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775 résultats pour « Caroline BARBE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3ème chambre A

5fd98657967b1a760d2c7d16

Appel

16 janvier 2020

16 janvier 2020

Les défenderesses, par des actes d'huissier des 22 et 25 février ainsi que 1er avril 2013, ont appelé à la cause les sociétés Gabon Fret, Sky Gabon, Airnautic, Luxair, CargoLiner et Transports Barbier

Source officielle
CC

cr

613725c3cd580146774205bd

Cassation

19 mai 1998

19 mai 1998

Caroline, - La SARL PRESENT, civilement responsable, contre les arrêts de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, qui, dans la procédure suivie contre eux pour complicité de diffamation raciale, injures

Source officielle
TJ

CH GENERALISTE A

6a0ca80ccdc6046d47397c73

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

DRUJON D’ASTROS & ASSOCIES SELARL EKLAR N°2026/ CH GÉNÉRALISTE A DEMANDERESSE Madame [K] [P] née le [Date naissance 1] 1957 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Caroline

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR60091

Cassation

1 février 2024

1 février 2024

Défendeur(s) : la société Pregis et autres Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, la SCP Richard Ordonnance : 60091 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

6a167ed8cdc6046d471102d3

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

17844 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CMF33 Décision déférée à la Cour : Jugement du 08 Septembre 2025 - Tribunal de Commerce de MELUN - RG n° 2020F00335 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Caroline

Source officielle
TCOM

Chambre 02 (chargement)

69e9dd96cdc6046d473bb2c1

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

BANQUE CIC SUD OUEST C/ SARL WOLF-IMMO DEMANDERESSE SA BANQUE CIC SUD OUEST, [Adresse 1], Comparaissant, représentée par Maître Elora PETIT, Avocat à la Cour, intervenant à la décharge de Maître Carolina

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c998bd3db21cbdd88bf4

Appel

30 novembre 2006

30 novembre 2006

MESIERE, Conseiller- Roland POTEE, Conseiller magistrats qu ont participé aux débats et au délibéré Greffier lors des débats : Mickaela NIUMELE PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR APPELANTS 1 - Mme Caroline

Source officielle
CA

Chambre 1-7

660f94e4a40f8b0008cb71dd

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

[O] [W] chez [T] [F] Représentant : Me Caroline CAUSSE, avocat au barreau de MARSEILLE Intimés ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Carole DAUX-HARAND, magistrat de la mise en état, assistée de Natacha

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

69eafd8ecdc6046d47576cc1

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

et Transports Barbier.

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

670573581296b51ba2b117e6

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

Sur la demande de mise hors de cause de la société SARL BARBE SIS : Il serait prématuré, à ce stade de la procédure, de procéder à la mise hors de cause de la société SARL BARBE SIS .

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00368

Cassation

9 juin 2022

9 juin 2022

en réparation de leur préjudice les sociétés SDV IL (le commissionnaire de transport) et SDV Gabon, sa filiale, qui ont assigné en garantie les sociétés Gabon Fret, Sky Gabon, Airnautic, Luxair, Cargoliner

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

65d8f0c52a5ebf9472f114bc

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

[D] [Z] AVOCATs DEFENDEURS représenté par Maître Alexis BARBIER de la SELARL BARBIER ET ASSOCIES - #J042 représentée par Maître Alexis BARBIER de la SELARL BARBIER ET ASSOCIES - #J042 représenté par Me

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR61408

Cassation

26 octobre 2023

26 octobre 2023

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : Z 23-15.271 Demandeur(s) : la société Barnes International Rentals Avocat(s) : la SCP Sevaux et Mathonnet

Source officielle
CA

3e chambre civile

6438f2e2a942a604f5e9367f

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

Le 7 février 2022, Monsieur [Y] [R] a interjeté appel de ce jugement à l'encontre de Monsieur [S] et de la SCP [K]-Barrabes.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2406359_20260107

Administratif

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Tacoma) informent le juge des référés qu’elles ne s’opposent pas à l’extension sollicitée et lui demandent d’étendre les opérations de l’expertise à la société MJ Alpes, prise en la personne de Me Caroline

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR61578

Cassation

30 novembre 2023

30 novembre 2023

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : P 23-15.836 Demandeur(s) : la société Barre Lambot Avocat(s) : la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et associés

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR50610

Cassation

22 juin 2023

22 juin 2023

[L] Avocat(s) : la SCP Gaschignard, Loiseau et Massignon Défendeur(s) : la société Baro alto Ordonnance : 50610 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Caroline Azar, conseillère

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR50139

Cassation

19 janvier 2023

19 janvier 2023

COUR DE CASSATION Première présidence __________ [W] Pourvoi n° : D 22-18.652 Demandeur(s) : la société Roger Barbier Avocat(s) : la SCP Waquet, Farge et Hazan Défendeur(s)

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69d8b2becdc6046d47be8c67

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

que le jugement sera prononcé par sa mise à disposition au greffe le 07/04/2026 (article 450 du code de procédure civile) EN LA CAUSE DE : SOCIETE GENERALE (SA) [Adresse 1] Comparant par Maître Caroline

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

67cbde69e543846c04847ead

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

DUHAMEL LOGISTIQUE, représentée par Me Caroline SCOLAN de la SELARL GRAY SCOLAN, avocat au barreau de ROUEN, représentée par Me Baptiste MARTIN, avocat au barreau de ROUEN DEFENDEUR : S.A.R.L

Source officielle

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