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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c94abd3db21cbdd87da7
14 juin 2006
(avocat au barreau de PARIS) Société FLASH exerçant sous l'enseigne ANGE CENTRE COMMERCIAL USINES CENTER Route André Citroùn 78140 VELIZY VILLACOUBLAY représentée par la SCP LEFEVRE TARDY & HONGRE BOYELDIEU
comm
6137236ccd58014677409978
18 avril 2000
Creste et Lefèvre, de Me Cossa, avocat de la société Arc Sogex et de M.
1ère chambre
DTA_2203845_20231024
24 octobre 2023
Elle permet, cependant, à titre dérogatoire, en son point 1.2.1 relatif à la référence de l'année n - 2 de son annexe 3, de ne retenir que les revenus de l'année civile écoulée, voire ceux de l'année civile
JAF Cabinet 5
6709713606866c0645d31f2c
11 octobre 2024
W-B7H-RHRG DEMANDEUR : Madame [X] [T] épouse [Y] née le [Date naissance 3] 1974 à [Localité 12] (MAROC) de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 10] représentée par Me Marie-hélène MULLER, avocat
BIENS
6a0f6a78cdc6046d477d81e6
18 mai 2026
au barreau de BRIEY, DEFENDEUR : Monsieur [X] [S] [Adresse 2] représenté par Me Antoine LEUPOLD, avocat au barreau de METZ, avocat plaidant, Me Laurent LEFEBVRE, avocat au barreau de BRIEY, avocat
CHAMBRE 2 SECTION 2
68f1d7487ffb526292dd6e41
16 octobre 2025
plaidant Sarl Garage Tharel Lefebvre, prise en la personne de son représentant légal, ayant son siège social [Adresse 6] [Localité 9] représentée par Me Stéphane Schöner, avocat au barreau de
chambre 1-14
69d947e0cdc6046d47ce0366
20 mars 2025
[C] [A], demeurant [Adresse 3] Partie défenderesse : assistée de Maître Villedieu Anne-Laure, avocat et comparant par Maître Donaz Benjamin, avocat (0151177) 2) M.
PS ctx protection soc 3
66294e07204c0caeeb991ec5
24 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] 2 Expéditions exécutoires délivrées aux parties en LRAR le : 2 Expéditions délivrées aux avocats en LS le : ■ PS ctx protection soc 3 N° RG 22/01663 - N° Portalis
61372383cd5801467740ac0e
30 mai 2000
Jobard, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Dumas, président, les observations de la SCP Boré, Xavier et Boré, avocat de la société Lefebvre Trézéguet et de M.
61372383cd5801467740ac0d
Jobard, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
6 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000008028336
17 mai 2002
est ..., venant au droit de la Société Entreprise Jean Lefebvre ; la SOCIETE ENTREPRISE JEAN LEFEBVRE CENTRE PAYS DE LOIRE demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler l'ordonnance du 11 juin 2001 par laquelle
Chambre civile 1-3
6a0fe56fcdc6046d47870c52
21 mai 2026
MALADIE DU VAL DE MARNE [Adresse 6] [Localité 9] Représentant : Me Rachel LEFEBVRE de la SELARL KATO & LEFEBVRE ASSOCIES, Postulant/plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D1901 INTIMEE
6253ca17bd3db21cbdd8a096
7 février 2007
COMPAGNIE DES SABLIÈRES DE LA SEINE venant aux droits de la SA ZEIMETT MATÉRIAUX ...IV 75006 PARIS Comparant, concluant et plaidant par la SCP FRANCIS-LEFEBVRE, avocats au barreau de HAUTS DE SEINE
Chambre civile 1-6
6a191f3bcdc6046d4752849b
28 mai 2026
EXPRO, JCP de [Localité 1] N° RG : 22/00950 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 28.05.2026 à : Me Emmanuelle LEFEVRE de la SELARL BLOB AVOCATS, avocat au barreau de VERSAILLES
613722b4cd580146774005cc
18 juin 1996
Raynaud, avocat général, Mme Moratille, greffier de chambre; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Huglo, les observations de Me Pradon, avocat de la société Entreprise Jean Lefebvre, de Me
6253c9c9bd3db21cbdd8937b
30 novembre 2007
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : PRESIDENT : Madame MARZI Odile CONSEILLER : Madame LEFEVRE Anne CONSEILLER : Madame HUSSENET Anne GREFFIER D'AUDIENCE : Madame Jacqueline BALDI, Greffier
CHAMBRES REUNIES
678f3a2802aacdb03783fda7
20 janvier 2025
Représenté par Me Patricia Jeannin, avocat au barreau de Lille.
Référé prononcé jeudi
69d2fbf8cdc6046d474026cf
10 avril 2025
Avocat (E1846).
Pôle 4 - Chambre 3
6a1926ffcdc6046d4753f2f1
EXPRO, JCP de [Localité 1] le 18 Juillet 2023 Appelante : Madame [U] [Z], représentée par Me Rachel LEFEBVRE de la SELARL KATO & LEFEBVRE ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : D1901 - N° du
6a0f6a80cdc6046d477d82a7
, avocat au barreau de BRIEY, Monsieur [C] [N] [Z] [H] [Adresse 2] représenté par Me Laurent LEFEBVRE, avocat au barreau de BRIEY, Madame [A] [H] épouse [X] [Adresse 3] représentée par Me Laurent LEFEBVRE
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