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159 résultats pour « Jean DE BAZELAIRE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

6ème chambre 1ère section

660c4d581ff97dabd6b863cb

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

BILLARD DURAND & ASSOCIES [Adresse 28] [Localité 6] représentées par Maître Jean DE BAZELAIRE DE LESSEUX de l’AARPI COSTER BAZELAIRE ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0244 S.A.R.L.

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

6a0f5298cdc6046d477bb66d

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

l’enseigne [X] ARCHITECTES architecte [Adresse 1] [Localité 3] et Société MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS es qualité d’assureur dommages ouvrage [Adresse 2] [Localité 4] représentées par Maître Jean

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

67fd533de85d0474bddb4dc3

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Bernard 75011 PARIS LA MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS (MAF) 189 Boulevard Malherbes 75017 PARIS Société SLH INGENIERIE 119 avenue Paul Vaillant Couturier 94250 GENTILLY représentées par Maître Jean

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

678172d16d34da2cbdcd9f05

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

ARCAS 8, rue Boissonade 75014 PARIS Société MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS 189 boulevard Malesherbes 75856 PARIS CEDEX 17 représentée par Maître Jean DE BAZELAIRE DE LESSEUX de l’AARPI COSTER BAZELAIRE

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

678172dd6d34da2cbdcda0d1

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

ARCAS 8, rue Boissonade 75014 PARIS Société MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS 189 boulevard Malesherbes 75856 PARIS CEDEX 17 représentée par Maître Jean DE BAZELAIRE DE LESSEUX de l’AARPI COSTER BAZELAIRE

Source officielle
TJ

Chambre 1 Section 1

68e7a521033cf481c39a3fdb

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

ARVAL immatriculée au RCS de COMPIEGNE sous le numéro 319 074 969 [Adresse 1] [Localité 16] Rep/assistant : Maître Chloé TOURRE, avocat au barreau de COMPIEGNE, avocat postulant Rep/assistant : Maître Jean

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

68e94fdc3ea43407b9104f08

T. Judiciaire

10 octobre 2025

10 octobre 2025

AXEL SCHOENERT ARCHITECTES [Adresse 9] [Localité 13] représentée par Maître Jean DE BAZELAIRE DE LESSEUX de l’AARPI COSTER BAZELAIRE ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0244 Société ALLIANZ

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

67003206c34eb4cc857895b1

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

barreau de PARIS, vestiaire #B0873 MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS ès qualités d’assureur de Madame [M] [J] [Adresse 6] [Localité 14] Madame [M] [J] [Adresse 7] [Localité 11] représentées par Maître Jean

Source officielle
TJ

Référés

6a10b187cdc6046d479c2578

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Adresse 5] [Localité 5] Représentée par Maître Kérène RUDERMANN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D1777 Société [W] ARCHITECTES & ASSOCIES [Adresse 6] [Localité 6] Ayant pour avocat Maître Jean

Source officielle
TJ

1ère chambre - Référés

69818550cdc6046d47b52322

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

AGENCE D’ARCHITECTURE LANCTUIT [Adresse 2] [Localité 7] représentée par Me Jean de BAZELAIRE de LESSEUX, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant Me Stanislas DE JORNA, avocat au barreau de MEAUX,

Source officielle
TJ

1ère chambre - Référés

697329ebcdc6046d4764e189

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

DB2Y-W-B7J-CED5D N° de minute : 25/00012 Formule Exécutoire délivrée le : 12-01-2026 à : Me Stanislas DE JORNA + dossier Copie Conforme délivrée le : 12-01-2026 à : Me Edouard DUFOUR Me Jean-Denis

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_1507343_20250715

Administratif

15 juillet 2025

15 juillet 2025

A B, architecte DPLG, et Jean-Marc D, ingénieur systèmes, représentés par Me Jean de Bazelaire de Lesseux, avocat, concluent au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge du SIRESCO une somme

Source officielle
TJ

Référés

67f57bd6bbf04ef7857beec3

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

[Localité 14] Représentée par Maître Emmanuel PERREAU de la SELASU PERREAU AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P130 Madame [M] [V] [Adresse 8] [Localité 21] Représentée par Maître Jean

Source officielle
TJ

Chambre des référés

677d8a08b032d83cfd3e93e0

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

LEFEVRE ARCHITECTES dont le siège social est sis [Adresse 8] représentée par Maître Jean DE BAZELAIRE DE LESSEUX de l’AARPI COSTER BAZELAIRE ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0244 dispensée

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

69786f4bcdc6046d47d725f1

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 16] [1] [1] Copies certifiées conformes délivrées le : à Me MAULER, Me DE BAZELAIRE DE LESSEUX, Me FELDMAN, Me LAZARI, Me DEL RIO, Me AKSIL, Me MENGUY ■ 7ème chambre

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6696c5e89a603a692913d67f

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

PRE-CONCEPT BUREAU D’ARCHITECTURE dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Jean DE BAZELAIRE DE LESSEUX de l’AARPI COSTER BAZELAIRE ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, vestiaire

Source officielle
TJ

Section des Référés

6a0e0f34cdc6046d475ac404

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

P.CE TECH, immatriculée au RCS de CRETEIL sous le n° 398 986 505, dont le siège social est sis Les Rives De Marne - 8 Quai Bir-Hakeim - 94410 SAINT-MAURICE représentée par Me Jean DE BAZELAIRE DE LESSEUX

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

61627ea138d18b7ebf63d216

Appel

22 novembre 2013

22 novembre 2013

de PARIS, toque : B1055 Assistée par : Me Valérie SMADJA, avocat au barreau de PARIS, toque : G388 INTIMES Monsieur [U] [D] Domicilié [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par : Me Jean

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2308031_20240123

Administratif

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 8 août 2023, la société Alexis Dansette, représentée par Me Jean de Bazelaire de Lesseux, conclut à ce que le juge des référés : 1°) prenne acte de ses protestations

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

64a50cd9b8594705dbfccb79

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

HOLDING CKL [Adresse 20] [Localité 17] Représentés par Me Jean DE BAZELAIRE DE LESSEUX de l'AARPI COSTER BAZELAIRE ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0244 Et après avoir appelé les

Source officielle

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Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

SCP PATRICE MICHON COSTER ET JEAN DE BAZELAIRE DE LESSEUX

SIREN 441218112GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

Dissolution de la société

16/02/2011

Voir →

Modifications et radiations RCS B

SCP PATRICE MICHON COSTER ET JEAN DE BAZELAIRE DE LESSEUX

SIREN 441218112GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

16/02/2011

Voir →

Modifications et radiations RCS B

SCP PATRICE MICHON COSTER ET JEAN DE BAZELAIRE DE LESSEUX

SIREN 441218112GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

modification survenue sur l'adresse du siège

04/09/2008

Voir →