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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
16e chambre
603780b52276965c095e808c
12 mars 2015
12 mars 2015
rendu le 13 Novembre 2014 par le Juge de l'exécution de PONTOISE N° Chambre : N° Section : N° RG : 14/00081 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Robert DUPAQUIER
Source officielleCour d'Appel
6253c854bd3db21cbdd84ef6
19 mai 2000
19 mai 2000
décembre 1997, requis avec exécution provisoire - annulation des saisies arrêts des rémunérations autorisées les 4 juillet et 23 septembre 1997 respectivement à la requête de la SCP LISSARRAGUE et DUPUIS
Source officiellecomm
6079d67d9ba5988459c5b75f
12 décembre 1973
12 décembre 1973
L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, DUROUSSEAU EST TIERS PORTEUR D'UNE LETTRE DE CHANGE TIREE PAR THOMMERET, QUE CELLE-CI COMPORTE, AU-DESSUS DE L'ACCEPTATION, APPOSEE AU MOYEN D'UN TAMPON A ENCRE, LA MENTION "DUPUIS
Source officiellesoc
61372287cd580146773fe0f6
16 mai 1995
16 mai 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Dupuis et fils, société anonyme, dont le siège social est à Sorcy (Meuse
Source officielleciv2
60794c6b9ba5988459c45660
10 juillet 1991
10 juillet 1991
(Paris, 11 octobre 1989) et les productions, qu'à la suite de travaux effectués sur les rives des balcons d'un immeuble sis ..., le syndicat des copropriétaires de cet immeuble a assigné la société Dupuis
Source officielleciv1
60794cf79ba5988459c47ac8
27 novembre 2001
27 novembre 2001
. ; que Mme Anne X..., aux droits de feu son père René X..., auteur des scénarios de certains des recueils concernés, et la société Editions Dupuis, titulaire des droits d'édition sur tous, ont assigné
Source officielle1ère chambre
DTA_2101201_20220704
4 juillet 2022
4 juillet 2022
Poitreau, rapporteur public, - et les observations de Me Landbeck, représentant la société Ambulances Dupuis. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellecomm
6079d3769ba5988459c59714
9 décembre 1981
9 décembre 1981
ONT, LE 1ER SEPTEMBRE 1968, VENDU LEUR FONDS DE COMMERCE DE CONFECTION A LA SOCIETE "VETEMENTS DUPUIS CHIRIE ET COMPAGNIE" (SOCIETE DUPUIS-CHIRIE) QUI LEUR A CONSENTI UNE RENTE VIAGERE, QUE LE PRIVILEGE
Source officielle.
69d0e20dcdc6046d47153f51
1 avril 2026
1 avril 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIEGNE 2EME CHAMBRE JUGEMENT DU 1 avril 2026 CONVERSION DU REGIME DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE AU REGIME DE LIQUIDATION JUDICIAIRE NORMAL : EURL SARL DUPUIS Composition
Source officiellecomm
6079d6849ba5988459c5bbe2
5 juillet 1977
5 juillet 1977
SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE (DOUAI, 4 NOVEMBRE 1975) D'AVOIR DEBOUTE LA SOCIETE MAISON D'EDITIONS JEAN DUPUIS FILS ET CIE, CI-APRES SOCIETE DUPUIS, DE SA DEMANDE
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
627b560176c5d9057df80275
10 mai 2022
10 mai 2022
SEDAN GODART Représentant : Me Hervé DUPUIS de la SCP DUPUIS LACOURT MIGNE, avocat au barreau d'ARDENNES S.C.I.
Source officielleChambre commerciale 3-1
662c9506b787c4000862f7b3
25 avril 2024
25 avril 2024
FONTAINE, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 672 - N° du dossier 2021.373 APPELANTES C/ Société AMAZON EU SARL [Adresse 3] [Localité 10] Représentant : Me Martine DUPUIS
Source officiellesoc
61372689cd5801467742657c
25 mars 2003
25 mars 2003
dû avoir conscience du danger auquel était exposé le salarié et qu'il n'a pas pris les mesures nécessaires pour l'en préserver ; Attendu que Mme X... a été employée le 4 septembre 1991 par la SA Dupuis
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10067
24 janvier 2018
24 janvier 2018
I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société SDM Dupuis
Source officielleciv3
6079434f9ba5988459c41ef2
14 janvier 1976
14 janvier 1976
VU LA LETTRE, EN DATE DU 9 FEVRIER 1975, ADRESSEE AU PRESIDENT DE LA TROISIEME CHAMBRE CIVILE, PAR LAQUELLE DUPUIS A DEMANDE L'AUTORISATION DE PLAIDER LUI-MEME SUR LES POURVOIS N° 74-20 043 ET N° 74-13
Source officielleChambre civile 1-3
6785fd9ce1c1941b1ee98039
9 janvier 2025
9 janvier 2025
de la SELARL LX PARIS- VERSAILLES- REIMS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 - N° du dossier 2474451 Monsieur [C] [H], représentant : Me Martine DUPUIS de la SELARL LX PARIS-
Source officielleService des Criées
671016fcdcd2b6b1424debf9
1 octobre 2024
1 octobre 2024
avocat au Barreau du VAL D’OISE ADJUDICATAIRE DEFAILLANT Monsieur [T] [N] né le [Date naissance 4] 1998 à [Localité 17] (SEINE-SAINT-DENIS) [Adresse 11] [Localité 13] représenté par Me Robert DUPAQUIER
Source officielleChambre civile 1-2
66975ea792a5b3e8ade13fa0
16 juillet 2024
16 juillet 2024
CAIXA GERAL DE DEPOSITOS [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Robert DUPAQUIER de la SELARL SELARL CAP TOUT DROIT, Postulant, avocat au barreau de VAL D'OISE, vestiaire : 15 - Représentant
Source officielleChambre 1
6705967b1296b51ba2bb3289
7 octobre 2024
7 octobre 2024
REMY DUPUIS immatriculée au RCS de ROUEN sous le n° 408 858 710 Dont le siège social est : [Adresse 10] [Localité 7] Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR50472
16 mai 2024
16 mai 2024
[W] [O], ès qualités d'administrateur judiciaire de la société Menuiseries et structures bois Michel Dupuis, 4°/ à la société LGA, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 3], prise
Source officiellePage 3 sur 293