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1 785 résultats pour « Emmanuel RABIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3ème Chambre Commerciale

6a0fe909cdc6046d4787ca76

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

La demande de radiation suspend les délais impartis à l'intimé par les articles 906-2, 909, 910 et 911.

Source officielle
CA

3ème chambre A

6a1fbbf3cdc6046d47e971ab

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

DEVELOPPEMENT, SAS au capital de 50 000 euros immatriculée au RCS cède [Localité 1] sous le n° 81 45 18 924, représentée par son gérant en exercice, Sis [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Emmanuelle

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

638af59174406805d4118de4

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

********************* N° RG 22/02519 - N° Portalis DBV4-V-B7G-IOOW JUGEMENT DU CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE CREIL DU 18 MAI 2006 (référence dossier N° RG 05/00430) ARRET de RADIATION

Source officielle
CA

2ème chambre section A

6a045365cdc6046d47939d3c

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

La décision de radiation est notifiée par le greffe aux parties ainsi qu'à leurs représentants par lettre simple. Elle est une mesure d'administration judiciaire.

Source officielle
CA

Chambre 1-4

665eae79b5277b0008894115

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

[H] [P] Représenté par Me Emmanuel GILI de la SELARL NEXTAVOCAT, avocat au barreau de MARSEILLE Mme [W] [KS] épouse [P] Représentée par Me Emmanuel GILI de la SELARL NEXTAVOCAT, avocat au barreau de

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

6616d46163271232b2e465aa

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

SELARL EMMANUEL LAVAUD Me Emmanuel LAVAUD Rendue le HUIT AVRIL DEUX MIL VINGT QUATRE par mise à disposition au greffe, Par Jacqueline DESCOUT, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée

Source officielle
CA

3e chambre civile

6a0ff0ffcdc6046d478938eb

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

MOTIFS : Sur la demande de radiation de l'appel Sur la recevabilité des requêtes Les requêtes en radiation a été présentées les 27 novembre et 11 décembre 2025, soit dans le délai de trois mois

Source officielle
CA

3ème chambre A

67ff39cf303a1b38839f7d7f

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

COUR D'APPEL DE [Localité 1] 3ème chambre A ORDONNANCE DE RADIATION (Art. 781 du C.P.C.) N° RG : N° RG 24/02739 - N° Portalis DBVX-V-B7I-PSKU Affaire : S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre 3-4

678f3a3002aacdb03783fe0b

Appel

20 janvier 2025

20 janvier 2025

COUR D'APPEL D'[Localité 3] [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-4 N° RG 21/17988 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BISKH Ordonnance n° 2025/M13 ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Anne-Laurence CHALBOS

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR90806

Cassation

12 septembre 2024

12 septembre 2024

[L] et autre Défendeur : la société Emmanuel Requête n° : 1253/23 Ordonnance n° : 90806 du 12 septembre 2024 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Emmanuel, ayant la

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR91273

Cassation

8 décembre 2022

8 décembre 2022

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORad Pourvoi n° : G 21-25.184 Demandeur : la société Emmanuel Neyrat Défendeur : M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR91119

Cassation

5 décembre 2024

5 décembre 2024

[X] [V] se sont désistés de leur requête en radiation. EN CONSÉQUENCE : Il est constaté que Mme [R] [M], Mme [K] [M] épouse [Y] et M.

Source officielle
CA

2ème Chambre

6707701281e733ee26982ddf

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Par conclusions d'incident, les intimés sollicitent la radiation de l'affaire pour défaut d'exécution provisoire. Les appelants n'ont pas conclu sur l'incident.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccafbd3db21cbdd90f06

Appel

2 octobre 2013

2 octobre 2013

Monsieur Pierre-Emmanuel Y... C/ Monsieur Christian Z...

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR90073

Cassation

8 janvier 2026

8 janvier 2026

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORejRad Pourvoi n° : K 25-11.816 Demandeur : la société Emmanuelle Oudet-Elien - Marilyn Monnier-Held - Jean-Pierre Pernot Défendeur : la société

Source officielle
TJ

4ème Chambre civile

68658a1f72b7e1b6bf1de093

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

SOGIM’IVALDI IMMOBILIER, représentée par son Président en exercice, dont le siège social est sis [Adresse 5] / FRANCE représentée par Maître Firas RABHI de la SCP ASSUS-JUTTNER -MAGAUD- RABHI- JUTTNER,

Source officielle
CA

2ème Chambre

660e430a0740db0008fa9313

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2ème Chambre Civile Cabinet de Mme Emmanuèle Cardona, Présidente, chargée de la mise en état N° RG 23/01676 - N° Portalis DBVM-V-B7H-LZUF N° Minute :

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

69f2eda1cdc6046d470d544f

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

Dans ces circonstances et au regard du défaut de diligence de l'appelante, la cour ordonne la radiation de l'affaire.

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

67908ed99b4b0b8d25008d0e

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Signé par Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente et Madame Jessica FREITAS, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

2ème Chambre

66863cfab1dbbe3bae6002b8

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Par conclusions d'incident les intimés ont saisi le conseiller de la mise en état d'une demande de radiation et de condamnation de M.

Source officielle

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