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DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre-1 civile et com.
69facd97cdc6046d47bed44a
5 mai 2026
ARRÊT DU 05 MAI 2026 APPELANTS d'un jugement rendu le 21 mars 2025 par le tribunal judiciaire de TROYES (RG 24/01043) 1°) Monsieur [B] [I] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Maître Carlos
comm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO10686
1 décembre 2021
Sur le rapport de Mme Bessaud, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Gadiou et Chevallier, avocat de la société Compagnie financière de Californie, de la SCP Bernard Hémery, Carole
Chambre 1-7
65b359f01d7564000872db24
25 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Carole DAUX-HARAND, Présidente de chambre Madame Carole MENDOZA, Conseillère Madame Mireille CAURIER-LEHOT
680b1f934d571f8833669210
24 avril 2025
DAUX-HARAND, Présidente de chambre Madame Carole MENDOZA, Conseillère Madame Florence PERRAUT, Conseillère, ui en ont délibéré.
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2015:0903DEC004036211
3 septembre 2015
LOMBARDO   40426/11 30/03/2011 Michele NEGRETTI 22/02/1932 Catane Gaetana Carmela PASSANISI 16/02/1946 Catane Antonina Rita LASTRINA 16/04/1944 Catane Salvatore CALABRETTA 23/04/1939 Aci Castello Carlo
69d5e60ccdc6046d477b65da
7 avril 2026
siège social [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Maître Hélène VAN HOYDLANDT de la SELAS AGN AVOCATS REIMS CHALONS, avocat au barreau de CHALONS-EN-CHAMPAGNE, avocat postulant, et Maître Carole
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2013:0409DEC004533908
9 avril 2013
une ressortissante italienne née en 1933, résidant à TRIESTE      Pietro DEL FRATE est un ressortissant italien né en 1934, résidant à TERNI      Giuseppe DI CARLO
Chambre 3-2
6a192f52cdc6046d4754e7ff
28 mai 2026
] 1991 à [Localité 2] (06), demeurant [Adresse 2] représentée par Me Jean-François JOURDAN de la SCP JF JOURDAN - PG WATTECAMPS ET ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et plaidant par Me Carole
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2016:0317JUD002779109
17 mars 2016
    At about 7 a.m. the applicant arrived at the Pomorie police station.
Chambre sociale 4-4
67ef68b26b85edc07d3453fe
2 avril 2025
montant de 1,30 euros, 1 bouteille de Pulco citronnade pour un montant de 2,20 euros, . 30 mars 2019 à 11h46 : une prise AC Male pour un montant total de 4,90 euros, . 30 mars 2019 à 12h33 : un polo
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2018:0927DEC000347104
27 septembre 2018
Vico Renato Bergamo 12/07/2018 29/03/2018 2,000 250   19693/04 18/01/2001 Carlo GRIECO 19/09/1960 Vico Renato Bergamo 12/07/2018 27/03/2018 1,400 250   22174/04 16/06/2004 Gesualdi Pietro &
Pôle 4 - Chambre 10
67ef6c809a9834ffd825fafb
3 avril 2025
[W] a le 7 mars 2016 confié le véhicule au garage Pozzi, lequel a relevé des anomalies au niveau du châssis. Le garage a accepté de restituer son véhicule à M.
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-203439
15 mai 2020
SALVATORE MONFERRATO (AL) 39 Mauro BORRELLI 15/03/1979 ZOLA PREDOSA (BO) 40 Giovanni BORSCI 20/01/1960 MONTEPARANO (TA) 41 Luigi BRAMATO 04/02/1964 MIGGIANO (LE) 42 Carmelo BUCCA 26/07/1963 BARCELLONA POZZO
Ch. Sociale -Section B
5fca26d7f945164c9f55153f
3 décembre 2020
2014, à une formation AD INTERNE, elle ne justifie aucunement du contenu de celle-ci et notamment qu'il aurait été porté à sa connaissance la règle selon laquelle elle devait impérativement porter un polo
Chambre 4-4
5fdaca50b701765c89c40db0
23 mai 2019
Copie exécutoire délivrée le :23 MAI 2019 à : Me Caroline MACHAUX, avocat au barreau de NICE Me Carole PENARD, avocat au barreau de NICE
Cour d'Appel
6253c9ffbd3db21cbdd89c7a
25 juin 2007
septembre (langoustes), ce qui n'a pas permis de servir le menu initialement prévu pour le responsable commercial de la société STARTER, menu dont vous aviez été prévenu par la commerciale de l'hôtel, Carla
Chambre commerciale
660cf25f7c1ccb0008628d2d
2 avril 2024
COUR D'APPEL DE MONTPELLIER Chambre commerciale ARRET DU 02 AVRIL 2024 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 22/03178 - N° Portalis DBVK-V-B7G-POOZ
1ère Chambre sect.Famille
62c91abcf3eafe9fcf075fb6
8 juillet 2022
[V] [L] C/ Mme [U] [Z] Formule exécutoire le : à : Me Fanny Quentin Me Carole Manni COUR D'APPEL DE REIMS 1ère CHAMBRE CIVILE - SECTION II ARRÊT DU
4ème chambre commerciale
65a23d377ca18b0008e58278
12 janvier 2024
[Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 21] Représentée par Me Priscilla COQUELLE de COQUELLE AVOCAT, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Thibault POZZO DI BORGO de la SCP DELPLANCKE-POZZO
ECLI:CE:ECHR:2023:0829DEC000036218
29 août 2023
Rosa PERROTTA 1963 Rome Italian Monica PETROSINO 1974 Fisciano Italian Giada PIETROSI 1974 Palermo Italian Raffaella PINTO 1976 Rome Italian Fabio PIZZARDI CASELLA 1975 Vittoria Italian Daniela Maria POZZI
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