Gilbert Y... dans la SARL Abscisse et de celui de Mme Gilda Y... dans la SARL ASAB après qu'elle en ait quitté la gérance statutaire ; Mais attendu que l'ordonnance se réfère en les analysant aux éléments

ITALIE     La Cour européenne des droits de l’homme tient ce mercredi 29 septembre 2010 à 9   h   15 une audience de Grande Chambre dans l’affaire Giuliani et Gaggio c.

IN LIQUIDAZIONE 1992 Milan italienne Francesco GIULIANI   Giulio CHIARIZIA   Giovanni MAMELI 4. 58395/19 Marrocco c.

Emilia 17 Rossana CAPILUPPI 05/01/1970 italienne Santa Vittoria di Gualtieri (RE) 18 Cristina CARPI 22/05/1962 italienne Reggio nell’Emilia 19 Giacomo CASARINI 12/10/1960 italien Reggio nell’Emilia 20 Giulio

faire repolymériser par le teinturier mais que, malgré plusieurs relances, l'acquéreur avait choisi de revenir sur cet accord initial de sorte que, par son attitude, il n'avait pas permis à la société Gillier

ITALIE   Une chambre de la Cour européenne des Droits de l’Homme a déclaré recevable la requête dans l’affaire Giuliani c. Italie (requête n o 23458/02). (La décision n’existe qu’en français.)

; que, dans la nuit du 13 au 14 novembre 1998, le semi-remorque transportant les bouteilles d'alcool a été volé sur le parking de la société Gilliers ; qu'outre le fait que la société Auchan est, aux

. # Impresa Donà Alfonso di Donà Alfonso & Figli contre Consorzio per lo sviluppo industriale del comune di Monfalcone, Regione Friuli-Venezia Giulia, Impresa Luigi Tacchino SpA et Impresa Carlutti Costruttori

#Impresa Donà Alfonso di Donà Alfonso & Figli contra Consorzio per lo sviluppo industriale del comune di Monfalcone, Regione Friuli-Venezia Giulia, Impresa Luigi Tacchino SpA y Impresa Carlutti Costruttori

N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 14 MARS 2024 La société Santa Giulia

ITALIE   La Cour européenne des Droits de l’Homme tient ce 5 décembre 2006 à 9 heures une audience de chambre sur la recevabilité et le fond dans l’affaire Giuliani c.

, dont le siège est U Benista avenue Georges Pompidou à Porto Vecchio (20137) ; la SCI LES HAMEAUX DE SANTA GIULIA demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler l'arrêt du 15 avril 2004 par lequel la cour

2131-6 du code général des collectivités territoriales, de suspendre l’exécution de l’arrêté du 14 octobre 2025 par lequel le maire de Bonifacio a délivré à la société d’exploitation Marina di Santa Giulia

défense a rejeté la demande qu'elle lui avait adressée, tendant à ce qu'il fasse usage de ses pouvoirs de police afin de rétablir la circulation sur le chemin militaire d'accès à la casemate de Santa Giulia

      de la requête N° 19218/91                       présentée par Giulia

  Giuliano Giuliani, M me Adelaide Gaggio (épouse Giuliani) et M me Elena Giuliani («   les requérants   »), ont saisi la Cour le 18 juin 2002 en vertu de l'article 34 de la Convention de

      de la requête N° 21873/93                       présentée par Giulio

  Président ANNEXE No Application No Lodged on Applicant Date of birth Place of residence Represented by   20244/06 14/04/2006 Salvatore PALMERINI 20/03/1959 Viareggio (LU) Giunio MASSA  

    Principaux faits   Les requérants, Giuliano Giuliani, son épouse Adelaide Gaggio et leur fille Elena Giuliani sont des ressortissants italiens nés respectivement en 1938, 1944 et 1972

#Confcooperative Friuli Venezia Giulia m.fl. mod Ministero delle Politiche agricole, alimentari e forestali og Regione Friuli-Venezia Giulia.