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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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cr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR03084
14 novembre 2018
14 novembre 2018
Jean-Marie Z..., contre l'arrêt de la cour d'assises de l'EURE, en date du 22 décembre 2017, qui, pour viols aggravés, viols, en récidive, agressions sexuelles, agressions sexuelles aggravées, corruption
Source officielle9ème chambre 1ère section
686579c772b7e1b6bf1d7dcd
2 juillet 2025
2 juillet 2025
XENYT [Adresse 4] [Localité 10] représentée par Maître Jennifer KNAFOU de la SELARL KL2A - KNAFOU & LOUPPE AVOCATS ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #C2424 S.C.P.
Source officielleCABINET JAF 1
65de3212b88678c04aba59c2
11 janvier 2024
11 janvier 2024
DE LA FAMILLE CABINET JAF 1 JUGEMENT 20J N° RG 19/09693 - N° Portalis DBX6-W-B7D-TZJ5 N° minute : 23/ du 11 Janvier 2024 AFFAIRE : [K] C/ [S] IFPA Copie exécutoire délivrée à Me Jennifer
Source officielle2ème Chambre civile
67ec31f8dd062d9f810e2180
1 avril 2025
1 avril 2025
Signé par Madame Jennifer KERMARREC, pour la présidente empêchée Jugement rédigé par Madame Jennifer KERMARREC, ENTRE : DEMANDEUR : Syndicat des copropriétaires de l’immeuble [Localité 6] sis [Adresse
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
60321db8e3fccb551a8d393d
11 avril 2018
11 avril 2018
an hors charges et hors taxes le montant du loyer au 23 juillet 2012 du bail consenti le 17 mars 2003 par la SA RIU AUBLET ET COMPAGNIE à la SAS STOCK J BOUTIQUE JENNYFER portant sur un local commercial
Source officielleJAF Cab 1
67f050b002fc178212f87f57
1 avril 2025
1 avril 2025
CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 01 Avril 2025 Juge aux Affaires Familiales au Tribunal judiciaire de TOULOUSE : Madame Jennifer
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6358cdf7c40aa805a7864d94
25 octobre 2022
25 octobre 2022
LEMAIRE de la SELARL AXLO, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NANTES S.E.L.A.R.L.
Source officielle2ème Chambre civile
661ec467a0f6350336354a2b
16 avril 2024
16 avril 2024
Le syndicat des copropriétaires a déposé son dossier au greffe le 4 mars 2024 et l’affaire a été mise en délibéré au 16 avril 2024.
Source officielleJAF Cab 1
67ec5c30dd062d9f810ea3d8
1 avril 2025
1 avril 2025
CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 01 Avril 2025 Juge aux Affaires Familiales au Tribunal judiciaire de TOULOUSE : Madame Jennifer
Source officielle2ème Chambre civile
67880ca9c21c0e53e790818e
14 janvier 2025
14 janvier 2025
[Adresse 2] [Localité 7] représentée par Maître Anne-marie QUESNEL de la SCP DEPASSE, DAUGAN, QUESNEL, DEMAY, avocats au barreau de RENNES, avocats plaidant/postulant S.A.S.
Source officielleJuge de l'exécution
686848584965b5d9df328664
4 juillet 2025
4 juillet 2025
2] [Localité 5] représentée par Me Jennifer ELKAIM-BANNER, avocat au barreau de STRASBOURG, avocat plaidant, vestiaire : 286, substituée à l’audience par Me Thomas LAMIDIEU, avocat au barreau de STRASBOURG
Source officielleJAF Cab 1
6708478a89f19e8c50fce403
8 octobre 2024
8 octobre 2024
CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 08 Octobre 2024 Juge aux Affaires Familiales au Tribunal judiciaire de TOULOUSE : Madame Jennifer
Source officielleService des Criées
670d743964f81b1bb3118020
1 octobre 2024
1 octobre 2024
par Me Jennifer MSIKA, avocat postulant au Barreau du Val d’Oise et Me Catherine CIZERON, avocat plaidant au Barreau de VERSAILLES Madame [U] [V], mariée à Monsieur [W] [M] née le [Date naissance 4]
Source officielle2ème Chambre civile
661043ecc9ea95b316fe2f3c
2 avril 2024
2 avril 2024
DBYC-W-B7I-K2KX AFFAIRE : [T] [P] [B] [D] [I] [D] [K] [D] C/ CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE D’ILLE ET VILAINE CLINIQUE [6] DEUXIEME CHAMBRE CIVILE COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT: Jennifer
Source officielleJAF Cab 1
686d8f3da2273490db110e82
8 juillet 2025
8 juillet 2025
JOUHIER, Vice-Présidente Greffier : Madame Caroline BORG DÉBATS Ordonnance de Clôture en date du 04 Mars 2025 Audience plaidoirie en Chambre du Conseil en date du 06 Mai 2025 JUGEMENT Contradictoire
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
60350a719a7ba9373cc04e1c
29 juin 2016
29 juin 2016
, Jette Joop, Jennifer Lopez, Karl Lagarfeld, Kenneth [X], Lancaster, Marc Jacobs, Nikos, Sarah Jessica Parker, Vera Wang et Vivienne Westwood.
Source officielle2ème chambre 2ème section
6633d9fdc0d3e3fe99d16cca
2 mai 2024
2 mai 2024
conclusions en réponse de la demanderesse avant le 20 mai 2024,Eventuelles conclusions en réponse des défendeurs avant le 27 mai 2024.
Source officielle1ère Chambre
6684eacfa0de54ff609f7d22
2 juillet 2024
2 juillet 2024
LA CIBOULETTE, dont le siège social est situé [Adresse 1] Représentée par Me Jennifer BOULEVARD, avocat postulant au barreau de CHAMBERY Représentée par la SELARL OCTAAV, avocats plaidants au barreau
Source officielle2ème Chambre civile
67ec31fddd062d9f810e226c
1 avril 2025
1 avril 2025
KER MURPHY, copie exécutoire délivrée le : à : DEUXIEME CHAMBRE CIVILE COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Sabine MORVAN, Vice-présidente ASSESSEUR : Jennifer KERMARREC, Vice-Présidente,
Source officielleJAF Cab 1
6a0f8377cdc6046d477fa3c7
19 mai 2026
19 mai 2026
MINUTE N° : 26/ JUGEMENT : contradictoire DU : 19 Mai 2026 DOSSIER : N° RG 25/00810 - N° Portalis DBX4-W-B7J-TV2O / JAF Cab 1 AFFAIRE : [V] / [K] OBJET : Art. 1107 CPC - Demande en divorce autre que par
Source officiellePage 3 sur 19