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426 résultats pour « Keita »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 22 / Proxi fond

65d3a4e7c9d5768f5966f228

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

RG 22/00225 N° Portalis DB3S-W-B7G-W5DK Minute : 78 Monsieur [L] [Y] Représentant : Me Vanessa REMY, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : PB04 C/ Monsieur [N] [J] Représentant : Me Issa KEITA

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008077126

Admin. suprême

6 décembre 1999

6 décembre 1999

KEITA, demeurant Chez M. X..., ... ; M.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6868b6c22f06adf21413c425

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

de l'ASSOCIATION KEITA J.L. - KEITA S., avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE CPAM DES ALPES-MARITIMES CPAM DU MAINE-ET-LOIRE CPAM DU RHONE CPAM DU VAL D'OISE CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE

Source officielle
CC

civ3

613720e4cd580146773ef450

Cassation

15 février 1989

15 février 1989

LOQUAIS, pris en sa qualité de syndic de la liquidation des biens de la société à responsabilité limitée KENTA, dont le siège est ... (Morbihan), demeurant en cette qualité ...

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

66fd8f1038de0398b5179ad6

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Hervé CABELI Me Issa KEITA Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG 24/03959

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008049005

Admin. suprême

20 novembre 2000

20 novembre 2000

KEITA, demeurant ... Q - Porte 142 à La Plaine Saint-Denis (93210) ; M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2101329_20230712

Administratif

12 juillet 2023

12 juillet 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 3 février 2021 et 20 janvier 2022, Mme B C, représentée par Me Keita, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures

Source officielle
CA

3e Chambre B

60369df700dbfc402c449f33

Appel

24 septembre 2015

24 septembre 2015

KEITA Me F.

Source officielle
CA

4e Chambre A

6032e6abebff3d5abd1f8a06

Appel

9 novembre 2017

9 novembre 2017

de l'ASSOCIATION KEITA J L KEITA S., avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté par Me Jérôme GARDACH, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT, plaidant Madame [W] [X] [O] [S] épouse [E] demeurant

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2126558_20230517

Administratif

17 mai 2023

17 mai 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 10 décembre 2021 et le 24 avril 2022, Mme H D, représentée par Me Keita, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 15

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_22MA01489_20230201

Admin. Appel

1 février 2023

1 février 2023

B, représenté par Me Keita, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 14 décembre 2021 du tribunal administratif de Toulon ; 2°) d'annuler l'arrêté du préfet des Bouches-du-Rhône du 16 novembre

Source officielle
TJ

C1-CIVIL SUP 10000

68eebc0522996ce5448445bc

T. Judiciaire

14 octobre 2025

14 octobre 2025

MILLE VINGT CINQ ET LE QUATORZE OCTOBRE au palais de Justice, en notre cabinet, Nous, Léa JALLIFFIER-VERNE,Vice-Présidente, agissant en qualité de Juge de la Mise en état, assistée de Jean-Emmanuel KEITA

Source officielle
TJ

C1-CIVIL SUP 10000

68eebc0722996ce544844618

T. Judiciaire

14 octobre 2025

14 octobre 2025

MILLE VINGT CINQ ET LE QUATORZE OCTOBRE au palais de Justice, en notre cabinet, Nous, Léa JALLIFFIER-VERNE, Vice-présidente, agissant en qualité de Juge de la Mise en état, assistée de Jean-Emmanuel KEITA

Source officielle
CA

9e Chambre B

6162776aa2bc6369e8386cbd

Appel

6 décembre 2012

6 décembre 2012

2012 N°2012/ Rôle N° 11/04869 Société GREGORY PROVENCE C/ [U] [C] Grosse délivrée le : à : Me Michel FRUCTUS, avocat au barreau de MARSEILLE Me Jean-louis KEITA

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008069328

Admin. suprême

31 janvier 2001

31 janvier 2001

KEITA, demeurant chez M. X..., ... ; M.

Source officielle
CE

9 SS

CETAT:CETATEXT000008070009

Admin. suprême

2 mai 2001

2 mai 2001

Kalidou Keita ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi fond

68e949b53ea43407b90fef49

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

[D] [F] [V] (Juriste contentieux) C/ Monsieur [U] [M] [T] [S] Représentant : Me Issa KEITA, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 116 Exécutoire, copie, dossier délivrés à

Source officielle
TJ

C1-CIVIL SUP 10000

68eebc0822996ce54484461e

T. Judiciaire

14 octobre 2025

14 octobre 2025

MILLE VINGT CINQ ET LE QUATORZE OCTOBRE au palais de Justice, en notre cabinet, Nous, Léa JALLIFFIER-VERNE, vice-Présidente, agissant en qualité de Juge de la Mise en état, assistée de Jean-Emmanuel KEITA

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-245934

Admin. suprême

7 octobre 2025

7 octobre 2025

:underline; color:#0069d6 } .sA3C2123C { margin-top:0pt; margin-left:28.35pt; margin-bottom:0pt } Résolution CM/ResDH(2025)278 Exécution de l’arrêt de la Cour européenne des droits de l’homme Sudita Keita

Source officielle
CE

3EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008099150

Admin. suprême

22 mai 2002

22 mai 2002

Keita ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.

Source officielle

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Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

SOCIETE TARCHOUNI KEITA RENOVATION

SIREN 385087119GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE LYON

Nouveau siège.

10/09/2026

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Immatriculations et autres annonces RCS A

KEITA SERVICES PRO

SIREN 108961566GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

la réalisation de toutes prestations de services et de conseils, d'accompagnement, d'études et de services auprès des entreprises et des particuliers, réception et entreposage de colis, ainsi que toutes activités connexes se rapportant directement ou indirectement à l'objet social.

25/08/2026

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Procédures collectives

KEITA

SIREN 841183619TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE MARSEILLE

Jugement de plan de redressement — Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 2, 6 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan SAS Les Mandataires, Mission Conduite Par Me Vincent De Carriere 55 RUE Sylvabelle 13006 Marseille. — ventes de cosmétiques, coiffure pour hommes, femmes et enfants, tresses et afro.

02/08/2026

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Modifications et radiations RCS B

KEITA PEINTURE

SIREN 993075316GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST

14/07/2026

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Dépôts des comptes

SELARL DU DOCTEUR BADRA ALY KEITA

SIREN 922075098GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET

26/06/2026

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