[I] AUTOS, dont le siège social est situé [Adresse 1] Ayant pour avocat postulant Me Marie ALSOUFI, avocat au barreau de CHAMBERY et pour avocat plaidant Me Pierre ESPLAS, avocat au barreau de TOULOUSE

Paul X..., 2°/ Mme Paulette X..., demeurant ensemble à Baricave, 32370 Espas, en cassation d'un arrêt rendu le 9 février 1993 par cour d'appel d'Agen (1e chambre), au profit : 1°/ de M. Z...

mémoires ampliatif, additionnel et en défense produits ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que la société Labo-Life, immatriculée en France en 1992, a créé, en 1993, une filiale Labo-Life Espaa

administrative est la commune de La Bastide de Sérou, a effectué en mai 2001, après s'être porté volontaire, quatre missions de suivi des places de chant des grands tétras sur le territoire de la commune d'Esplas

connaissance des pièces du dossier ; - d'examiner l'immeuble situé sur le territoire de la commune de Saint-Paul-Trois-Châteaux où il est cadastré à la section BM sous les n° 379 et 380 au 4 rue de l'Esplan

[K] [C] s'est porté caution personnelle et solidaire de deux prêts consentis par la société Bnp Paribas à la société L'Esplan Nouveau.

31555.2022.015970 du 16/09/2022 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de TOULOUSE) INTIMÉS Madame [C], [K], [T] [O] épouse [N] [Adresse 9] [Localité 8] Représentée par Me Pierre ESPLAS

raison de son inaptitude professionnelle à exercer tout emploi rémunéré ; - que si une plainte a été déposée en 2007 par diverses caisses primaires d'assurance maladie à l'encontre des associations ESPAS

Bâtiment C 31100 TOULOUSE Représentée par Me Patrice GRIEUMARD, avocat au barreau de TOULOUSE DÉFENDERESSES Madame Seheno X... ... ... 31600 ST CLAR DE RIVIERE Représentée par Me Pierre ESPLAS

représentée par son gérant et domiciliée en son siège, au 23, rue Théophile Delcassé à Foix (09000) ; - Mme F A, domiciliée au 2, rue d'Albi à Foix (09000) ; - M. et Mme B et D E, domiciliés " Genat ", à Esplas-de-Serou

COUR D'APPEL DE TOULOUSE 3ème chambre *** ARRÊT DU QUINZE JANVIER DEUX MILLE VINGT SIX *** APPELANTES Madame [W] [E] gérante de société [Adresse 7] [Localité 3] Représentée par Me Pierre ESPLAS

justifié davantage avoir validé la troisième année d'études au sein de la formation intitulée "Bachelor marketing Commerce et négociation" suivie au sein de l'école supérieure des Pays de la Loire (ESPL

WT (EL DIVINO) [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Pierre ESPLAS, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMES Monsieur [P] [N] [Adresse 6] [Localité 3] Représenté par Me Juliane POINTEAUX

Henri A..., domicilié ..., 5°/ Mme Ntumba X..., 6°/ Mme Esola X..., 7°/ Mme Babase X..., 8°/ Mme Itshindo X..., 9°/ M. Bokungu X..., 10°/ M. Basele X..., 11°/ M.

opposées et en a rendu compte au tribunal dans son délibéré, Vu le jugement de ce Tribunal en date du 31 juillet 2025 ayant prononcé la liquidation judiciaire de : EURL STE D'EXPLOITATION DES ETS CEYRAL ESPA

[O] [D] a présenté un procès verbal de contrôle technique réalisé le 7 janvier 2022 par la société Contrôle Technique Espale.

en cassation de l'arrêt rendu le 30 avril 1997 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (11ème chambre civile), au profit de la société Gérémia Houbron, société en nom collectif, dont le siège estLa Grande

d'assurances " soutiennent que la cour administrative d'appel de Lyon a : - entaché son arrêt d'une dénaturation des pièces du dossier et d'une inexactitude matérielle des faits en ayant estimé que l'espar