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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
cr
BERY, en date du 26 juin 2001, qui, dans l'information suiviec/Marcel Z
613725d9cd58014677420fbf
19 juin 2002
19 juin 2002
Blandine, épouse X..., parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de CHAMBERY, en date du 26 juin 2001, qui, dans l'information suivie contre Marcel Z..., des chefs
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
65b35ea41d7564000872dd32
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Août 1947 à [Localité 11] de nationalité Française, demeurant [Adresse 7] [J] [A] né le 13 Avril 1954 à [Localité 10] de nationalité Française, demeurant [Adresse 7] Représentés par Me Blandine
Source officielleCHAMBRE CIVILE
62c67ba1ca9bf263790305cb
6 juillet 2022
6 juillet 2022
MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS RCS n°775 684 764 [Adresse 3] [Adresse 3] Représentées par Me Hélène GUILHOT, avocate postulante inscrite au barreau d'AGEN et par Me Blandine
Source officielle1ère Chambre Cab3
662163dbc8ec436236deaaa0
18 avril 2024
18 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE PREMIERE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N°24/185 DU 18 Avril 2024 Enrôlement : N° RG 22/08064 - N° Portalis DBW3-W-B7G-2GH4 AFFAIRE : Mme [G] [V]( Me Charlotte BALDASSARI
Source officielle1ère Chambre Cab3
697b3ccbcdc6046d4717708f
8 janvier 2026
8 janvier 2026
CAFE DE L’IMMO( Me Charlotte BALDASSARI) C/ S.A.S.U.
Source officielle1ère Chambre Cab1
66fedf9a172da17169e996de
3 octobre 2024
3 octobre 2024
l'audience Publique du 04 Juillet 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : SPATERI Thomas, Vice-Président (juge rapporteur) Assesseur : JOUBERT Stéfanie, Vice-Présidente Assesseur : BERGER-GENTIL Blandine
Source officielle1ère Chambre Cab1
669021c3766d1156dbbece3d
11 juillet 2024
11 juillet 2024
l'audience Publique du 23 Mai 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : SPATERI Thomas, Vice-Président (juge rapporteur) Assesseur : JOUBERT Stéfanie, Vice-Présidente Assesseur : BERGER-GENTIL Blandine
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
6517bbb1ca218b83183fc2ed
5 septembre 2023
5 septembre 2023
de la SELARL FILOR AVOCATS, avocat au barreau de NANCY substitué par Me Sophie DUMINIL avocat au barreau de NANCY INTIMÉS : Monsieur [I] [U] [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Aude BLANDIN
Source officielle1ère Chambre Cab2
660eeeebfbb79e8fd3d324f9
4 avril 2024
4 avril 2024
[R] [O] (Me SIGNOURET Charlotte) - CPAM DES [Localité 11] et Caisse Commune de Sécurité Sociale des [Localité 13] (SCP BBLM Avocats) - Mutuelle CYBELE SOLIDARITE DÉBATS : A l'audience Publique du 01
Source officielle1ère Chambre Cab1
65b16386b9f94e984650ccca
18 janvier 2024
18 janvier 2024
l'audience Publique du 02 Novembre 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : SPATERI Thomas, Vice-Président (juge rapporteur) Assesseur : JOUBERT Stéfanie, Vice-Présidente Assesseur : BERGER-GENTIL Blandine
Source officielleCh. Sociale -Section B
62c7ca74cb8dca058e3e7bf4
7 juillet 2022
7 juillet 2022
MAZOYER de la SELARL CABINET MAZOYER-PETITCOL, avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Blandine FRESSARD, Présidente, M.
Source officielle1ère Chambre Cab1
669021c5766d1156dbbece81
11 juillet 2024
11 juillet 2024
l'audience Publique du 23 Mai 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : SPATERI Thomas, Vice-Président (juge rapporteur) Assesseur : JOUBERT Stéfanie, Vice-Présidente Assesseur : BERGER-GENTIL Blandine
Source officielleCh. Sociale -Section B
6312f05fef56904f13d44d77
1 septembre 2022
1 septembre 2022
la SELAS CMS FRANCIS LEFEBVRE LYON AVOCATS, avocat plaidant au barreau de LYON substitué par Me Cécilia MOTA, avocat au barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Blandine
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO10454
26 septembre 2018
26 septembre 2018
suivante : Vu le pourvoi formé par : 1°/ Mme Laurence X... épouse Y..., domiciliée [...] , venant aux droits de feue Françoise Z... veuve X..., 2°/ Mme Brigitte A..., domiciliée [...] , 3°/ Mme Blandine
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6035b6d4d14ca21e7139d67d
11 mars 2016
11 mars 2016
Comparant en personne, assisté de Me Benoît BERNARD de la SELARL BERNARD BERNARD FLAUD, avocat au barreau de VALENCE INTIMÉE : SAS AMONITE SUD EST [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Blandine
Source officielle1ère Chambre Cab1
697b6cdbcdc6046d471e500d
8 janvier 2026
8 janvier 2026
ONIAM (Me Romain ALLONGUE) DÉBATS : A l'audience Publique du 23 Octobre 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : SPATERI Thomas, Vice-Président (juge rapporteur) Assesseur : BERGER-GENTIL Blandine
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
660f950ca40f8b0008cb777f
4 avril 2024
4 avril 2024
SPLIO prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Blandine DAVID, avocat postulant au barreau de PARIS, toque
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
63d3799ad1bc2605de4b46f8
26 janvier 2023
26 janvier 2023
siège social est sis [Adresse 1], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège es qualités d'assureur dommages-ouvrage Représentée par Me Blandine
Source officiellesoc
6137249dcd58014677416f29
14 juin 2005
14 juin 2005
Charles Gnanapragassa, - M. Daniel Urdiel, - M.
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
65c1310fd4f3671a27f8186a
30 janvier 2024
30 janvier 2024
BPCE IARD [Adresse 74] [Localité 52] représentée par Maître Blandine FILLATRE de la SELARL GALY & ASSOCIÉS, avocat au barreau de BORDEAUX, avocat plaidant S.A.R.L.
Source officiellePage 3 sur 4