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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre 2ème section
6585e2a4638cf45b25ce69c2
21 décembre 2023
21 décembre 2023
HAYEM, Vice-Président Claire ISRAEL, Vice-Présidente Robin VIRGILE, Juge assistés de Sylvie CAVALIE, Greffière DEBATS A l’audience collégiale du 09 Novembre 2023 présidée par Jérôme HAYEM et tenue
Source officielle2ème chambre 2ème section
6585e2a9638cf45b25ce6a64
21 décembre 2023
21 décembre 2023
COHEN, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #D2181 COMPOSITION DU TRIBUNAL Jérôme HAYEM, Vice-Président Claire ISRAEL, Vice-Présidente Robin VIRGILE, Juge assistés de Sylvie CAVALIE
Source officielleService JAF
691dab9602bad2f30af9b41a
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Jérémie MAIREL, juge délégué aux affaires familiales Assisté de Mme Marion MILLET, greffier DÉBATS, PROCÉDURE Procédure sans audience (chambre du conseil) Dépôt des dossiers au greffe le 04 septembre
Source officielle1re Chambre A
603676f72be52318cce8640c
20 octobre 2015
20 octobre 2015
JEAN LECOCQ, dont le siège social est [Adresse 3] représentée par Me Robert BUVAT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Jérôme BRUNET DEBAINES de la SCP BRUNET DEBAINES, avocat au barreau
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69ab7e2fcdc6046d47c8fd8a
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Jérôme CAVAILLES JUGES M. Mickael FAURE M.
Source officielleRéférés
675a12ca3bace64ddb46b91d
8 octobre 2024
8 octobre 2024
TOULOUSE, avocat postulant et Maître Reynald BRONZONI, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant DÉFENDERESSE SAS CELLNEX FRANCE, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Jérôme
Source officielle6ème Chambre
68676891dd25744ff781d47b
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[U] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Jérôme HABOZIT de la SELARL ACO, avocat au barreau de LYON, toque : 855 INTIMEE : Défenderesse à la requête en déféré Mme [C] [L] ayant
Source officielleRéférés
675a12c73bace64ddb46b86e
8 octobre 2024
8 octobre 2024
[M] [O], demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Jérôme NORAY-ESPEIG de la SELARL NORAY-ESPEIG, avocats au barreau de TOULOUSE DÉFENDERESSE SARL 3KPM, dont le siège social est sis [Adresse 2]
Source officielle3e chambre
60371e9f48fb05b8c558d124
4 juin 2015
4 juin 2015
Cette correspondance a conduit le procureur de la République à classer sans suite la plainte déposée par [D] [W].
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2100390_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
La présidente de cette commission a ordonné une expertise, confiée au Dr G, neurologue, qui a déposé son rapport le 4 octobre 2020.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6cbd3db21cbdd934fd
2 février 2016
2 février 2016
janvier deux mil seize pour les débats et le deux février deux mil seize pour le prononcé de l'arrêt, composée lors des débats de : Liliane VALKO, Président de la Chambre de l'Instruction Geneviève ROBIN
Source officielle2ème chambre 2ème section
69cec84ccdc6046d47e7097b
2 avril 2026
2 avril 2026
DEBATS A l’audience collégiale du 29 Janvier 2026, présidée par Monsieur Jérôme HAYEM et tenue en audience publique, rapport a été fait par Monsieur Robin VIRGILE, en application de l’article 804 du Code
Source officielle6ème Chambre
696b53d9cdc6046d47a06745
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Mme [M] [G] épouse [K] née le 26 Juillet 1966 à [Localité 7] [Adresse 6] [Localité 2] Représentés par Me Géraldine DUSSERRE-ALLUIS, avocat au barreau de LYON, toque : 955 assistés de Me Jérémie
Source officielleRéférés Civils
6790899ea212a19f662df684
21 janvier 2025
21 janvier 2025
mise à disposition date indiquée à l'issue des débats **** Vu l'assignation en référé délivrée le 05 Décembre 2024 ENTRE : Monsieur [D] [C] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Jérôme
Source officielleChambre Sociale
65a23dc37ca18b0008e582bb
11 janvier 2024
11 janvier 2024
par actions simplifiées à associé unique dont le siège social [Adresse 1], ayant un établissement au Centre [Adresse 3], n° Tahiti 030601 ; Ayant pour avocat la Selarl Jurispol, représentée par Me Robin
Source officielleChambre 1-8
6347abd429ffd2adfff4f180
12 octobre 2022
12 octobre 2022
N° RG 20/00887 N° Portalis DBVB-V-B7E-BFO3D [P] [G] [S] C/ [K] [D] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Charles TOLLINCHI Me Jérôme
Source officielleChambre 1-8
6710aa38be64d7e510244e4e
16 octobre 2024
16 octobre 2024
MCS & ASSOCIÉS C/ [N] [W] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jérome DE MONTBEL Me Marie-Hélène PRIMA Décision déférée
Source officielleCour d'Appel
6253cd58bd3db21cbdd9303d
11 mars 2016
11 mars 2016
Ce programme devait permettre aux acquéreurs de bénéficier du régime à incitation fiscale, en application du régime « Robien », qui a été institué par la loi no2003-590, du 2 juillet 2003 et le décret
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300802
17 juin 2014
17 juin 2014
ROBIN & Associés, pour se substituer à l'état descriptif de division d'origine, Aux motifs que « la résolution n°12 qui avait pour objet d'autoriser la modification de l'état descriptif de division de
Source officielleChambre 1-8
651e5312a81daa831884f39d
4 octobre 2023
4 octobre 2023
PATALI prise en la personne de son représentant en exercice domicilié au siège social sis [Adresse 1] représentée par Me Thomas MEULIEN, avocat au barreau de TOULON substitué par Me Jérôme COUTELIER-TAFANI
Source officiellePage 3 sur 7