la société Allianz IARD, dont le siège est [...] , anciennement dénommée AGF IART 3°/ à la société Areas dommages, société d'assurances mutuelles, dont le siège est [...] , 4°/ à la société Hydro Clean

base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a prononcé la mise en accusation devant la cour d'assises de la Savoie de Gilles X... pour avoir commis des actes de pénétration sexuelle sur la personne de Clément

Epinay-sur-Seine (Seine-Saint-Denis), en cassation d'une ordonnance rendue le 6 octobre 1989 par la formation de référé du conseil de prud'hommes de Bobigny, au profit de la société à responsabilité limitée Clean

Clément, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, du 11 juin 1997, qui, pour infractions au Code des débits de boissons, les a condamnés, le premier à 5 000 francs d'amende, le second à

Clément, président directeur général de cette société s'est engagé envers le Crédit mutuel "à solder le crédit consenti par lui concernant l'acquisition du même véhicule (...) étant précisé que ce solde

à toutes les sociétés placées sous le contrôle du groupe Doras, pour lesquelles le cédant se portait fort ; qu'en 1994, la société Serdis, membre du groupe Doras, a repris les actifs d'une société Clément

Z..., Jean Gabriel et Pierre X..., Mmes Clémence X..., épouse A..., et Marie-Claude X..., M. Pascal B... et Mme Laurence B...

Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation pris de la violation des articles 2, 362, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que les arrêts attaqués, après avoir déclaré Clément

Kérascoët, route du Pont l'Abbé, à Pluguffan (Finistère) Plomelin, en cassation d'un arrêt rendu le 17 mai 1990 par la cour d'appel de Rennes (2ème chambre), au profit de la société civile immobilière Clément

2°/ à la société Martin, société d'exercice libéral à responsabilité limitée unipersonnel, dont le siège est [Adresse 3], [Localité 6], prise en qualité de liquidateur judiciaire de la société Med Clean

et Mme Z... font grief à l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 18 novembre 2005) d'avoir accordé à M. et Mme A... un droit de visite et d'hébergement à l'égard de leurs petits-enfants mineurs Clara et Clément

R. 9-1, R. 44, R. 232-6 et d R. 266-8° du Code de la route ; 20, 62, 429, 537 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Clément

le litige l'opposant : 1°/ à la société MP associés, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [...], pris en qualité de mandataire liquidateur de la société Clinique Clément-Drevon

manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré X... coupable de blessures involontaires ayant entraîné une incapacité totale temporaire n'excédant pas trois mois sur les personnes de Clémence

Clément X..., demeurant ... 1, 62130 Saint-Pol-sur-Ternoise, en cassation d'un arrêt rendu le 26 avril 1996 par la cour d'appel de Douai (chambre sociale), au profit : 1 / de M.

1 Avis n° 2025-294 du 14 août 2025 relatif à la mobilité professionnelle de Madame Clémence Delebecque LE PRESIDENT DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction publique

Clément Miserez M. B — 120 000 €

.., demeurant Résidence La Palisse ..., en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 30 juillet 1999 par le conseil de prud'hommes de Poissy, au profit : 1 / de la société Espace ambiance clean

CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les deux moyens réunis : Attendu que les risques de prévoyance, retraite et licenciement du personnel de la société Etablissements Clément

Clément, - A...