appréciation de la gravité des faits, s'agissant d'un grand excès de vitesse commis dans un tunnel, équipement dont le parcours présente des dangers particuliers, par une personne dont le conseil évoque de fâcheux

l'article 121-3 du Code pénal ; Les moyens étant réunis ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et du jugement qu'il confirme, en ce qui concerne le délit de transport sans autorisation d'un faucon

(sortie de la voiture au moment où elle a été fauchée par le véhicule conduit par M.

erreur matérielle du procès-verbal de gendarmerie sur ce point, bien qu'une telle circonstance eût été de nature à établir que la voiture circulait sur la partie gauche de la chaussée, là où elle avait fauché

Y... avait commencé à le séquestrer et à le torturer ; qu'il a expliqué que lorsque sa femme Nari et lui allaient à Villers Faucon chez M.

[H] [N] « le surplus, soit trois journées et demie de fauchage » ; que, par deux conventions conclues le 3 septembre 1979 avec respectivement MM.

public, pour avoir, le 8 juin 1998, tenu sur les ondes de la station radiophonique France Inter, lors de l'émission " Synergie ", les propos suivants : " J'analyse l'odeur, pas d'erreur ça sent le facho

motifs qu'il résulte des propres déclarations du prévenu le jour des faits, dont il a été fait état au cours des débats que : "- à 13 heures, il se trouvait avec son fils et son épouse en train de faucher

n'est pas superflu d'ajouter que l'obstacle ainsi constitué, loin d'être intempestif, a peut-être contribué à sauver les scootéristes déjà blessés, étant précisé que Emeline lui-même a manqué être fauché

A B saisit le juge des référés d'une demande tendant à ce qu'il soit ordonné au maire de Casseuil, sous astreinte, de cesser sa politique environnementale irresponsable en matière de fauchage des talus

Silva, compte tenu de sa qualification avait la fâcheuse tendance à majorer le taux horaire qui pouvait lui être appliqué, que la cour d'appel se reporterait avec profit au tableau récapitulatif annexé

société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 avril 1997 par la cour d'appel de Versailles (13e chambre civile), au profit : 1 / de la société Transport industriel Jean Faucher

indivises précitées qu'il exploitait seul ; qu'il annexait à sa plainte un procès-verbal d'huissier dressé le 2 novembre 1999 établissant que plusieurs des parcelles indivises avaient été récemment fauchées

Le 27 juin 2025, un incendie s'est déclaré au cours d'opération de fauchage sur le tracteur précité, auquel étaient attelées des faucheuses, frontale et arrière.

maîtriser son véhicule ; qu'ainsi Z... qui, de toute façon, n'aurait pas dû se trouver là puisque son état devait lui interdire de conduire, en ne tenant pas sa droite comme il aurait dû le faire, a bien fauché

composeraient une instance disciplinaire ou une juridiction, insensibles par nature aux polémiques" ; "alors que, dans le communiqué du 23 novembre 2004, il est rapporté qu'Alain Y... " estime qu'il serait fâcheux

Parmi les auteurs des faits, les trois prévenus, tous trois agriculteurs, ont participé avec leur matériel et véhicules (tracteurs agricoles, remorque, faucheuse, ensileuse).

A..., gérant de la société civile immobilière Le Faucon (la SCI), a adhéré, pour garantir le remboursement d'un prêt consenti à la SCI par la caisse régionale de Crédit agricole mutuel de Lorraine (le