 3 octobre 2024, la société anonyme G.H.Mumm et Cie, représentée par Me Aguila et Me Léonard, déclare se désister purement et simplement de sa requête.

B A à l'aide juridictionnelle et sous réserve que Me Aguilar renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'Etat, ce dernier versera à Me Aguilar, avocat de M.

Aguilera Jiménez et F. Beltrán Lafulla. 17.

B, représenté par Me Aguilar déclare se désister de sa requête n° 2303281 mais maintient ses conclusions à fin de remboursement de ses frais exposés et non compris dans les dépens.

contradictoire et en premier ressort, Débats, clôture des débats et mise en délibéré lors de l'audience du 8 avril 2026 en Chambre du Conseil où siégeaient Max CHAFFIOL, Président de Chambre, Frédéric AGUILAR

avocats, avocat de Monsieur le Préfet des Bouches du Rhône qui a été entendu en sa plaidoirie ; Vu la comparution de Monsieur [U] [F], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Laurence AGUILAR

assesseurs bailleurs : Monsieur Philippe PERDEREAU, Monsieur Alain BESNIER assesseurs preneurs : Monsieur Jean-Luc GAUTIER, Monsieur Pierre GAULARD GREFFIERE Nathalie MULOT, lors des débats et Valérie AGUILERA

assesseurs bailleurs : Monsieur Philippe PERDEREAU, Monsieur Alain BESNIER assesseurs preneurs : Monsieur Jean-Luc GAUTIER, Monsieur Pierre GAULARD GREFFIERE Nathalie MULOT, lors des débats et Valérie AGUILERA

L’appartement n o 1107 fut occupé, comme résidence principale, par le fils de la requérante, son épouse, la requérante M me Maria Odete Gonçalves Aguilar, et leur fils. i.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 17 août 2023, Mme A E, représentée par Me Aguilar, demande au tribunal : - l'annulation de l'arrêté n° 2023-157-004 du 6 juin 2023, par lequel

Mr et Mme [C] se sont acquittés d'une facture d'un montant de 812,99 euros TTC présentée par la SARL CS AUTO AGUILAR.

2025L05517 DU MERCREDI 15 AVRIL 2026 TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 4ème CHAMBRE Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : * Max CHAFFIOL, Président de Chambre, * Frédéric AGUILAR

[K] [X] interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes ; Vu la comparution de Monsieur [B] [R], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Laurence AGUILAR