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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DCA_23PA02396_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
B que ceux-ci exercent des fonctions commerciales au sein de la société Casanova.
Source officielle1ère chambre
DTA_2001301_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
D E C I D E : Article 1er : La requête de la SAS Casanova environnement est rejetée.
Source officielleCour d'Appel
6253c865bd3db21cbdd852af
23 janvier 2001
23 janvier 2001
CASANOVA, avocat à la Cour (E 896) CANANOVA C..., ... par Maître CASANOVA, avocat à la Cour D... E... B... civile, appelante représentée par Maître CASANOVA, avocat à la Cour F... Pascal G...
Source officielleJugement
JUFI:JUFITEXT000032528117
22 janvier 2010
22 janvier 2010
Commune - Caseneuve - Caseneuve (Vaucluse). n° 2009-0076.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2300838_20231204
4 décembre 2023
4 décembre 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 26 juillet 2023, la commune de Caseneuve conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge de M.
Source officiellecr
61372654cd58014677424b57
30 avril 2003
30 avril 2003
Diffusion ; que la société BRM était située 14, rue de Castiglione à Paris et disposait de locaux professionnels sis 29, rue Danielle Casanova à Paris ; que Loïc X... avait apporté à la société BRM, lors
Source officielleciv1
60794bb99ba5988459c43c2a
1 février 1978
1 février 1978
PEUVENT MODIFIER LES TERMES DU LITIGE DONT ILS SONT SAISIS ; ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, DOMINIQUE VIOLA, QUI POSSEDAIT DEUX DOMAINES EN CAMARGUE, LES MAS DE GRILLE ET DE CASENEUVE
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2310493_20231009
9 octobre 2023
9 octobre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 5 octobre 2023, l'amicale CNL ILN Casanova, représenté par Me Ogier demande au tribunal, sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice
Source officielleciv1
61372384cd5801467740ad5e
3 mai 2000
3 mai 2000
la loi des 16-24 août 1790 ; Attendu que le service extérieur des Pompes funèbres de la Ville d'Ajaccio, antérieurement concédé à la société Roblot, a été concédé aux Pompes funèbres ajacciennes Casanova
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL02134_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
La commune de Caseneuve a été mise en demeure de produire des observations en défense le 14 novembre 2022.
Source officielleCour d'Appel
S.A. CVL - COMPAGNIE DES VINS DU LEVANTc/S.A
6253ca1cbd3db21cbdd8a14c
22 octobre 2007
22 octobre 2007
Cette location gérance est devenue effective le 1er janvier 2003 au profit d'une société Baudry, Lebrun & Cie (Baudry), filiale de la société Champagne de Cazanove.
Source officielle3ème chambre magistrat statuant seul
DTA_2402725_20260206
6 février 2026
6 février 2026
autorisé et donné mandat aux entreprises de démolition, aux représentants de la préfecture de Vaucluse et au commissaire de justice de pénétrer sur la propriété de la famille B..., sise « C... », à Caseneuve
Source officielle3ème chambre
DTA_1904423_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
Article 2 : Le surplus des conclusions de la requête de la SAS Casanova est rejeté.
Source officielle3ème chambre 2ème section
668839d7342d338c20d3122e
5 juillet 2024
5 juillet 2024
LINEDATA SERVICES ASSET MANAGEMENT [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Antoine CASANOVA de la SELEURL CASANOVA A&R AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, #C1238 DEFENDERESSE S.A.
Source officielle3ème chambre magistrat statuant seul
DTA_2303362_20250124
24 janvier 2025
24 janvier 2025
La CPAL fait valoir en défense qu'aucun rapport ou fiche d'instruction n'existe concernant l'arrêté du 22 janvier 2021 (PC 084003203A 0008-T01) pris par le maire de la commune de Caseneuve.
Source officielleAdjudications
65b162ccb9f94e984650ba7d
9 janvier 2024
9 janvier 2024
ET ENCORE : Syndicat des copropriétaires de l’immeuble LE LESSEPS, identifié au Répertoire National des Copropriétés sous le n°AB7 544 083, dont le siège social est sis 4 à 16 Boulevard Daniele CASANOVA
Source officiellecr
61372550cd5801467741caec
22 janvier 1992
22 janvier 1992
conseiller MASSE, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LIBOUBAN ; Statuant sur le pourvoi formé par : CASANOVA
Source officiellecomm
été déboutée, a été dirigéec/M. de X
613720a7cd580146773ecfd6
21 juillet 1987
21 juillet 1987
Attendu que, selon les énonciations de l'arrêt attaqué, M. de X... de Cazanove, gérant de la société à responsabilité limitée JM.
Source officielle10 SS
CETAT:CETATEXT000007751368
11 décembre 1989
11 décembre 1989
annule le jugement, en date du 31 mai 1989, par lequel le tribunal administratif de Toulouse a rejeté sa protestation tendant à l'annulation des élections municipales du 12 mars 1989 de la commune de Cazanous
Source officielleciv3
613722cbcd5801467740187a
17 décembre 1996
17 décembre 1996
Antoine Z..., demeurant 20250 Casanova de Venaco, en cassation d'un arrêt rendu le 25 avril 1994 par la cour d'appel de Bastia (Chambre civile), au profit : 1°/ de Mme Madeleine Y..., épouse X...
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