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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Sociale B salle 1
6901af40748a422ad953caf9
24 octobre 2025
24 octobre 2025
DÉPARTEMENTALE DES SYNDICATS NORD FO [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Me Mickaël ANDRIEUX, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE : Mme [S] [V] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Julien
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA01231_20230207
7 février 2023
7 février 2023
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 2 juin 2021, le service départemental d'incendie et de secours (SDIS) du Nord, représenté par Me Manuel Gros, demande à la cour : 1°) d'annuler
Source officielleRéférés expertises
6698082bb60c111a421b7539
16 juillet 2024
16 juillet 2024
G2 [Adresse 12] [Localité 23] représentée par Me Julien BRIOUT, avocat au barreau de LILLE Mme [L] [I] [Adresse 8] [Localité 10] non comparante Mme [M] [I] [Adresse 8] [Localité 10] non comparante
Source officielleMONTREUIL CONT<10000€
686c264edd7001754d620825
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[Adresse 8], dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Julien BRIOUT, avocat au barreau de LILLE ET : DÉFENDEUR Mme [X] [H], demeurant [Adresse 4] non comparante COMPOSITION
Source officielleRéférés JCP
670574801296b51ba2b155ae
7 octobre 2024
7 octobre 2024
FONCIERE RU 01/2007, dont le siège social est sis [Adresse 3] - [Localité 6] représentée par Me Julien BRIOUT, avocat au barreau de LILLE ET : DÉFENDEUR(S) M.
Source officielleJCP
66335ba9c0d3e3fe99cae336
8 avril 2024
8 avril 2024
[S] [O], demeurant [Adresse 5] représenté par Me Julien BRIOUT, avocat au barreau de LILLE ET : DÉFENDEUR(S) M.
Source officielleRéférés expertises
66335ac3c0d3e3fe99cad87a
2 avril 2024
2 avril 2024
PACNORD [Adresse 5] [Localité 7] représentée par Me Julien BRIOUT, avocat au barreau de LILLE JUGE DES RÉFÉRÉS : Carine GILLET, Première vice-présidente, suppléant le Président en vertu des articles
Source officielle1ère Chambre civile
ère chambre civile S.A.R.L. HENIN BEAUMONT HABITATc/S.E
67f029bf02fc178212f7fecc
1 avril 2025
1 avril 2025
HENIN BEAUMONT HABITAT, dont le siège social est sis 154 rue Montpencher - 62110 HENIN BEAUMONT représentée par Me Julien BRIOUT, avocat au barreau de LILLE DEFENDERESSE S.E.L.A.R.L.
Source officielleRéférés JCP
67115201aa7e95fd3fcf580a
14 octobre 2024
14 octobre 2024
CORSO AC IMMO, dont le siège social est sis [Adresse 4] - [Localité 9] représentée par Me Julien BRIOUT, avocat au barreau de LILLE ET : DÉFENDEUR(S) M.
Source officielleRéférés
678aa9d65289c7662ca2bbc8
14 janvier 2025
14 janvier 2025
FOND DU 14 JANVIER 2025 DEMANDERESSE : Syndicat des copropriétaires de la résidence NEW WAVE PRINCIPAL pris en la personne de son syndic SERGIC SAS [Adresse 5] [Localité 2] représentée par Me Julien
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
680b1bf4c0f38137e6792a74
24 avril 2025
24 avril 2025
avocat constitué INTIMÉ Le syndicat des copropriétaires de la Résidence [5] 1 représenté par son syndic, la SAS Sergic ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Julien
Source officielleRéférés
67fd507de85d0474bddb400f
1 avril 2025
1 avril 2025
CONCOURS [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Julien BRIOUT, avocat au barreau de LILLE, postulant et Me Aurélie KHAYAT, avocat au barreau de PARIS, plaidant DÉFENDERESSE : S.A.R.L.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA00316_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 1er novembre 2022, le centre hospitalier d'Armentières, représenté par Me Julien Briout, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge du SDIS
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6a1a76a7cdc6046d47750690
28 mai 2026
28 mai 2026
Valenciennes, avocat constitué INTIMÉ Le syndicat des copropriétaires [Adresse 2] pris en la personne de son syndic en exercice [Adresse 3] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Julien
Source officielleRéférés expertises
66335b03c0d3e3fe99cadbd3
9 avril 2024
9 avril 2024
[Localité 15] [Adresse 4] [Localité 14] représentée par Me Julien BRIOUT, avocat au barreau de LILLE, Me Anne CADORET, avocat au barreau de PARIS DÉFENDERESSE : S.A.S.
Source officielleSociale C salle 3
6639c3c7941311000823860d
19 avril 2024
19 avril 2024
SOCIETE D'EXPLOITATION DES TRANSPORTS [J] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Julien BRIOUT, avocat au barreau de LILLE DÉBATS : à l'audience publique du 14 Février 2024 Tenue par
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
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1 octobre 2025
1 octobre 2025
travailleurs non salariés En présence de Mme Marie-Luce MAHÉ, faisant fonction de greffière A entendu l’affaire suivante : Entre : Mme [Z] [J], demanderesse, demeurant [Adresse 2], représentée par Me Julien
Source officielleSociale B salle 1
6901af40748a422ad953cb09
24 octobre 2025
24 octobre 2025
[J] [W] [Adresse 1] [Localité 5] représenté par Me Julien BRIOUT, avocat au barreau de LILLE S.E.L.A.R.L.
Source officielleChambre 03 cab 06
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3 avril 2025
3 avril 2025
° Portalis DBZS-W-B7H-XC4Y DEMANDEUR : Madame [M] [F] [Y] [B] épouse [O] BAT E 109 passage des alouettes 59000 LILLE, née le 22 Octobre 1981 à ROCHEFORT (CHARENTE-MARITIME) représentée par Me Julien
Source officielleChambre 03 cab 06
69a21d2ecdc6046d47f9a621
3 avril 2025
3 avril 2025
N° RG 22/02556 - N° Portalis DBZS-W-B7G-WDQ2 DEMANDEUR : Madame [X], [M] [D] épouse [B] 76 RUE DE LA GARE 77800 COMINES-BELGIQUE-, née le 16 Février 1997 à ROUBAIX (NORD) représentée par Me Julien
Source officiellePage 3 sur 629