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354 résultats pour « Bazelaire »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CIVIL (1ère Chambre)

6a19e4dacdc6046d4769498f

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

représentée par Me Christian VIGNET, avocat au barreau D’AUXERRE * * * * Nous, Anne-Laure MENESTRIER, Vice-Présidente, juge de la mise en état au tribunal judiciaire d’AUXERRE, assistée de Elodie FURET-BALAIRE

Source officielle
TJ

1 Ch Cab 2 (contentieux)

6719562d1486831808a376ee

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

au barreau d’AMIENS, Maître Jean de BAZELAIRE de LESSEUX de l’AARPI COSTER BAZELAIRE ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS SOCIETE D’ARCHITECTURE [Localité 20] (RCS 409 016 755) [Adresse 11] [Localité

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

69786f4bcdc6046d47d725f1

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 16] [1] [1] Copies certifiées conformes délivrées le : à Me MAULER, Me DE BAZELAIRE DE LESSEUX, Me FELDMAN, Me LAZARI, Me DEL RIO, Me AKSIL, Me MENGUY ■ 7ème chambre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c90fbd3db21cbdd871d7

Appel

30 novembre 2004

30 novembre 2004

LE MAZIER, avocat 181 chemin de Fontanières 69350 LA MULATIERE assisté par Me CANET, avocat au barreau de Mâcon INTIMES : Monsieur PROCUREUR X... 5, place Paul Duquaire 69005 LYON représenté par Mr BAZELAIRE

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

64379d8e9477fe04f5cc6365

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

représentant légal La SARLU AGENCE D'ARCHITECTURE CL.HERVE prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me Christine CORBEL, avocat au barreau de CAEN assistée de Me Jean DE BAZELAIRE

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

65166d39788aac83189ea04c

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

principal contre un sous-traitant Décision attaquée : n° 2021057239 rendue par le Tribunal de Commerce de PARIS le 07 Juillet 2022 Appelante : Société COOP HIMMELBLAU, représentée par Me Jean DE BAZELAIRE

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

66ba52a7d951d116d3881edd

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

■ 5ème chambre 2ème section N° RG 24/05514 N° Portalis 352J-W-B7I-C4ICF N° MINUTE : Désistement [1] [1] Copies certifiées conformes Me Bertrand RABOURDIN Me Frédéric DOCEUL Me Jean DE BAZELAIRE

Source officielle
TJ

1ère Chambre A

6709784006866c0645d40a72

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

plaidant Société AKOUSTIK,, dont le siège social est sis [Adresse 11] défaillant Monsieur [Z] [Y], de nationalité Française, Sans profession, demeurant [Adresse 6] représenté par Maître Jean DE BAZELAIRE

Source officielle
TJ

Service des référés

659eeefe6976f1c644e78485

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

ABCDOMUS [Adresse 7] [Localité 14] représentée par Maître Jean DE BAZELAIRE DE LESSEUX de l’AARPI COSTER BAZELAIRE ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS - #P0244 S.A.S.

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

678026039c3ba90f51dc36be

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

CLCT ARCHITECTES, représentée par Me Elisabeth AFONSO-FERNANDES, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 70, Me Jean DE BAZELAIRE DE LESSEUX, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P 244 DEFENDERESSES

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2500252_20250616

Administratif

16 juin 2025

16 juin 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 8 janvier 2025, la société à responsabilité limitée (SARL) Atelier 2a+, représentée par Me Bazelaire de Lesseux, demande au tribunal : 1°)

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

670eb7311c3411ff3454c994

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

son siège social [Adresse 2], prise en la personne de ses représentants légaux audit siège, représentée par Me Elisabeth AFONSO-FERNANDES, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 70, Me Jean BAZELAIRE

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

678172d66d34da2cbdcda01d

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

BILLARD DURAND & ASSOCIES [Adresse 20] [Localité 5] représentées par Maître Jean DE BAZELAIRE DE LESSEUX de l’AARPI COSTER BAZELAIRE ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0244 Compagnie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2200353_20230901

Administratif

1 septembre 2023

1 septembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 17 janvier 2022, Mme B A, représentée par Me de Bazelaire de Lesseux, demande au tribunal : 1°) de condamner la commune de Crosne à lui verser

Source officielle
TJ

7ème Chambre

6974f5a7cdc6046d4792e67f

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

DE LESSEUX de l’AARPI COSTER BAZELAIRE ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P0244 S.A.

Source officielle
CE

8ème et 3ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000028105115

Admin. suprême

21 octobre 2013

21 octobre 2013

Bordeaux a transmis au Conseil d'Etat, en application de l'article R. 351-2 du code de justice administrative, le pourvoi présenté à cette cour par les sociétés civiles immobilières (SCI) Résidence Baudelaire

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2202447_20230216

Administratif

16 février 2023

16 février 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 22 juillet 2022, la société Agence Nicolas Michelin et Associés, représentée par Me de Bazelaire de Lesseux, demande au tribunal : 1°) de

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

67115593aa7e95fd3fcf7e7d

T. Judiciaire

2 février 2024

2 février 2024

DE JEAN & MARIN [Adresse 8] [Localité 10] Société MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS en qualité d’assureur de la société DE JEAN & MARIN [Adresse 5] [Localité 13] représentée par Maître Jean DE BAZELAIRE

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

6a15e901cdc6046d4705b0d1

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Copies certifiées conformes délivrées le : à Me DE BAZELAIRE DE [Localité 2] (P0244), Me DE JORNA, Me AKSIL (P0293), Me GACHE-GENET (B0950) ■ 7ème chambre

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

678172d16d34da2cbdcd9f05

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

ARCAS 8, rue Boissonade 75014 PARIS Société MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS 189 boulevard Malesherbes 75856 PARIS CEDEX 17 représentée par Maître Jean DE BAZELAIRE DE LESSEUX de l’AARPI COSTER BAZELAIRE

Source officielle

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Dépôts des comptes

BAZELAIRE

SIREN 811793793GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER

15/05/2026

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Dépôts des comptes

ATELIER PAUL DE BAZELAIRE

SIREN 978728038GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE LYON

26/12/2025

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Dépôts des comptes

DE BAZELAIRE IMMOBILIER

SIREN 892407784GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES D'AVIGNON

20/08/2025

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Dépôts des comptes

BAZELAIRE ARNAUD

SIREN 823298203GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN

13/08/2025

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Dépôts des comptes

BAZELAIRE

SIREN 811793793GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER

18/04/2025

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