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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

AFFAIRES COURANTES

69abb954cdc6046d47ccf0d9

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

[D] [GN] [Adresse 16] Représentant (s) : Me Johann LISSOWSKI LEXEM CONSEIL - ME Alexandra DENJEAN Demandeur (s) : Mme [DG] [WS] [Adresse 17] Représentant (s) : Me Johann LISSOWSKI LEXEM CONSEIL - ME Alexandra

Source officielle
CC

comm

6079d6839ba5988459c5bb3f

Cassation

3 janvier 1977

3 janvier 1977

LA SOCIETE ELVA, ONT TIRE UN CHEQUE DE 2.340 FRANCS SUR LA CAISSE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE LA HAUTE-LOIRE A L'ORDRE DE LA VENDERESSE ; QUE CE CHEQUE A ETE ENDOSSE AU NOM DE CETTE SOCIETE PAR JOHAN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e9bd3db21cbdd898fe

Appel

4 décembre 2007

4 décembre 2007

Alain Johan à un entretien préalable en vue de son licenciement, que Mr Y...

Source officielle
CC

comm

6079d6849ba5988459c5bbaa

Cassation

3 janvier 1977

3 janvier 1977

LA SOCIETE ELVA, ONT TIRE AU CHEQUE DE 2.340 FRANCS SUR LA CAISSE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE LA HAUTE-LOIRE A L'ORDRE DE LA VENDERESSE ; QUE CE CHEQUE A ETE ENDOSSE AU NOM DE CETTE SOCIETE PAR JOHAN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2bbd3db21cbdd8f588

Appel

16 mars 2012

16 mars 2012

Johan Y...recevable en son action, a condamné M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc69bd3db21cbdd90053

Appel

17 décembre 2012

17 décembre 2012

Johann Y... ; Entendus M. Johann Y..., Me Emmanuel LUDOT avocat au barreau de Reims assistant M. Johann Y..., Me C.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO02199

Cassation

16 décembre 2015

16 décembre 2015

Johan X... à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf2bd3db21cbdd91cab

Appel

18 novembre 2014

18 novembre 2014

Johann X...a saisi le conseil de prud'hommes du Mans.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbebd3db21cbdd9122d

Appel

4 mars 2014

4 mars 2014

Johann X... C/ Me Sandrine Y...

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:0913DEC002783005

Admin. suprême

13 septembre 2007

13 septembre 2007

Guy Johanns, est un ressortissant luxembourgeois, né en 1962 et actuellement détenu au centre pénitentiaire à Schrassig (Luxembourg). A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b4bd3db21cbdd86068

Appel

14 mars 2002

14 mars 2002

En mai 2001, pour des raisons professionnelles, Johanne X... s'est installée en Suisse, à Genève, avec l'enfant.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc04bd3db21cbdd8edcc

Appel

21 novembre 2011

21 novembre 2011

La grand-mère paternelle, retraitée, quant à elle s'occupe de Johanne tous les lundis de ces mêmes semaines paires dans les mêmes conditions.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc14bd3db21cbdd8f107

Appel

20 février 2012

20 février 2012

Johann X...

Source officielle
TJ

Référés expertises

6865763572b7e1b6bf1d5e16

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Ets Pannequin Johann, régulièrement citée par remise de l’acte à personne habilitée, n’a pas constitué avocat.

Source officielle
CC

civ3

6079432b9ba5988459c414e1

Cassation

12 février 1974

12 février 1974

SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SES TROIS BRANCHES : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE, STATUANT SUR LES DEMANDES FORMEES CONTRE LA SOCIETE HENRI MAIRE PAR MARTIN ET JOHANN, RESPECTIVEMENT PROPRIETAIRE

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DES REFERES

69beb101cdc6046d477227a8

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

AFFAIRE : ELECTRICITE DE FRANCE (SA) REPRESENTANT (S) : Maître [L] [G] contre TEXAS [Localité 1] (SAS) REPRESENTANT(S) : (DEFAUT) Monsieur Philippe VERDUN, siégeant en référé et assisté de Madame Johanne

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DES REFERES

69bebcfdcdc6046d4772fcad

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

(SAS) REPRESENTANT (S) : Maître Eve MAURINO et Maître [K] [R] [S] contre [Localité 1] (SAS) REPRESENTANT(S) : Maître Cedric DUBUCQ Monsieur Alain PRINCE, siégeant en référé et assisté de Madame Johanne

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DES REFERES

69bec351cdc6046d47736e8c

Commerce

20 octobre 2025

20 octobre 2025

REPRESENTANT (S) : Maître Bérengère MOULIN et Maître [R] [L] contre [Localité 2] (SASU) REPRESENTANT(S) : Maître Caroline de FORESTA Monsieur Philippe VERDUN, siégeant en référé et assisté de Madame Johanne

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DES REFERES

69bec4e5cdc6046d47738b81

Commerce

20 octobre 2025

20 octobre 2025

: MAERSK A/S, société de droit danois MAERSK FRANCE (SAS) REPRESENTANT (S) : Maître [R] [F]et Maître [U] [N] contre [S] (SARL) Monsieur Philippe VERDUN, siégeant en référé et assisté de Madame Johanne

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DES REFERES

69bece02cdc6046d47742a36

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

AFFAIRE : OVATIS (SAS) REPRESENTANT(S) : Maitre Thierry MUNOS contre ARTEPROMO (SARL) REPRESENTANT(S) : Maître [N] [E] et Maître [G] [F] Monsieur Serge BEDO, siégeant en référé et assisté de Madame Johanne

Source officielle

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Créations

Turpin--Leterrier, Johann, Michel, Franck

SIREN 902643287Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

25/08/2026

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Dépôts des comptes

LELEUX JOHANN

SIREN 815247937Greffe du Tribunal de Commerce de valenciennes

20/08/2026

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Dépôts des comptes

SELARL JOHANN LEVY

SIREN 982957037Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

24/07/2026

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Dépôts des comptes

LE SALON JOHANN PICARD

SIREN 438822918Greffe du Tribunal de Commerce d'aix-en-provence

09/07/2026

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Modifications diverses

LENESTOUR, Johann

SIREN 515372159Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

07/07/2026

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