F-CC1 Copie exécutoire délivrée le : à : Me David GOLDSTEIN Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N° RG 24/06414 - N° Portalis 352J-W-B7I-C6O7E N° MINUTE : 5 JTJ JUGEMENT rendu le

représenté par la SCP BOISSONNET- ROUSSEAU, avoués à la Cour, assisté de la SCP JANIOT - RULLIER - GOLDSTEIN, avocats au barreau d'AIX EN PROVENCE Madame Andrée Marie Y... épouse X...

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistré le 22 septembre 2021 et le 3 juin 2022, l'EARL Ecurie Sylvain Roubaud représentée par Me Goldstein, demande au tribunal : 1°) de

AXIALISE AVOCATs DEFENDERESSES représentée par Me Marie-paule DAUQUAIRE - #E1091 représentée par Me Stéphane GOLDENSTEIN - #C0303 représentée par Me Sabrina BOUBETRA - #PC250 représentée par Maître Régis

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copies exécutoires délivrées le: à Me BERTHELOT-EIFFEL, Me ROCHMANN et Me GOLDSTEIN Copies certifiées conformes délivrées le: à Me HUGUES ■ 8ème chambre 3ème

d'hébergement, d'accueil et de soins des Vosges méridionales anciennement établissement hospitalier pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) intercommunal Plombières-Val d'Ajol, représenté par Me Goldstein

d'hébergement, d'accueil et de soins des Vosges méridionales anciennement établissement hospitalier pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) intercommunal Plombières-Val d'Ajol, représenté par Me Goldstein

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 9 avril 2024, la SAS My2mi, représentée par Me Goldstein, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de prononcer la décharge sollicitée

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 18 juillet 2024, M. et Mme A, représentés par Me Goldstein, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de prononcer la décharge

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 20 avril 2023, le centre hospitalier du Quesnoy, représenté par Me Goldstein, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de prononcer

récapitulatif produit le 27 octobre 2023 sur invitation du tribunal en vertu de l'article R. 611-8-1 du code de justice administrative, la société UNIPARC Cannes, représentée par Me Tenailleau et Me Goldstein

X..., Cornelis et Goldsztejn ont déposé une demande de dérogation qui a été refusée ; que Mme Y..., occupant l'appartement du troisième étage à usage professionnel, le procureur de la République l'a assignée

HDS [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Maître Stéphane GOLDENSTEIN, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #C0303 S.A.R.L.

B A, représenté par Me Goldstein, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge des amendes qui lui ont été infligées au titre des années 2016 à 2019 sur le fondement des dispositions du deuxième

président, assisté de Gilles DUPONT, Greffier lors des débats et du prononcé, avons rendu la décision suivante : Statuant sur la requête déposée au greffe le 1er mars 2006 par Maître Stéphane GOLDENSTEIN

Vu le recours formé par : Monsieur Ron X... ... 1 60200 COMPIEGNE représenté par Maître Stéphane GOLDENSTEIN, avocat au barreau de PARIS, toque : C0303 Demandeur au recours, contre une

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 9 avril 2024, SARL My2mi Immo, représentée par Me Goldstein, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de prononcer la décharge

A, et par Me Goldstein, avocat, demande le remboursement d'un crédit de taxe sur la valeur ajoutée de 60 000 euros au titre du 3e trimestre 2019, et de mettre à la charge de l'Etat une somme de 3 000 euros

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 17 février 2021, 19 septembre 2022 et 5 octobre 2022, la société anonyme (SA) Menarini France, représentée par Me Goldstein,

récapitulatif produit le 7 décembre 2023 sur invitation du tribunal en application de l'article R. 611-8-1 du code de justice administrative, la société UNIPARC Cannes, représentée par Me Tenailleau et Me Goldstein