Georges Y..., demeurant chez Espinosa, ... (Alpes-Maritimes), 3 / de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Annie X..., demeurant Bois de l'Eau à Espinasse-Vozelle (Allier), en cassation

Gaston Z..., demeurant à Rochebrune (Hautes-Alpes), Espinasses, 2°) Mme Gaston Z... née Paule Y..., demeurant à Rochebrune (Hautes-Alpes), Espinasses, en cassation d'un arrêt rendu le 31 mai 1989 par

ORDONNANCE de CADUCITE article 908 du code de procédure civile N° RG 25/04504 - N° Portalis DBVK-V-B7J-QZAR APPELANTE : Mme [Y] [F] [Adresse 7] [Localité 4] Représentant : Me Julie ESPINASSE

Allier), en cassation d'un arrêt rendu le 18 janvier 1990 par la cour d'appel de Riom (2e chambre civile), au profit de : 1°/ Mme Chantal Z..., née X..., demeurant "Le Pouzatais", route de Gannat à Espinasse-Vozelle

A B demandent au tribunal d'annuler l'arrêté du 4 septembre 2024 par lequel le maire d'Espinasse a procédé à l'alignement de la voie communale n° 223 au droit des parcelles cadastrées section C nos 1191

Copie exécutoire délivrée le à : Me Dumas-Lairolle Me Espinouse COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 2ème chambre section C ARRÊT DU 10 JUILLET 2025 Décision déférée à la cour

CommerceAMARAC/SA PHINELECCOUR D'APPEL DE NIMESCHAMBRE SOCIALEARRET DU 15 NOVEMBRE 2006APPELANT :Monsieur Laradj X...16 bis, Rue des Tilleuls30620 UCHAUDcomparant en personne, assisté de Me Florence ESPINOUSE

construction d'une ligne électrique aérienne à 225 000 volts entre les postes de L'Argentière et de Serre-Ponçon, sur le territoire des communes de Champcella, Châteauroux-lès-Alpes, Chorges, Embrun, Espinasses

D'ESPINOUSE-CHENERILLES, ayant son siège à Saint-Florent, à Malijai (04350), 8) la SOCIETE DE CHASSE DE GAUBERT, ayant son siège à Gaubert ; l'UNION DEPARTEMENTALE POUR LA SAUVEGARDE DE LA VIE, DE LA NATURE

Marc X..., demeurant à Espinasse (Hautes-Alpes), plaine de Théus, 8°/ de M.

attaquée en date du 13 Janvier 2006, enregistrée sous le n 433 / 05 ENTRE : Mme Marie Christine Q... ... 40150 HOSSEGOR représentée par la SCP GOUTET-ARNAUD, avoués à la Cour assistée de Me ESPINASSE

Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcé ENTRE : Mme Marie-Christine L... ... 40150 HOSSEGOR représentée par la SCP GOUTET-ARNAUD, avoués à la Cour assistée de Me ESPINASSE

B n'établit pas entretenir de relations avec les deux enfants nés de cette union le 23 septembre 2017 par la seule attestation du maire de la commune d'Espinasses versée au dossier, compte tenu de l'interdiction

le conseiller référendaire BAYET, les observations de Me GARAUD et de Me FOUSSARD, avocats en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général PRADAIN ; Statuant sur le pourvoi formé par : ESPINOSA

Daniel Z..., demeurant Espinasse, Saulzet le Froid à Aydat (Puy-de-Dôme), 3°) la Caisse de Mutualité Sociale Agricole du Puy-de-Dôme, dont le siège est ...

Y... a été employé par l'entreprise Espinosa jusqu'au 25 janvier 1980 ; que la caisse primaire d'assurance maladie ayant refusé de prendre en charge la surdité professionnelle qu'il invoquait sur le fondement

d'un vice de procédure dès lors que l'étude d'impact contient un état initial ne prenant pas en compte la zone d'importance pour la conservation des oiseaux (ZICO) " LR 26 Montagnes de Marcou, de l'Espinousse

, Greffière, DANS L’INSTANCE ENTRE : DEMANDERESSE : Madame [W] [F] née le [Date naissance 1] 1966 à [Localité 17] de nationalité Française, demeurant [Adresse 20] représentée par Me Florence ESPINOUSE

JUDICIAIRE D'AMIENS a rendu le jugement contradictoire suivant, par mise à disposition au greffe, après que la cause ait été débattue en audience publique le 06 Septembre 2024 devant: - Monsieur Frank ESPINASSE