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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
68e88b7a3ea43407b9fbb7e0
9 octobre 2025
9 octobre 2025
---------------------------------------------- PREMIERE CHAMBRE Jugement du NEUF OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Géraldine BERHAULT
Source officielle8eme chambre contentieux
68e95ed43ea43407b91128d5
9 octobre 2025
9 octobre 2025
---------------------------------------------- HUITIEME CHAMBRE Jugement du NEUF OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Géraldine BERHAULT
Source officielleJAF section 3 cab 5
668839f1342d338c20d31546
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Signé par Alexandra BERHAULT, exerçant les fonctions de juge aux affaires familiales et par Valentine MATTHIEU, greffier, auquel le magistrat signataire a rendu la minute.
Source officielleJAF section 3 cab 5
659c4bfb5882b39b2e739cad
8 janvier 2024
8 janvier 2024
BERHAULT LE GREFFIER A.DE COMARMOND DÉBATS : A l’audience tenue le 04 décembre 2024, en chambre du Conseil JUGEMENT : prononcé publiquement, par mise à disposition au greffe, contradictoire,
Source officielleciv3
613722bccd58014677400cf2
19 juin 1996
19 juin 1996
suivant : I - Sur le pourvoi n° G 94-18.944 formé par : 1°/ la société civile professionnelle Charles et Geslin, dont le siège est ..., 2°/ la société civile professionnelle (SCP) Sabot et Berthault
Source officielle8eme chambre contentieux
68e95ece3ea43407b91127ff
9 octobre 2025
9 octobre 2025
---------------------------------------------- HUITIEME CHAMBRE Jugement du NEUF OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Géraldine BERHAULT
Source officielle8eme chambre contentieux
68e95ecf3ea43407b911281d
9 octobre 2025
9 octobre 2025
---------------------------------------------- HUITIEME CHAMBRE Jugement du NEUF OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Géraldine BERHAULT
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2403588_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 2 juillet 2024, M. et Mme D B et C, représentés par Me Berthault, demandent au juge des référés : 1°) de leur accorder le bénéfice de l'aide
Source officielleJAF section 3 cab 5
668839da342d338c20d31299
5 juillet 2024
5 juillet 2024
présente décision, sera adressé par les soins du greffe à la juridiction compétente devant laquelle l’instance sera poursuivie ; Fait à [Localité 5], le 05 Juillet 2024 Valentine MATTHIEUAlexandra BERHAULT
Source officielleCour d'Appel
6253cd60bd3db21cbdd9320f
14 janvier 2016
14 janvier 2016
No 14/06802 AFFAIRE : GAEC de la Berhaudière C/ SAS HAUTBOIS Décision déférée à la cour : sentence arbitrale rendue le 25août 2011.
Source officielle8eme chambre- Adoptions
67082a4089f19e8c50fa414c
10 octobre 2024
10 octobre 2024
----------- HUITIEME CHAMBRE Jugement sur requête du DIX OCTOBRE DEUX MIL VINGT QUATRE, Composition du Tribunal : Président : Marie-Caroline PASQUIER, Vice-Présidente Assesseur : Géraldine BERHAULT
Source officielle1ère chambre
68e88b963ea43407b9fbc2b4
9 octobre 2025
9 octobre 2025
---------------------------------------------- PREMIERE CHAMBRE Jugement du NEUF OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Géraldine BERHAULT
Source officielleJAF section 3 cab 5
65c3d9bbc432ce7d11a6fb2e
2 février 2024
2 février 2024
BERHAULT, exerçant les fonctions de juge aux affaires familiales et par A. de COMARMOND, greffier, auquel le magistrat signataire a rendu la minute.
Source officielleChambre référés
68dd745b548223b2c7ab5a4a
1 octobre 2025
1 octobre 2025
REFERE : Monsieur [E] [X], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Loïc TERTRAIS, avocat au barreau de RENNES DEFENDEURS AU REFERE : Monsieur [J] [U], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Vincent BERTHAULT
Source officielle8eme chambre- Adoptions
67082a3e89f19e8c50fa401b
10 octobre 2024
10 octobre 2024
----------- HUITIEME CHAMBRE Jugement sur requête du DIX OCTOBRE DEUX MIL VINGT QUATRE, Composition du Tribunal : Président : Marie-Caroline PASQUIER, Vice-Présidente Assesseur : Géraldine BERHAULT
Source officielle1ère chambre
68e88b993ea43407b9fbc3d4
9 octobre 2025
9 octobre 2025
---------------------------------------------- PREMIERE CHAMBRE Jugement du NEUF OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Géraldine BERHAULT
Source officielle1ère chambre
67082a4489f19e8c50fa4204
10 octobre 2024
10 octobre 2024
--------------------------------------------- PREMIERE CHAMBRE Jugement du DIX OCTOBRE DEUX MIL VINGT QUATRE Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Géraldine BERHAULT
Source officielleJAF section 3 cab 5
65c3d9d0c432ce7d11a6fe57
2 février 2024
2 février 2024
BERHAULT, exerçant les fonctions de juge aux affaires familiales et par A. de COMARMOND, greffier, auquel le magistrat signataire a rendu la minute.
Source officielleciv3
été Mafer de son désistement de pourvoi en tant que dirigéc/Mme X
6137216ecd580146773f3afe
17 avril 1991
17 avril 1991
COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Mafer, société anonyme, dont le siège est sis ... (17ème), venant aux droits de la SARL Bérault
Source officielleChambre 6/Section 4
65ba989d59e460cd1e3d49ec
31 janvier 2024
31 janvier 2024
/00825 - N° Portalis DB3S-W-B7A-PI7B Numéro de minute : Synd. de copropriétaires de la [Adresse 2] représenté par son syndic la société FONCIA GAUTHIER IMMOBILIER exerçant sous l’enseigne FONCIA BERAULT
Source officiellePage 3 sur 48