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896 résultats pour « Alicia D'ENNETIERES »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 2

63119dcf6f0d304f138e5f4d

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

CAILLIAU ARRÊT : - Réputé contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa

Source officielle

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CA

Pôle 6 - Chambre 2

644229f1d2fa6fd0f80404b6

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

Lorsque l'exécution provisoire est de droit, le premier président peut prendre les mesures prévues au deuxième alinéa de l'article 521 et à l'article 522.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

63b7cdb66b63637c907b7cb9

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

ARRÊT : - contradictoire - mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du

Source officielle
TJ

Service des référés

6699737307d408f8d4c2e9a7

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

A&M CONCEPT TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT ETIENNE Service des référés ORDONNANCE DE REFERE PRESIDENTE : Alicia VITELLO GREFFIERE : Céline TREILLE PARTIES : DEMANDERESSE S.C.I.

Source officielle
TJ

Service des référés

6a0f70a0cdc6046d477e015e

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

UMR SELECT RETAIL TRIBUNAL JUDICIAIRE DE ST ETIENNE Service de la procédure accélérée au fond JUGEMENT RENDU SELON LA PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE AU FOND VICE PRESIDENTE : Alicia VITELLO GREFFIERE : Céline

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

64422a04d2fa6fd0f804059f

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

ARRÊT : - contradictoire - mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2008:0115DEC001050605

Admin. suprême

15 janvier 2008

15 janvier 2008

width:33%; height:1px; text-align:left } .s85226119 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-align:justify; font-size:10pt } FOURTH SECTION DECISION Application no. 10506/05 by Dariusz TARASIEWICZ and Alicja

Source officielle
TJ

4 ème Chambre civile

687aa7f66d3730576e9413f5

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

SAINT ETIENNE N° RG 25/00275 - N° Portalis DBYQ-W-B7J-IXNJ 4ème CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 01 Juillet 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré : Présidente : Madame Alicia

Source officielle
CC

civ3

60794d4f9ba5988459c48743

Cassation

15 décembre 2004

15 décembre 2004

l'ouvrage, a fait édifier deux immeubles, une assurance dommages-ouvrage étant souscrite auprès de la compagnie UAP, aux droits de laquelle vient la société AXA France IARD pour l'immeuble dénommé "L'Albizzia

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

642fb747cece1704f57477f8

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

ARRÊT : - contradictoire - mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

653b59b3502b828318c4e590

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Marie-Paule ALZEARI, présidente Eric LEGRIS, président Christine LAGARDE, conseillère Greffière lors des débats : Mme Alicia

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

653b59ca502b828318c4e653

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Eric LEGRIS, président Marie-Paule ALZEARI, présidente Christine LAGARDE, conseillère Greffière lors des débats : Mme Alicia

Source officielle
TJ

Service des référés

6a0f707fcdc6046d477dfe8e

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

[V] [X] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT ETIENNE Service des référés ORDONNANCE DE REFERE VICE PRESIDENTE : Alicia VITELLO GREFFIERE : Céline TREILLE PARTIES : DEMANDEURS Madame [W] [A] née le 03

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

62624878b1a50c277d4c5cae

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

ARRÊT : - contradictoire - mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article

Source officielle
TJ

Service des référés

6699737207d408f8d4c2e99b

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

L’ESPACE FOURNEYRON TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT ETIENNE Service des référés ORDONNANCE DE REFERE PRESIDENTE : Alicia VITELLO GREFFIERE : Céline TREILLE PARTIES : DEMANDERESSE S.A.S.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6364bb59e405357f749ea95b

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

CR/LW COPIE OFFICIEUSE COPIE EXÉCUTOIRE à : - Me Dominique LACROIX - la SELARL ALCIAT-JURIS LE : 03 NOVEMBRE

Source officielle
TJ

Service des référés

6686fe97e74459e0c7edd44f

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

24/00349 - N° Portalis DBYQ-W-B7I-IJNX AFFAIRE :[G] [D], [I] [X], [F] [O], [J] [D] C/ [P] [H], [E] [H] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT ETIENNE Service des référés ORDONNANCE DE REFERE PRESIDENTE :Alicia

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca87bd3db21cbdd8b469

Appel

17 juin 2008

17 juin 2008

Il reconnaissait également avoir agressé Manon ZZ..., Alicia V..., Lucie AA..., Clémence Q... et Mélanie CC.... Il niait cependant avoir agressé Kelly BB....

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

63ca43119066fd7c90fc27c9

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

ARRÊT : - contradictoire - mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

62624879b1a50c277d4c5cb2

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

ARRÊT : - contradictoire - mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du

Source officielle