M] [N] né le 29 septembre 1979 à [Localité 2] [Adresse 1] [Localité 3] Madame [S] [H] [T] née le 16 septembre 1984 à [Localité 4] [Adresse 1] [Localité 3] Tous deux représentés par Maître Aurélie FOGLIA-RAPEAU

B..., représentée par Me Foglia-Rapeau, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté n° PC 040 217 25 00063 du 22 septembre 2025 par lequel le maire de la commune de Parentis-en-Born a accordé à la

Chagny, conseiller, les observations de Me Cossa, avocat de la société Foncia Immobilière Halles, de Me Boullez, avocat de M. X..., les conclusions de M.

3] Ouest anciennement dénommée FTL [Localité 3] Ouest, Foncia Transaction [Localité 4], Foncia Transaction Aquitaine Sud, Foncia Transaction Midi Pyrénées, Foncia Transaction Languedoc-Roussillon,

Sur ce Me Folio a demandé à la Cour qu'il soit mentionné sur le plumitif de l'audience la question suivante : "Est-ce que mercredi il était question du procès qui devait se dérouler le vendredi 30 juin

JUILLET 1973; ATTENDU QUE L'ARRET ATTAQUE A DECIDE QUE LA CAISSE MUTUELLE D'ASSURANCE DES AGRICULTEURS DE FRANCE DEVENUE LA CAISSE MUTUELLE D'ASSURANCE ET DE PREVOYANCE DEVAIT GARANTIR SON ASSURE RAMEAU

LES GAUTHIERS, dont le siège social est sis [Adresse 2]/FRANCE représentée par Me Aurélie FOGLIA-RAPEAU, avocat au barreau de BORDEAUX, vestiaire : 492 DEFENDEUR : Monsieur [B], [N] [Y] Entrepreneur

[P] est propriétaire de lots situés dans un immeuble soumis au statut de la copropriété, dont la société Foncia GIEP a été le syndic, avant d'être remplacée par la société Unitia. 2. M.

[Localité 1] RIVE DROITE aux entiers dépens - Débouter la société FONCIA [Localité 1] RIVE DROITE - Rappeler l’exécution provisoire de droit de la décision à intervenir.

, filiale de la société Foncia groupe, et membre du directoire et directeur général de la société Foncia groupe ; que les parties étaient convenues, le 15 septembre 2006, de diverses dispositions financières

Alpes Dauphiné, Vu les manquements de Foncia Alpes Dauphiné, Vu le jugement du tribunal judiciaire de Grenoble du 27 juin 2024, Vu les pièces, -débouter purement et simplement Foncia Alpes Dauphiné

versées durant la période de chômage, et produit les contrats d'embauche, d'abord pour une période de trois mois à compter du 15 juin 1996 auprès de la société Bail équipement, puis auprès de la société Foncia

observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général COMMARET ; Statuant sur le pourvoi formé par : - La société FONCIA

France ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 16 septembre 2004), que la société Folia a confié à la société Herport l'acheminement de soixante quatre cartons à prendre

Sur ce statuant de nouveau, - débouter la société Foncia Rives de Garonne de l'ensemble de ses demandes, fins et conclusions, - condamner la société Foncia Rives de Garonne à payer à M.

par courrier enregistré à son secrétariat le 3 décembre 2008, à la suite du refus opposé par le préfet de la Vendée à sa demande de copie des cartes professionnelles d'agent immobilier délivrées à FONCIA

que le Juge, sur le fondement de la loi n° 89-462 du 6 juillet 1989, condamne Monsieur [Z] [F] à payer à FONCIA LEMANIQUE la somme de 592, 96 euros ; condamne Monsieur [Z] [F] à transmettre à FONCIA LEMANIQUE

Y..., ès qualités, de la SCP Briard, avocat des sociétés Foncia franchise et Foncia groupe, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu les