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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c929bd3db21cbdd8772c
12 juillet 2005
12 juillet 2005
. & FILS Pierre Jean Emile X..., Isabelle X..., Philippe Pierre Louis X...
Source officielle4ème chambre
DTA_2307045_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Hugon, avocate de M.
Source officielle3e chambre civile
63d37a7dd1bc2605de4b49d6
26 janvier 2023
26 janvier 2023
qualité au siège social [Adresse 6] [Localité 12] Autre(s) qualité(s) : Intimé dans 22/02280 (Fond), Appelant dans 22/02121 (Fond) Représentant : Me Gilles ARGELLIES de la SCP GILLES ARGELLIES, EMILY
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2008:C301351
16 décembre 2008
16 décembre 2008
X... à payer au syndicat des copropriétaires de la copropriété Le Hugo à Bourg-en-Bresse, représenté par son syndic, la société Trably immobilier, la somme de 2 500 euros ; Ainsi fait et jugé par la
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2307046_20240110
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Vaquero, juge des référés ; - les observations de Me Hugon, pour M.
Source officiellecr
6137264fcd580146774248e0
22 juillet 2004
22 juillet 2004
Huron, conseiller désigné par ordonnance de M. le premier président de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, en date du 15 décembre 2003, pour remplacer à titre temporaire Mme le président de la chambre de
Source officielleCour d'Appel
6253cdabbd3db21cbdd94167
25 juin 2018
25 juin 2018
créances 1 irrecevables ; - Débouter Hugo créances 1 de ses demandes ; - Condamner Hugo créances 1 à leur payer solidairement la somme de 5.000 euros outre les dépens dont distraction au profit de Me
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2110854_20250212
12 février 2025
12 février 2025
raison de locaux commerciaux situés aux 79, avenue Gambetta, 15, rue de Ménilmontant, 5-56, rue de Cambronne, 40, boulevard du Montparnasse, 20, boulevard de Vaugirard, 374, rue de Vaugirard, 154, avenue Émile
Source officielleService des référés
65a6d7f847251e2b2424b925
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Boss - Hugo Boss” n°49262, déposée le 1er avril 1996 : - semi-figurative “Boss - Hugo Boss” n°2860377, déposée le 15 août 2002 : La société par actions simplifiée Hugo Boss France, immatriculée au
Source officielle2ème Chambre
DTA_1915235_20230915
15 septembre 2023
15 septembre 2023
Huon, président ; - MM. Gillier et Viain, premiers conseillers ; assistés de Mme Tainsa, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 septembre 2023.
Source officielleCour d'Appel
6253ca70bd3db21cbdd8b06a
18 mars 2008
18 mars 2008
Sur le portail ouvragé dont les piliers en ferronnerie supportent les boites aux lettres des numéros 33 et 35 de la rue Emile DOUSSY, figure l ‘ inscription « Les Gémeaux ».
Source officielleCour d'Appel
6253cb6fbd3db21cbdd8d75b
15 février 2011
15 février 2011
(décédé) et de son fils Hugo né le 1er Juin 2005 à CHOLET ... 85290 ST LAURENT SUR SEVRE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 10/ 003039 du 26/ 05/ 2010 accordée par le bureau d'aide
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
DTA_2202422_20220804
4 août 2022
4 août 2022
demandant au juge des référés de prescrire une expertise, sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, portant sur la vérification de l'existence de factures émises
Source officielleCour d'Appel
6253cbbcbd3db21cbdd8e1f4
9 juin 2011
9 juin 2011
Du concubinage de Monsieur Mathieu Z... et de Madame Sandra X... sont issus deux enfants : Léa, née le 11 juillet 2006, Hugo, né le 1er septembre 2007. Le couple s'est séparé en février 2010.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2019:C100137
6 février 2019
6 février 2019
NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Fonds commun de titrisation Hugo
Source officielleIndemnisation détention
68105ecaf4420d4e95ca2ada
24 avril 2025
24 avril 2025
L'ETAT LE MINISTERE PUBLIC DÉCISION DU 24 AVRIL 2025 DEMANDEUR : Monsieur [M] [F] [I] né le [Date naissance 1] 1984 à [Localité 9] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Hugo
Source officielleREFERES CONSTRUCTION
695ebf17cdc6046d478b8c9a
7 janvier 2026
7 janvier 2026
ABEILLE IARD ET SANTE, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Philippe DAN, avocat au barreau de GRASSE Monsieur [S] [V], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Philippe HUGON DE
Source officielleCour d'Appel
6253ca95bd3db21cbdd8b750
11 septembre 2007
11 septembre 2007
30 avenue Victor Hugo 26000 VALENCE représentée par la SCP G. & T.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2505655_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
B... représenté par Me Hugo Bouillet demande au tribunal d’annuler l’opposition à contrainte émise par France Travail en date du 24 juillet 2025 pour un recouvrement d’indu de 6 053,76 euros d’allocation
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2405470_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
unipersonnelle (SASU) Circet, représentée par Me Piras-Marcet, demande au tribunal : 1°) de prononcer la restitution de la somme de 61 040,58 euros appréhendée par la saisie administrative à tiers détendeur émise
Source officiellePage 3 sur 27