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57 résultats pour « CHEVALIER Me ARDOUIN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

64b0e7ebc42a2105dbc59be4

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Dans la cour, à gauche de l'habitation, il y a un grand bâtiment qui sert de dépendance à usage d'écurie, box à chevaux et garage.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

61630b6e42de3d260b993269

Appel

2 mai 2012

2 mai 2012

de la SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIES (Me Benoît HENRY) (avocats au barreau de PARIS, toque : K0148) et de Me Pierre François GABORIT (avocat au barreau de PARIS, toque : P 205) et de Me Julien CHEVAL

Source officielle
CA

1ère Chambre

6032c20264f086384cf830a3

Appel

28 novembre 2017

28 novembre 2017

représentée par Maître Alain FILLASTRE de la SCP CHEVALLIER - FILLASTRE, avocat au barreau de TARBES assistée de Maître Ingrid THOMAS, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMES : Maître [O] [C

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300622

Cassation

9 septembre 2021

9 septembre 2021

Béghin, conseiller référendaire, les observations de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de M. et Mme [G], de la SCP Gadiou et Chevallier, avocat de M.

Source officielle
CA

1ère ch. civile

64f02e65db41fad969879ba4

Appel

30 août 2023

30 août 2023

Jean-François MELLET, conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Catherine CHEVALIER DEBATS : A l'audience publique du 20 mars 2023, où l'affaire a été mise en délibéré au 7 juin 2023

Source officielle
CA

1ère ch. civile

64a660aabbd03a05db965497

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

Jean-François MELLET, conseiller Mme Magali DEGUETTE, conseillère GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Catherine CHEVALIER DEBATS : A l'audience publique du 3 mai 2023, où l'affaire a été mise

Source officielle
CA

1ère ch. civile

642e75f48b510604f5bc1f96

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

Jean-François MELLET, conseiller, Mme Magali DEGUETTE, conseillère, après rapport écrit de Mme [X] GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Catherine CHEVALIER DEBATS : A l'audience publique

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a2bd3db21cbdd85d46

Appel

13 décembre 2001

13 décembre 2001

MATERIAUX, ayant son siège social Route du Lac BP 48 84600 VALREAS CEDEX, prise en la personne de ses représentants légaux Représentée par la SCP BERNABE-CHARDIN-CHEVILLER, avoué, 22, rue Bergère 75009

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a4bd3db21cbdd85d9b

Appel

13 décembre 2001

13 décembre 2001

MATERIAUX, ayant son siège social Route du Lac BP 48 84600 VALREAS CEDEX, prise en la personne de ses représentants légaux Représentée par la SCP BERNABE-CHARDIN-CHEVILLER, avoué, 22, rue Bergère 75009

Source officielle
TJ

PREMIERE CHAMBRE

67ec5d16dd062d9f810ea5fc

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

CHEVALIER, Vice-Présidente assistés de V. AUGIS, Greffier, lors des débats et de C. FLAMAND, Greffier, lors du prononcé du jugement.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24MA03130_20251222

Admin. Appel

22 décembre 2025

22 décembre 2025

des véhicules à moteur dans le cœur du parc, ainsi que sur tout ou partie d’un certain nombre de voies fermées à la circulation publique, énumérées aux articles 3 à 10 de l’arrêté (piste de la Dea-Arboin

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

65a97b0c19a7f19a78307c74

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

La société locataire Cartier, exploitant sous l’enseigne Jaeger-Lecoultre, exploite des locaux à cheval sur deux immeubles, aux numéros [Adresse 11], la partie sise au [Adresse 32] dépendant d’un bail

Source officielle
CA

1ère Chambre

603287a85ccc2dbb4e3b4953

Appel

16 janvier 2018

16 janvier 2018

Toutes les clôtures sur les limites séparatives seront édifiées à cheval sur les limites à frais commun.' , Considérant que la haie, qui était assez épaisse, comportait des souches de chaque côté du

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2305327_20250425

Administratif

25 avril 2025

25 avril 2025

Dès lors qu'un projet est implanté à cheval sur deux zones du règlement graphique du plan local d'urbanisme, il convient d'appliquer, pour chaque partie de la construction considérée isolément, les règles

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2400006_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

Pour apprécier la conformité de projet d’un bâtiment appelé à se situer à cheval sur deux zones différentes aux articles du règlement du plan local d’urbanisme, il convient de tenir compte des règles propres

Source officielle
CA

1ère ch. civile

62736b00a58162057dac68ef

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, signé par Mme WITTRANT, présidente et par Mme CHEVALIER

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

66162bd699851e0008f1e506

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

joints, sans qu'il y ait lieu de limiter cette reprise à la portion de mur située au droit du pignon nord pour laquelle il communique en appel un nouveau devis établi le 13 décembre 2021 par la SARL Chevalier

Source officielle

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