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4 316 résultats pour « Anne LEFEUVRE Avocats »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c94abd3db21cbdd87da7

Appel

14 juin 2006

14 juin 2006

(avocat au barreau de PARIS) Société FLASH exerçant sous l'enseigne ANGE CENTRE COMMERCIAL USINES CENTER Route André Citroùn 78140 VELIZY VILLACOUBLAY représentée par la SCP LEFEVRE TARDY & HONGRE BOYELDIEU

Source officielle
CC

comm

6137236ccd58014677409978

Cassation

18 avril 2000

18 avril 2000

Creste et Lefèvre, de Me Cossa, avocat de la société Arc Sogex et de M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2203845_20231024

Administratif

24 octobre 2023

24 octobre 2023

Elle permet, cependant, à titre dérogatoire, en son point 1.2.1 relatif à la référence de l'année n - 2 de son annexe 3, de ne retenir que les revenus de l'année civile écoulée, voire ceux de l'année civile

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 5

6709713606866c0645d31f2c

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

W-B7H-RHRG DEMANDEUR : Madame [X] [T] épouse [Y] née le [Date naissance 3] 1974 à [Localité 12] (MAROC) de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 10] représentée par Me Marie-hélène MULLER, avocat

Source officielle
TJ

BIENS

6a0f6a78cdc6046d477d81e6

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

au barreau de BRIEY, DEFENDEUR : Monsieur [X] [S] [Adresse 2] représenté par Me Antoine LEUPOLD, avocat au barreau de METZ, avocat plaidant, Me Laurent LEFEBVRE, avocat au barreau de BRIEY, avocat

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

68f1d7487ffb526292dd6e41

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

plaidant Sarl Garage Tharel Lefebvre, prise en la personne de son représentant légal, ayant son siège social [Adresse 6] [Localité 9] représentée par Me Stéphane Schöner, avocat au barreau de

Source officielle
TCOM

chambre 1-14

69d947e0cdc6046d47ce0366

Commerce

20 mars 2025

20 mars 2025

[C] [A], demeurant [Adresse 3] Partie défenderesse : assistée de Maître Villedieu Anne-Laure, avocat et comparant par Maître Donaz Benjamin, avocat (0151177) 2) M.

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 3

66294e07204c0caeeb991ec5

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] 2 Expéditions exécutoires délivrées aux parties en LRAR le : 2 Expéditions délivrées aux avocats en LS le : ■ PS ctx protection soc 3 N° RG 22/01663 - N° Portalis

Source officielle
CC

comm

61372383cd5801467740ac0e

Cassation

30 mai 2000

30 mai 2000

Jobard, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Dumas, président, les observations de la SCP Boré, Xavier et Boré, avocat de la société Lefebvre Trézéguet et de M.

Source officielle
CC

comm

61372383cd5801467740ac0d

Cassation

30 mai 2000

30 mai 2000

Jobard, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CE

6 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000008028336

Admin. suprême

17 mai 2002

17 mai 2002

est ..., venant au droit de la Société Entreprise Jean Lefebvre ; la SOCIETE ENTREPRISE JEAN LEFEBVRE CENTRE PAYS DE LOIRE demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler l'ordonnance du 11 juin 2001 par laquelle

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

6a0fe56fcdc6046d47870c52

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

MALADIE DU VAL DE MARNE [Adresse 6] [Localité 9] Représentant : Me Rachel LEFEBVRE de la SELARL KATO & LEFEBVRE ASSOCIES, Postulant/plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D1901 INTIMEE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca17bd3db21cbdd8a096

Appel

7 février 2007

7 février 2007

COMPAGNIE DES SABLIÈRES DE LA SEINE venant aux droits de la SA ZEIMETT MATÉRIAUX ...IV 75006 PARIS Comparant, concluant et plaidant par la SCP FRANCIS-LEFEBVRE, avocats au barreau de HAUTS DE SEINE

Source officielle
CA

Chambre civile 1-6

6a191f3bcdc6046d4752849b

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

EXPRO, JCP de [Localité 1] N° RG : 22/00950 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 28.05.2026 à : Me Emmanuelle LEFEVRE de la SELARL BLOB AVOCATS, avocat au barreau de VERSAILLES

Source officielle
CC

comm

613722b4cd580146774005cc

Cassation

18 juin 1996

18 juin 1996

Raynaud, avocat général, Mme Moratille, greffier de chambre; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Huglo, les observations de Me Pradon, avocat de la société Entreprise Jean Lefebvre, de Me

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c9bd3db21cbdd8937b

Appel

30 novembre 2007

30 novembre 2007

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : PRESIDENT : Madame MARZI Odile CONSEILLER : Madame LEFEVRE Anne CONSEILLER : Madame HUSSENET Anne GREFFIER D'AUDIENCE : Madame Jacqueline BALDI, Greffier

Source officielle
CA

CHAMBRES REUNIES

678f3a2802aacdb03783fda7

Appel

20 janvier 2025

20 janvier 2025

Représenté par Me Patricia Jeannin, avocat au barreau de Lille.

Source officielle
TCOM

Référé prononcé jeudi

69d2fbf8cdc6046d474026cf

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Avocat (E1846).

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

6a1926ffcdc6046d4753f2f1

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

EXPRO, JCP de [Localité 1] le 18 Juillet 2023 Appelante : Madame [U] [Z], représentée par Me Rachel LEFEBVRE de la SELARL KATO & LEFEBVRE ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : D1901 - N° du

Source officielle
TJ

BIENS

6a0f6a80cdc6046d477d82a7

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

, avocat au barreau de BRIEY, Monsieur [C] [N] [Z] [H] [Adresse 2] représenté par Me Laurent LEFEBVRE, avocat au barreau de BRIEY, Madame [A] [H] épouse [X] [Adresse 3] représentée par Me Laurent LEFEBVRE

Source officielle

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