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448 résultats pour « DELORD Dr »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22NC02194_20241031

Admin. Appel

31 octobre 2024

31 octobre 2024

En premier lieu, s'il résulte en particulier du rapport d'expertise judiciaire du 15 octobre 2021 du Dr.

Source officielle
CA

1ère Chambre

642d14e3cb8fa004f57da37f

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

Le 3 mai 2018, sur saisine de Monsieur [B], le juge des référés a ordonné une expertise confiée au Dr [X], laquelle a déposé son rapport le 17 février 2019.

Source officielle
TJ

J.L.D.

6976114dcdc6046d47a88dc6

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Le certificat médical d’admission établi par le Dr [P], psychiatre de l’établissement d’accueil, faisait état des éléments suivants: patient ayant présenté des troubles du comportement au domicile de son

Source officielle
TJ

J.L.D.

69d7f161cdc6046d47ae8313

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

nécessaire de prévenir un dommage immédiat ou imminent pour le patient ou autrui, en raison d'un risque de passage à l'acte hétéro-agressif ; que cette mesure a été instaurée par une décision motivée du Dr

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

650bde95beee0f8318b972a8

Appel

22 août 2023

22 août 2023

Le Dr [M] conclut à un état de santé incompatible avec une sortie de l'unité d'hospitalisation dans la mesure où il présente une dangerosité psychiatrique significative.

Source officielle
CA

1ère Chambre

67908b254143037ceabfbf0b

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

[D] sous astreinte de 300 euros par jour de retard à compter de la décision à intervenir à procéder à la suppression de tout empiétement et du débord du chapeau de mur sur toute la longueur de son mur

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64f02e58db41fad969879b51

Appel

24 août 2023

24 août 2023

; or aucun document administratif n'est utilement versé aux débats le confirmant ; le Dr [L] atteste que Dr [B] officiait comme Directeur médical du 1er août 2017 au 30 septembre 2019 alors même que Dr

Source officielle
TJ

CH1 Contentieux Général

69d82940cdc6046d47b2e25c

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Les interventions de la société SPECI-MEN et de la société DR MENUISERIE n’ont pas permis de remédier à ces désordres.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

653b58c8502b828318c4e2cd

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

En l'espèce, il est établi que trois médecins (le Dr [M] [X], médecin conseil - le Dr [N], médecin expert désigné selon la procédure prévue à l'article L.141-1 du code de la sécurité sociale - le Dr

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

65ab754636bfc00008d68da1

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

La Caisse primaire d'assurance maladie de la Seine-Saint-Denis expose que tant le médecin conseil que le Dr [M], désigné en qualité d'expert technique ont estimé qu'il n'existait pas de lien de causalité

Source officielle
CA

Jurid. Premier Président

6889a8b70b31e6c455a284fa

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

Mme [U] [E] et son avocat ont indiqué avoir eu connaissance du certificat médical de situation établi par le Dr [Y] [G] et des réquisitions du ministère public.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_1903237_20230615

Administratif

15 juin 2023

15 juin 2023

Goichot et le Dr.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2504774_20260218

Administratif

18 février 2026

18 février 2026

H... et le Dr G...

Source officielle
CA

3e chambre sociale

660e430e0740db0008fa93ad

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

2017 ne l'a pas amélioré, c'est pourquoi une indication d'arthrodèse, c'est-à-dire de blocage de cette cheville a été tout d'abord discutée par le Dr [S] puis secondairement réalisée par le Dr [B] à la

Source officielle
TJ

Chambre 04

678806ccc21c0e53e7906cdb

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Le Dr [W] [U] est tenu d'indemniser le préjudice de M.

Source officielle
CA

Chambre 4-8

643e350283146e04f531eae6

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

[E] relevaient d'un état antérieur qui a évolué pour son propre compte, et qu'au niveau du pied gauche il a été opéré d'un hallux rigidus, pathologie caractérisée par l'enraidissement et la déformation

Source officielle
CA

14e Chambre

61624d65ed30a8f56173824e

Appel

11 juin 2014

11 juin 2014

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Bernadette AUGE, Président Madame Florence DELORD, Conseiller Monsieur Jean-Luc CABAUSSEL, Conseiller

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

679334c254e6f046d26ca402

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

L'intimée soutient que le rapport du Dr [G] est critiquable faute de motivation, faute de précision et faute de prendre en compte les séquelles mentonnières, tandis qu'au regard du barème, les cicatrices

Source officielle
CA

1ère Chambre

6711faca7603bf88a188482d

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Le Dr [S] a revu M.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

616263cb10de15342de1486c

Appel

18 octobre 2013

18 octobre 2013

Elle a ensuite consulté le Dr [G] [U], médecin généraliste, qui a procédé à deux injections d'Hydra Fill en juin 2004.

Source officielle

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